Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

25 . 7 . 25

Surfaces or backgrounds covered with other repeated figurative elements -- Note: Not including surfaces covered with scattered leaves (5.3.16) or scattered flowers (5.5.23).Surfaces ou fonds couverts d'autres éléments figuratifs répétés -- Note: Non compris les surfaces couvertes de feuilles éparses (5.3.16) ou de fleurs éparses (5.5.23).

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la c Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux; émetteurs et récepteurs; composants électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes; systèmes et sous-systèmes électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes pour une application dans le domaine spatial, ferroviaire, maritime, de la défense et de la sécurité, de la communication, aérospatial, aéronautique, industriel, scientifique et médical; équipements électroniques pour usages civil et militaire, composants et systèmes RF et hyperfréquences intégrés à des programmes et plateformes spatiaux, de défense et de sécurité, industriels, de communication, scientifiques et médicaux; composants et systèmes hyperfréquences à savoir diodes au silicium, modules RF et micro-ondes, isolateurs et circulateurs hyperfréquences, coupleurs, adaptateurs, filtres et duplexeurs hyperfréquences, sous-systèmes hyperfréquences, filtres de guides d'ondes, filtres à micro-ondes, guides d'ondes; charges et déphaseurs hyperfréquences; systèmes et sous-systèmes radiofréquences ou hyperfréquences; connecteurs coaxiaux; charges coaxiales; coupleurs de guides d'ondes; câbles coaxiaux; câbles électriques à micro-ondes; adaptateurs; adaptateurs coaxiaux; circulateurs et isolateurs coaxiaux; condensateurs; condensateurs Mos; commutateurs; diodes; diodes à capacités variables, diodes à broches multiplicatrices de fréquences; diode de récupération; diodes multiplicatrices de tension; diodes antiparallèles; amplificateurs; antennes; atténuateurs; capteurs; coupleurs et diviseurs de puissance; limiteurs de puissance; modulateurs; démodulateurs; mélangeurs de fréquence; kits de calibration RF; composants et modules actifs et passifs à savoir circuits intégrés de gestion de l'alimentation, transistors, régulateurs, condensateurs, résonateurs, transformateurs, filtres, oscillateurs, inductance; générateurs de radiofréquences pour la fourniture d'énergie de radiofréquences; synthétiseurs de fréquence; équipements de transmission de signal par radiofréquence ou optique; semi-conducteurs et semi-conducteurs à haute résolution pour une application dans le domaine spatial, ferroviaire, maritime, de la défense et de la sécurité, de la communication, aérospatial, aéronautique, industriel, scientifique et médical; antennes ultra haute fréquence UHF; antennes et systèmes de commutation pour aéronefs, appareils électroniques utilisés pour les communications en bande L et en bande S, nommément appareils utilisés pour la conversion de fréquence, l'électronique d'antenne, la présélection, la commutation et l'amplification, les synthétiseurs et les sources de fréquence, l'électronique d'émission et de réception, l'atténuation analogique et numérique et les déphaseurs; antennes micro-ondes et pièces de rechange et composants de celles-ci; ensembles multifonctions, nommément ensembles micro-ondes intégrés et unités remplaçables en ligne pour les applications de radar, de guerre électronique (EW) et de communications, de navigation et d'identification ami ou ennemi (CNI); composants de commutation [composants électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes], circuits intégrés pour un usage dans les secteurs de la défense, de la sécurité, de l'aéronautique militaire ou civil, aérospatial, éolien, terrestre ou offshore, industrie, scientifique et médical.

Classification kind code

Class [037]
Construction, installation, entretien et réparation de matériaux et composants d'ingénierie et notamment à radiofréquences, micro-ondes, électriques, électroniques ou optiques dans les secteurs spatial, ferroviaire, maritime, de la défense et de la sécurité, de la communication, aérospatial, aéronautique, industriel, scientifique et médical; information, conseils et assistance en matière d'installation, d'entretien et de réparation de composants électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes; information, conseils et assistance en matière d'installation, d'entretien et de réparation de machines et équipements dans les secteurs spatial, ferroviaire, maritime, de la défense et de la sécurité, de la communication, aérospatial, industriel, scientifique et médical et de leurs composants, systèmes et sous-systèmes électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes; installation de composants et systèmes d'instrumentation; maintenance et réparation d'équipements et instruments électriques et électroniques de mesure, de signalisation, de vérification et de test; maintenance et réparation d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; maintenance et réparation d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; maintenance et réparation d'équipements électriques et électroniques d'ingénierie de communications; maintenance et réparation d'appareils de réception et de transmission haute fréquence; maintenance et réparation de stations de base pour réseaux de radiocommunication; maintenance et réparation d'antennes.

Classification kind code

Class [042]
Services d'ingénierie technologique, de conception, de développement et de test d'équipements et de composants de composants électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes; services d'assistance technique en rapport avec les équipements et composants précités; conception et développement d'équipements et de composants électroniques à radiofréquence (RF), à micro-ondes et à ondes millimétriques; services d'analyse et de dépistage des radiations; conception et étalonnage d'instruments de détection et de mesure des rayonnements et de leurs composants; services de test de la fonctionnalité des machines et de leurs composants électriques, électroniques, électromécaniques, électromagnétiques, électro-optiques, hydrauliques, radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes; recherche scientifique et technologique sur les machines, équipements et leurs composants dans les secteurs de la défense, de la sécurité, de l'aéronautique militaire ou civil, aérospatial, spatial, médical, des télécommunications, de l'industrie; recherche en instrumentation; conception et développement de matériaux et composants d'ingénierie et notamment à radiofréquences, hyperfréquences, micro-ondes, électriques, électroniques ou optiques dans les secteurs de la défense, de la sécurité, de l'aéronautique militaire ou civil, aérospatial, spatial, médical, des télécommunications, de l'industrie.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2286290

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 28^th Nov 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Nov 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 28^th Nov 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 12^th Aug 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 12^th Oct 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 11^th Oct 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 11^th Oct 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 17^th Jul 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 17^th Jul 2023	Filed