tm logo
DESSIN OSCAR
FORMALIZED

on 22 May 2024

Last Applicant/ Owned by

ONET

36 Boulevard de l¿OcéanF-13009 Marseille

FR

Serial Number

2328502 filed on 21st Nov 2023

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

DESSIN OSCAR

Vienna Information


16 . 1 . 1

Aerials, satellite dishes; pylons, posts or lines for telephone or electricityAntennes, antennes paraboliques; pylônes, poteaux ou lignes téléphoniques ou électriques

16 . 3 . 1

Photographic or cinematographic apparatus, projection apparatus and lanterns -- Note: Including video cameras, traffic radars and photographic lenses.Appareils photographiques ou cinématographiques, appareils et lanternes de projection -- Note: Y compris les caméras vidéo, les radars routiers et les objectifs photographiques.

16 . 3 . 11

Other apparatus, instruments or equipment for photography or the cinemaAutres appareils, instruments ou matériel pour la photographie ou le cinéma

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 22

Set of lines evoking sound or electromagnetic wavesEnsemble de lignes évoquant les ondes sonores ou électromagnétiques

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 7

Letters surmounted by a sign of disproportionate size -- Note: Includes, for instance, a letter i surmounted by a disproportionate dot, by a star or a flower.Lettres surmontées d'un signe de dimension disproportionnée -- Note: Comprend par exemple la lettre i surmontée d'un point disproportionné, d'une étoile ou d'une fleur.

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

appareils et instruments nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareil pour la sureté du traf Read More

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareil pour la sureté du trafic ferroviaire, appareil électriques de surveillance; armoires de distribution [électricité]; câbles électriques spéciaux pour le ferroviaire et les aéroports, câbles à base de conducteurs rigides, câbles à base de conducteurs souples fils de cuivre émaillés, câble téléphonique pour installation, pour réseau aérien, pour réseau souterrain, câble pour réseau informatique, câbles assembles en faisceaux, câbles électriques isolés en polyéthylène, câbles électriques pour circuits de signalisation et de téléphonie des installations fixes câble pour télévision, câble d'énergie électrique destiné à la distribution d'énergie publique et industrielle, conducteurs isolés assembles en faisceau pour réseaux aériens, gaines pour câbles électriques pour installations industrielles du BT, conducteurs rigides, conducteurs souples, conducteurs homogènes en aluminium, conducteurs mixtes aluminium-acier, conducteurs homogènes en Almelec, câbles en cuivre dur, câbles et fils électrique, câbles à fibres optiques pour l'électronique et les installations électriques; câbles Ethernet, câbles pour modems, câbles d'alimentation; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; équipement pour les ordinateurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; extincteurs; alarmes électriques et électroniques, robots de surveillance et de sécurité; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, postes et stations d'alarmes centraux; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès; de vidéo surveillance, vidéosurveillance de zone ou de proximité, de caméras, appareils de contrôle et commande de processus industriels; stockeurs vidéo numériques pour caméras analogiques IP ou mixte, répartiteur multidirectionnel de consignes, sélecteur tactile d'images, télésurveillance, boitier mural de sécurité, appareils d'enregistrement du temps et de la présence; caméras de télévision en circuit fermé; appareils de contrôle (supervision) de données; systèmes de sécurité électroniques; clés électroniques; télécommandes; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue le transport protégé de valeurs; systèmes de sécurité permettant de détecter des situations anormales et, le cas échéant, les titres à détruire ou à rendre inutilisables; systèmes pour la protection durant le transport et le stockage de valeurs; systèmes permettant d'enregistrer et de localiser des véhicules transportant des valeurs; logiciels pour tous les produits précités; casques de protection, vêtements de protection contre les accidents; dispositif de protection des personnes contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, rayons ultraviolets, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], appareils de dosage, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, lunettes de soleil; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images; caméras vidéo, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques compacts audio et vidéo; fils et piles électriques; appareils périphériques pour les ordinateurs; logiciels pour différentes applications de sécurité, d'intrusion, de vidéo; logiciels de contrôle d'accès, de détection intrusion, de surveillance vidéo, d'identification de personnes, de détection incendie; extincteurs et, notamment, appareils d'alarme ou de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie, appareils de télévision; appareils de télécommunication numériques; traceurs numériques; dispositifs électroniques d'affichage numérique; enregistreurs de disques vidéo numériques; logiciels de traitement d'images numériques; moniteurs de signalisation numérique; supports d'enregistrement numériques; programmes informatiques pour le traitement de fichiers relatifs à la vidéosurveillance numérique.


