Towers or masts, derricks (except 7.1.16) -- Notes: (a) Including transmitting masts. -- (b) Not including Eiffel Tower (7.5.2).Tours, derricks (excepté 7.1.16) -- Notes: (a) Y compris les tours-émetteurs. -- (b) Non compris la tour Eiffel (7.5.2).

7 . 1 . 24

Dwellings or buildings stylizedHabitations ou bâtiments stylisés

7 . 11 . 1

BridgesPonts

7 . 11 . 25

Other structural worksAutres ouvrages d'art

Trademark usage description

paniers en acier inoxydable, nommément, paniers de rangement pour usage domestique. outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, c Read More

Classification Information

Class [006]
Paniers en acier inoxydable, nommément, paniers de rangement pour usage domestique.

Classification kind code

Class [008]
Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères, sans toutefois inclure les cuillères pour la pêche ou les cuillères pour médicaments.

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Class [021]
Ustensiles et récipients pour la cuisine et la table autres qu'en métaux précieux, nommément, casseroles, poêles, sauteuses, plats à poissons, pocheuses, passoires à manches et à socles, autocuiseur de cuisine, cuiseurs à vapeur non électriques, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, marmites, faitouts, friteuses non électriques, cafetières non électriques, bouilloire non électrique, pichets à lait, plats, sous-plats, plateau de service, corbeilles à pain, assiettes à pain, support à essuie-tout, égouttoirs à vaisselle, louches de service, poignées amovibles pour casseroles et pour poêles, support de rangement pour casseroles, couvercles pour ustensiles de cuisson, vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, verres à eau, verres à vin, verres à cocktail, verrerie de table, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la maison, nommément, ustensiles de cuisson, récipients de cuisson, récipients ménagers pour aliments.

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Serial Number

2167476

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 13^th Jun 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 13^th Jun 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 13^th Jun 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 19^th Dec 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 238 on 13^th Sep 2022	IR Renewed
Submitted for opposition 257 on 17^th Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 17^th Feb 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 17^th Feb 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 03^rd Feb 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 13^th Sep 2012	International Registration

CRISTEL FRANCE

Classification Information

Class [006]Paniers en acier inoxydable, nommément, paniers de rangement pour usage domestique.

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Class [008]Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères, sans toutefois inclure les cuillères pour la pêche ou les cuillères pour médicaments.

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Mark Type

Legal History

Class [006]
Paniers en acier inoxydable, nommément, paniers de rangement pour usage domestique.

Class [008]
Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères, sans toutefois inclure les cuillères pour la pêche ou les cuillères pour médicaments.