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DESSIN DE POINTES DE FLÈCHES
DESSIN DE POINTES DE FLÈCHES
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on 10 Jan 2024

Last Applicant/ Owned by

Tournaire S.A.S.

70 route de la Paoute, Le Plan de GrasseF-06130 Grasse

FR

Serial Number

2304534 filed on 27th Jul 2023

DESSIN DE POINTES DE FLÈCHES

Vienna Information


1 . 15 . 23

Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

24 . 15 . 21

Arrowheads -- Note: Not including arrowheads in the form of angles (26.3.23).Pointes de flèches -- Note: Non compris les pointes de flèches en forme d'angles (26.3.23).

26 . 3 . 1

One triangleUn triangle

26 . 3 . 5

Triangles pointing downwardsTriangles avec la pointe en bas

26 . 3 . 6

Triangular figures with one or more convex or concave sidesFigures triangulaires à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves

26 . 3 . 7

Triangular figures with one or more truncated or rounded anglesFigures triangulaires à un ou plusieurs angles coupés ou arrondis

26 . 3 . 16

Triangles containing other figurative elementsTriangles contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 3 . 26

Triangles with cutout areasTriangles avec des zones découpées

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

conditionnements métalliques légers autres qu'à usage domestique, à savoir petits récipients en aluminium, bidons en aluminium; bidons métalliques ou Read More

Classification Information


Class [006]
Conditionnements métalliques légers autres qu'à usage domestique, à savoir petits récipients en aluminium, bidons en aluminium; bidons métalliques ou aluminium industriels autres qu'à usage domestique; boîtes d'emballage métalliques prêtes à l'emploi; conteneurs de stockage métalliques ou aluminium tout usage; emballage (récipients d'-) en métal ou en aluminium; récipients de stockage en aluminium ou métalliques; récipients industriels en aluminium ou métalliques pour conditionnement; bouteilles, bidons, flacons, emballages industriels en aluminium ou métalliques; emballages barrières en aluminium ou métalliques; emballages et contenants industriels en aluminium ou métalliques pour arômes, compositions parfumées et parfums, pour produits à usages vétérinaires et pharmaceutiques, pour compléments alimentaires, pour produits alimentaires, pour produits à usages chimique, agrochimique, ou phytosanitaire, pour colles, solvants, encres; contenants en aluminium ou métalliques pour poudres pour imprimantes 3D; contenants en aluminium ou métalliques pour poudres ou liquides à usage industriel; bouchons métalliques; bouchons à vis métalliques; éléments de fermeture métalliques pour bidons, bouteilles, récipients; fermetures de bouteilles, récipients métalliques; écrous métalliques; contenants métalliques monoblocs; fermetures de sécurité en métal.


Classification kind code

12

Class [009]
Étiquettes autocollantes codées; étiquettes d'identification codées; étiquettes de code-barres codées; étiquettes munies de puces RFID intégrées; étiquettes contenant des informations enregistrées ou encodées électroniquement; étiquettes d'identification codées pour assurer le suivi des produits; bouteilles isolantes pour laboratoires [flacons]; flacons isothermes pour laboratoire.


Classification kind code

12

Class [017]
Anneaux d'étanchéité; bagues d'étanchéité; joints d'étanchéité; bouchons en caoutchouc pour récipients industriels d'emballage; couvercles et bouchons en caoutchouc pour récipients industriels d'emballage.


Classification kind code

12

Class [020]
Récipients d'emballage en plastiques; fermetures non métalliques pour récipients autres qu'à usage domestique ou pour la cuisine; fermetures de récipients non métalliques; éléments de fermeture non métalliques pour récipients; dispositifs de fermeture multifonctions et non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine; conteneurs non métalliques [entreposage, transport], et leurs fermetures et supports non métalliques; anneaux de fermeture non métalliques; bouchons en plastique; bouchons en matières plastiques pour récipients d'emballage à usage industriel; fermetures de bouteilles en plastique; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons à vis non métalliques; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients; écrous non métalliques; bacs non métalliques de collecte; boîtes d'emballage non métallique; conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour l'emballage de produits; conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; conteneurs non métalliques sous forme de fûts; jerricanes non métalliques; pots d'emballage en matière plastique; récipients non métalliques autres qu'à usage domestique ou pour la cuisine; récipients souples en matières plastiques pour le transport et le stockage de produits; récipients transportables non métalliques; capsules de bouchage non métalliques; capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; éléments de fermeture non métalliques pour conteneurs, bouteille; distributeurs à pompe non métalliques à usage industriel.


Classification kind code

12

Class [021]
Flacons; flacons de parfum; flacons intelligents pour médicaments, vendus vides; flacons isothermes à usage ménager; flacons vaporisateurs vides; bocaux; bocaux isolants; bocaux isothermes; bouteilles; bouteilles en plastique; bouteilles isolantes; bouteilles isothermes; bouteilles pour produits pharmaceutiques vendues vides; diffuseurs de parfum [récipients]; récipients à isolation thermique pour aliments.


Classification kind code

12

Class [039]
Emballage et entreposage de marchandises; conditionnement de produits; services de logistique en matière de transport; emballage et empaquetage de produits; services d'emballage d'articles pour leur transport; services d'étiquetage; conditionnement de produits dans des conteneurs; conditionnement d'articles pour le transport.


Classification kind code

12

Class [040]
Traitement et transformation de matières premières naturelles végétales et animales, à destination des secteurs de la pharmacie, de la chimie fine, des arômes et parfums, des cosmétiques, des compléments alimentaires et du secteur phytosanitaire.


Classification kind code

12

Class [042]
Services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, recherches et rapports dans le domaine industriel; services d'ingénierie; conception de matériaux de conditionnement et d'emballage; conduite de tests industriels; réalisation de test de machines et d'appareils; réalisation de tests de contrôle de qualité; services de conception de test de produits; services de développement de méthodes de test; services de test de composants; services de test de matériels afin de détecter des défauts; services de test pour la certification de qualité ou de normes; services de tests de conformité; services de tests de sécurité de produits; tests, authentification et contrôle de la qualité; tests de contrôle de la qualité de produits; tests de nouveaux produits; tests industriels; tests de qualité de produits à des fins de certification; conception et essais de nouveaux produits; conception et développement de produits; conception et développement de méthodes d'analyse et d'essai; conception d'appareils et de machines dans le domaine du conditionnement; conception d'emballages pour des tiers; programmation informatique pour l'impression de codes-barres.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2304534

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 11th Nov 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 11th Jan 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 10th Jan 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 10th Jan 2024
Formalized
Submitted for opposition 30
on 27th Jul 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 27th Jul 2023
International Registration