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DANONE
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on 27 Dec 2023

Last Applicant/ Owned by

COMPAGNIE GERVAIS DANONE

17 boulevard HaussmannF-75009 PARIS

FR

Serial Number

2302215 filed on 13th Nov 2023

Correspondent Address

BROOKFIELD PLACE181 BAY STREET, SUITE 2100P.O. BOX 874TORONTO

ONTARIO

CA

M5J2T3

DANONE

Vienna Information


2 . 9 . 8

Lips, mouths, tonguesLèvres, bouches, langues

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 6

Quadrilateral figures with one or more convex or concave sides -- Note: Not including elongated surfaces with one or more convex or concave sides (25.3.1).Figures quadrilatérales à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves -- Note: Non compris les surfaces allongées avec un ou plusieurs côtés convexes ou concaves (25.3.1).

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

Trademark usage description

produits alimentaires à usage médical spécifique; aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; aliments pour personnes mal Read More

Classification Information


Class [005]
Produits alimentaires à usage médical spécifique; aliments et substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; aliments pour personnes malades; préparations alimentaires pour nourrissons; aliments pour bébés ayant des besoins nutritionnels spécifiques; laits végétaux pour bébés, nommément laits dérivés de plantes, de légumes, de céréales, de grains, de noix, de graines, de haricots et de fruits; produits nutritionnels à usage médical; compléments nutritionnels; céréales pour nourrissons; préparations de vitamines; aliments diététiques pour femmes enceintes et allaitantes; lait diététique pour femmes enceintes et allaitantes; fibres alimentaires; compléments alimentaires de protéine; compléments alimentaires à base de protéine de soja; boissons frappées en tant que compléments protéiques; barres énergétiques utilisées comme compléments alimentaires; compléments alimentaires propres à la consommation humaine; produits pharmaceutiques; ferments lactiques à usage pharmaceutique; lait malté à usage médical.


Classification kind code

12

Class [029]
Lait et produits laitiers; yaourt; succédanés de lait; lait et produits laitiers à base de plantes, à savoir lait issu de plantes, de végétaux, de céréales, de fruits à coque, de graines, de haricots et de fruits; fromage cottage; boissons lactées où le lait prédomine; lait en poudre; compotes; en-cas à base de fruits; barres alimentaires à base de fruits à coque; barres alimentaires à base de graines; barres à grignoter à base de lait probiotique; en-cas à base de yaourt; compotes de fruits.


Classification kind code

12

Class [030]
Céréales et préparations faites de céréales; céréales pour petit-déjeuner; barres de céréales; muesli; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; biscuits; barres de céréales hyperprotéinées; barres énergétiques, autres qu'à usage diététique ou médical; gâteaux; pâtisseries; sucreries; desserts sous forme de mousse [confiserie]; crêpes [alimentation]; gaufres; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons à base de café; boissons à base de thé; crème anglaise; crèmes glacées; sorbets [glaces alimentaires]; glaces alimentaires; coulis de fruit [sauces]; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque.


Classification kind code

12

Class [032]
Eaux minérales [boissons]; eaux plates ou gazeuses (minérales ou non); eaux aromatisées (minérales ou non); boissons sans alcool aromatisées; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons à base de fruits et de légumes; boissons à base de légumes et jus de légumes; boissons sans alcool; boissons à base de protéines; boissons protéinées pour sportifs; eaux enrichies de nutriments, non à usage médical; boissons enrichies de minéraux supplémentaires, non à usage médical; boissons enrichies de vitamines additionnelles, non à usage médical; boissons non alcooliques enrichies de minéraux, non à usage médical; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; limonades; boissons sans alcool, à savoir sodas; tonics [boissons non médicinales]; boissons énergisantes; boissons isotoniques; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour boissons gazeuses; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool; boissons à base de plantes sans alcool.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2302215

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Trademark

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 28th Oct 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 16th Jan 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 28th Dec 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 27th Dec 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 27th Dec 2023
Formalized
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on 13th Nov 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 13th Nov 2023
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