Classification kind code

12

Class [037]
Fabrication de câble électrique; réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins; entretien d'oléoducs, traitement des eaux, vidanges, gestion de décharges contrôlées (entretien, maintenance et réparation de ces installations); location d'outils et de matériel pour la construction, les travaux publics; location de bouldozeurs, location de machine de chantiers, de désinfection, de désinsectisation; entreprise de fumisterie, réparation, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; installation, entretien et réparation de machines, de matériel, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs; services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de matériel électrique, électronique à savoir: système de sécurité et matériel informatique, de machine de télésurveillance, vidéosurveillance, vidéo sécurité, surveillance, vidéosurveillance intelligente pour détecter toute anomalie, à savoir: détection intrusion, détection feu/gaz, bagage abandonné, gestion de foule, arrêt véhicule interdit; maintenance d'installations de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités suivantes: services de surveillance, protection à distance et locale par le biais de la télésurveillance, caméras, alarmes et système de neutralisation, système d'interpellation audio, système de surveillance aérienne par aérostat, ballon dirigeable, services de contrôle d'alarmes de sécurité et antieffraction, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).


Classification kind code

12

Class [042]
Services de commande à distance et d'assistance technique fournis aux utilisateurs par téléphone concernant les systèmes de communication et de sûreté, surveillance de sites et sécurité; services de conseiller technique concernant les systèmes de sécurité informatisés, services de conseils et de renseignements en la matière; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la robotique de surveillance, de sécurité, de sûreté conseils techniques en matière de sécurité, vidéo protection, vidéosurveillance et de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière de vidéosurveillance, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées.


Classification kind code

12

Class [045]
Services de gardes du corps; agences de détectives; agences de surveillance nocturne; ouverture de serrures de sécurité; protection civile; protection à distance et locale par le biais de la télésurveillance, caméras, alarmes et système de neutralisation, système d'interpellation audio, système de surveillance aérienne par aérostat, ballon dirigeable; services de conseiller concernant la sécurité; contrôle d'alarmes de sécurité et anti-effraction; systèmes de supervision informatisés antivol; système de supervision de la vidéo protection, système de sélecteur tactile d'images, vidéosurveillance par système de stockeurs vidéo numériques (analogique, IP ou mixte), système de surveillance aérienne par aérostat, système de vidéosurveillance intelligente pour détecter toute anomalie, à savoir: détection intrusion, détection feu/gaz, bagage abandonné, gestion de foule, arrêt véhicule interdit; services dans le domaine de la sécurité par le biais de mise à disposition de coffres à clé, gestion et édition de badges, surveillance vidéo d'installations; services de sécurité informatisés dans le domaine commercial; services de sécurité informatisés pour le compte d'organisations privées, pour les sociétés, pour la maison, dans le domaine aéronautique; services d'identification, à savoir identification d'individus; services de conseil en matière de sûreté; prestations de conseil en matière de protection contre les incendies; location de biens personnels sous forme d'alarmes, de dispositifs de sécurité et produits de sûreté; supervision d'installations industrielles; supervision d'alarmes en centrales d'alarme; gestion des alarmes, centralisation des alarmes, location de coffre-fort; surveillance de la radioactivité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes, des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée], prisonniers et personnes en détention provisoire depuis des prisons, des centres de détention provisoire, des commissariats de police et d'autres institutions similaires jusqu'aux tribunaux et inversement; surveillance, surveillances et inspections techniques, consultation en matière de sécurité, services de gardiens, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures, gestion des badges et des clés, surveillance des alarmes anti-intrusion, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport); agence de surveillance nocturne; surveillance des alarmes, anti-intrusion, consultation en matière de sécurité; services de surveillance par le biais d'installations de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre d'activités de surveillance.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2328502

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 25th Jun 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 23rd May 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 22nd May 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 22nd May 2024
Formalized
Submitted for opposition 30
on 21st Nov 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 21st Nov 2023
International Registration