Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

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logiciels [programmes enregistrés]; logiciels d'exploitation; logiciels informatiques; logiciels pour ordinateurs; logiciels et programmes informatiqu Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels [programmes enregistrés]; logiciels d'exploitation; logiciels informatiques; logiciels pour ordinateurs; logiciels et programmes informatiques; micrologiciels et matériel informatique; logiciels de jeux; logiciels d'application pour téléphones portables, pour tablettes numériques et ordinateurs portables; matériel informatique et logiciels de gestion de bases de données, logiciels de création de bases de données interrogeables, logiciels de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données, logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche de données, logiciels et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; périphériques d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], publications électroniques téléchargeables, publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet, fichiers d'images téléchargeables; outils de développement de logiciels; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; gestion, compilation et saisie de données et d'informations dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; gestion informatisée de bases de données; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements; services de traitement et de compilation de données mathématiques ou statistiques; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau internet; recrutement de personnel; consultation professionnelle en méthodes de direction de projet et mise en place de processus; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.

Classification kind code

Class [037]
Installation, réparation et entretien d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; informations en matière de télécommunication; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

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Class [041]
Education; formation; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine informatique.

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Class [042]
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs; conception, développement, programmation et implémentation de logiciels; configuration de logiciels; copie de logiciels; dépannage de logiciels; location de logiciels; personnalisation de logiciels; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; hébergement d'applications logicielles, d'applications multimédias et interactives, de logiciels de gestion de bibliothèques, de bases de données informatiques, de plateformes sur Internet pour des tiers; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur; hébergement de carnets web [blogs], hébergement de plateforme web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel; numérisation de documents [scanning]; services de conseillers en matière de conception, développement, programmation et maintenance de logiciels; consultation en matière de logiciels, de logiciels d'ordinateurs; recherches en matière de développement de programmes informatiques et logiciels; études de projets techniques; essai de matériaux; contrôle de qualité.

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2235436

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 23^rd May 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 23^rd May 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 23^rd May 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 27^th Nov 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 26^th Jan 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 25^th Jan 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 25^th Jan 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 05^th Oct 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 05^th Oct 2022	Filed

CONSORTIA

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Class [037]Installation, réparation et entretien d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.

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Class [038]Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; informations en matière de télécommunication; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

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Class [041]Education; formation; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine informatique.

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Class [037]
Installation, réparation et entretien d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.

Class [038]
Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; informations en matière de télécommunication; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Class [041]
Education; formation; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine informatique.