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DANETTE

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DANETTE
REGISTERED

on 22 Feb 2023

Last Applicant/ Owned by

COMPAGNIE GERVAIS DANONE

17 boulevard HaussmannF-75009 PARIS

FR

Serial Number

2053535 filed on 21st Jul 2020

Registration Number

TMA1166771 registered on 22nd Feb 2023

Registration expiry Date

21st Jul 2030

Correspondent Address

BROOKFIELD PLACE181 BAY STREET, SUITE 2100P.O. BOX 874TORONTO

ONTARIO

CA

M5J2T3

DANETTE

Trademark usage description

lait, produits laitiers et leurs produits de substitution à savoir lait d'amande, lait d'arachide, lait d'avoine, lait de cajou, lait de coco, lait de Read More

Classification Information

Class [029]
Lait, produits laitiers et leurs produits de substitution à savoir lait d'amande, lait d'arachide, lait d'avoine, lait de cajou, lait de coco, lait de noisette, lait de noix, lait de riz, lait de soja, crèmes non laitières nommément: crème à base de soja, crème à base de lait d'amande et crème à base de lait de coco, tous les produits susmentionnés étant natures et aromatisés; lait en poudre; laits gélifiés aromatisés et laits battus; desserts lactés; yaourts; yaourts à boire; fromage blanc; petit fromage suisse; boissons composées majoritairement de lait et de produits laitiers; boissons lactées où le lait prédomine; boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers fermentés nature et aromatisés; succédanés de lait d'origine végétale; succédanés des produits laitiers à base de plantes et de fruits à coques y compris boissons à base d'amande, d'arachide, d'avoine, de cajou, de coco, de noisette, de noix, de riz, de soja, tous les produits susmentionnés étant natures et aromatisés; boissons de fruits et de légumes comprenant majoritairement des produits laitiers; compotes; compotes de fruits.

Classification kind code

11

Class [030]
Cacao; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons à base de café; boissons à base de thé; crème anglaise; mousses au chocolat; desserts sous forme de mousses [confiserie]; confiserie, nommément caramels, pralines, nougat, confiseries au chocolat, confiseries glacées, confiseries à base de fruits, sucreries, nommément bonbons aux fruits, gomme à mâcher, dragées, bonbons à la menthe, bonbons aux noix; sucre; riz soufflé; préparations faites de céréales, nommément barres de céréales, céréales transformées pour l'alimentation à savoir collations à base de céréales, céréales pour le petit déjeuner; biscuits (sucrés ou salés); gâteaux; pâtisseries; gaufres; desserts à base de céréales; gâteaux de riz; gâteaux de semoule; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales; glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), glace alimentaire à base d'eau congelée aromatisée; coulis de fruits [sauces]; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; aliments préparés sous forme de sauces nommément: sauces aux fruits.

Classification kind code

11

Class [032]
Eaux plates et pétillantes (minérales ou non); jus de fruits ou de légumes; boissons aux fruits et de légumes; limonades; sodas; sorbets à boire; préparations pour faire des boissons, nommément poudres et cristaux pour préparer des jus à saveurs variées non alcoolisés; sirops pour boissons; extrait de fruits et de légumes sans alcool; boissons sans alcool, nommément boissons énergétiques et eaux aromatisées; boissons à base de plantes (autres que les substituts du lait) à savoir boissons à base d'aloe vera, boissons à base de gingembre, boissons à base de soja, boissons à base de céréales, boissons à base de noix de coco, boissons à base de riz, boissons à base de fruits à coques nommément boissons à base d'amandes, boissons à base d'arachide, boissons à base de cajou, boissons à base de noisette, boissons à base de noix, tous les produits susmentionnés étant natures et aromatisés, smoothies aux légumes et smoothies aux fruits.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2053535

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 20
on 14th Jan 2022		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 14th Jan 2022		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 22
on 12th Jan 2022		Search Recorded
Submitted for opposition 48
on 23rd Dec 2021		Agent Changed
Submitted for opposition 256
on 26th Jul 2021		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 24th Sep 2020		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 23rd Sep 2020		Created
Submitted for opposition 31
on 23rd Sep 2020		Formalized
Submitted for opposition 30
on 21st Jul 2020		Filed
Submitted for opposition 228
on 21st Jul 2020		International Registration