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DONECLE
FORMALIZED

on 17 Apr 2024

Last Applicant/ Owned by

DONECLE

231 rue Pierre et Marie CurieF-31670 Labège

FR

Serial Number

2322027 filed on 20th Nov 2023

DONECLE

Trademark usage description

appareils de téléguidage; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); appareils, instruments et logiciels permettant le pilotage aut Read More

Classification Information


Class [009]
Appareils de téléguidage; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); appareils, instruments et logiciels permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données; logiciels de simulation bi ou tridimensionnelle pour le pilotage de véhicules; appareils, instruments et logiciels destinés à être utilisés avec un véhicule automatique, aéronef ou drone, à savoir équipements et appareils de guidage, de téléguidage et de pilotage automatique, dispositifs pour la navigation et la détermination de positions, appareils et dispositifs de commande de vol, appareils de contrôle des paramètres de vol et systèmes de contrôle de vol automatique, appareils et logiciels de traitement embarqué de données, appareils de transmission de données numériques; appareils, instruments et logiciels pour la détection de défauts, la localisation de défauts, le traitement de défauts et la réparation de défauts; équipement et appareils de traitement de données; appareils et systèmes d'intelligence artificielle; caméras, appareils et instruments photographiques; dispositifs électroniques d'imagerie; systèmes d'imagerie vidéo ou photographique; appareils et instruments pour le traitement des images; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection); détecteurs; appareils pour la mesure des distances; appareils et instruments de télémesures; télémètres; radars; sonars; lasers non à usage médical; appareils stéréoscopiques; spectroscopes; matériel informatique; circuits intégrés; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques et optiques; batteries électriques; cartes à mémoire ou à microprocesseur; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes informatiques et logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes; programmes informatiques et logiciels d'acquisition de données, de traitement de données, de sauvegarde de données, d'envoi de données, de conception (élaboration), gestion et exploitation de banques de données; programmes informatiques et logiciels de génération de rapports, de pilotage de véhicules, de gestion de missions, d'interface homme-machine, d'intelligence artificielle et d'inférence intelligente; pièces et accessoires pour véhicules aériens et véhicules aériens sans pilote, télécommandés ou autonomes, à savoir batteries, chargeurs, dispositifs de télépilotage, dispositifs de pilotage automatique, dispositifs de positionnement, capteurs de proximité, capteurs de prise d'image, capteurs de distances, calculateurs, antennes de communication.


Classification kind code

12

Class [012]
Véhicules; véhicules électriques; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules télécommandés autres que jouets; drones militaires, drones civils; véhicules aériens et véhicules aériens sans pilote, télécommandés ou autonomes; pièces et accessoires pour véhicules aériens et véhicules aériens sans pilote, télécommandés ou autonomes, à savoir moteurs, propulseurs à hélices, pare-chocs, nacelle pour appareil de prise d'images.


Classification kind code

12

Class [042]
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherches scientifiques et techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; analyse de systèmes informatiques; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; logiciel-service (SaaS); conseils en technologie de l'information; stockage électronique de données; ingénierie; expertises (travaux d'ingénieurs); études de projets scientifiques; services de conseils technologiques; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'appareils et d'instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques; recherche et développement pour des véhicules aériens et véhicules aériens sans pilote, télécommandés ou autonomes, incluant la conception et le prototypage d'appareils, instruments et logiciels destinés à être utilisés avec des véhicules aériens et véhicules aériens sans pilote, télécommandés ou autonomes; services de reconstruction tridimensionnelle d'objets, de modélisation d'objets, de création de modèles numériques pour des objets; services de cartographie; services de génie logiciel pour le traitement de données; services de programmation informatique pour le traitement des données; services de diagnostics automatiques, de recherche et caractérisation de défauts, de localisation de défauts, de reconnaissance d'objets, de cartographie de surfaces, de génération de rapports de défauts, de maintenance prédictive, d'élaboration automatique de plans de maintenance et de réparation de défauts; recherche et développement en traitement de données, en diagnostics automatiques, en détection et caractérisation de défauts, en localisation de défauts, en reconnaissance d'objets, en cartographie de surfaces, en génération de rapports de défauts, en apprentissages statistiques, en réseaux de neurones, en intelligence artificielle et en inférence intelligente.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2322027

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 18th Apr 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 17th Apr 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 17th Apr 2024
Formalized
Submitted for opposition 30
on 20th Nov 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 20th Nov 2023
International Registration