tuyaux flexibles métalliques; garnitures métalliques pour tuyaux souples; armatures et revêtements métalliques pour tuyaux flexibles destinés à l'ache Read More

Classification Information

Class [006]
Tuyaux flexibles métalliques; garnitures métalliques pour tuyaux souples; armatures et revêtements métalliques pour tuyaux flexibles destinés à l'acheminement de liquides d'alimentation, d'eaux potables, de produits alcooliques, de substances alimentaires et de substances industrielles non alimentaires; raccords métalliques pour tuyaux.

Classification kind code

Class [007]
Tuyaux de transfert pour installations, systèmes complexes et machines relevant du domaine agricole [parties de machines]; tuyaux de transfert pour machines d'aspiration à usage industriel [parties de machines].

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Class [011]
Tuyaux de transfert en tant que pièces d'installations d'alimentation en eau, d'installations de distribution d'eau, d'installations sanitaires et de systèmes fixes ou mobiles pour l'assainissement des eaux usées.

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Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles en matières plastiques; tuyaux flexibles en polychlorure de vinyle (PVC); tuyaux flexibles en polyéthylène; tuyaux flexibles en matières plastiques à usage agricole, industriel, viticole, vinicole, piscicole, sanitaire et pour l'assainissement; tuyaux flexibles en matières plastiques pour l'acheminement de gaz, matières meubles et liquides; raccords non métalliques pour tuyaux.

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Class [019]
Tuyaux rigides non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; tuyaux en matières plastiques pour la construction.

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Serial Number

2298857

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Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 14^th Oct 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 14^th Dec 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 13^th Dec 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 13^th Dec 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 13^th Sep 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 13^th Sep 2023	International Registration

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Class [007]Tuyaux de transfert pour installations, systèmes complexes et machines relevant du domaine agricole [parties de machines]; tuyaux de transfert pour machines d'aspiration à usage industriel [parties de machines].

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Class [011]Tuyaux de transfert en tant que pièces d'installations d'alimentation en eau, d'installations de distribution d'eau, d'installations sanitaires et de systèmes fixes ou mobiles pour l'assainissement des eaux usées.

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Class [019]Tuyaux rigides non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; tuyaux en matières plastiques pour la construction.

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Class [007]
Tuyaux de transfert pour installations, systèmes complexes et machines relevant du domaine agricole [parties de machines]; tuyaux de transfert pour machines d'aspiration à usage industriel [parties de machines].

Class [011]
Tuyaux de transfert en tant que pièces d'installations d'alimentation en eau, d'installations de distribution d'eau, d'installations sanitaires et de systèmes fixes ou mobiles pour l'assainissement des eaux usées.

Class [019]
Tuyaux rigides non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; tuyaux en matières plastiques pour la construction.