Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

machines pour la transformation de matières plastiques; machines et appareils pour le traitement de peintures, pâtes d'imprimerie, revêtements, feuill Read More

Classification Information

Class [007]
Machines pour la transformation de matières plastiques; machines et appareils pour le traitement de peintures, pâtes d'imprimerie, revêtements, feuilles, matières plastiques et autres produits; machines de gravure au plasma; équipements pour le traitement de plaquettes de semi-conducteurs; machines pour le traitement de plaquettes de semi-conducteurs; machines pour la fabrication de substrats de semi-conducteurs; machines de revêtement électrostatique; générateurs haute tension; générateurs dans la gamme des moyennes, hautes et ultra-hautes fréquences pour la stimulation, la production, le réglage et la commande de plasma; parties de machines, à savoir condensateurs à vide et à gaz inerte; châssis pour condensateurs à vide et à gaz inerte (composants de machines); composants et pièces de rechange compris dans cette classe pour tous les produits précités; tous les produits précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage et de contrôle; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; appareils à rayons X non à usage médical; tubes à rayons X non à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X et composants radiographiques, non à usage médical, pour procédures d'imagerie et analytiques, pour le mesurage, pour la commande, pour le réglage et pour le pesage; appareils et installations pour la production de rayons X et composants radiographiques, non à usage médical, pour génération de rayonnement électronique pour usage industriel; accélérateurs de particules; canons électroniques; tubes électroniques; bobines de self; tubes vacuum; condensateurs électriques; transformateurs électriques; appareils et instruments pour génération de rayonnement électronique pour usage industriel; appareils pour la commande et le réglage du courant électrique et du voltage; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou la commande de courant électrique; instruments et machines pour essais de matériaux; appareils de traitement de données, ordinateurs et logiciels pour la commande de machines, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et rayonnement électronique pour usage industriel; composants de matériel informatique et de logiciels pour la commande et la surveillance de sources de rayons X; appareils et instruments de radio; appareils à haute fréquence; composants et pièces de rechange compris dans cette classe pour tous les produits précités; tous les produits précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [010]
Appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; appareils à rayons X à usage médical; appareils de radiodiagnostic; tubes à rayons X à usage médical; écrans radiologiques à usage médical; ampoules radiogènes à usage médical; dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; composants et pièces détachées compris dans cette classe pour tous les produits précités; aucun des produits précités n'étant destiné à des outils de précision et machines-outils pour l'usinage.

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Class [011]
Appareils de désinfection; stérilisateurs; stérilisateurs à usage industriel; stérilisateurs pour instruments médicaux; tous les produits précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [037]
Installation, entretien et réparation de machines pour la transformation des matières plastiques, machines et appareils pour le traitement de peintures, pâtes d'imprimerie, revêtements, feuilles, matières plastiques, machines de revêtement électrostatique, générateurs dans la gamme des moyennes, hautes et ultra-hautes fréquences pour la stimulation, la production, le réglage et la commande de plasma, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et appareils et installations pour la production de rayonnement électronique pour usage industriel; installation, maintenance et réparation de machines industrielles; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines fabrication; installation, maintenance et réparation de machines pour la transformation des matières plastiques; installation, maintenance et réparation d'équipements et appareils él ectriques et électroniques; installation, maintenance et réparation de matériel informatique et périphérique d'ordinateurs pour la gestion et la commande de machines, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et de rayonnement électronique pour des applications industrielles; désinfection; tous les services précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [040]
Traitement de matériaux pour des tiers; application sur commande de revêtements optiques, transparents, réfléchissant la lumière solaire et résistant à l'usure sur des substrats métalliques, organiques et minéraux; traitement de matériaux biopharmaceutiques; informations en matière de traitement de matériaux; fabrication sur mesure d'appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et d'appareils et installations pour la production de rayonnement électronique pour usage industriel, à la demande et selon le cahier des charges d'un client; services de gravure sur verre; application de fines pellicules sur la surface d'objets par le biais de procédés chimiques, mécaniques, thermiques, thermomécaniques, de dépôt chimique en phase vapeur, de dépôt physique en phase vapeur et de dépôt sous vide; tous les services précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [042]
Recherche et développement scientifiques; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; services de développement et d'essai dans le domaine de l'ingénierie; recherche, développement et essai industriels; recherche et développement de produits; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de recherche et développement en rapport avec la physique; service d'analyses et recherches industrielles; conception et développement de méthodes d'analyse et essai; essai de matériaux; services de conseillers techniques en matière de développement de produits; mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de produits; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; recherche et développement en biochimie; conception et développement d'ordinateurs et de programmes pour ordinateurs pour la gestion et la commande de machines, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et de rayonnement électronique pour des applications industrielles; installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques pour la gestion et la commande de machines, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et rayonnement électronique pour usage industriel; location de logiciels informatiques pour la gestion et la commande de machines, appareils et installations pour la production de rayons X, composants radiographiques, accélérateurs de particules, canons électroniques, tubes électroniques et rayonnement électronique pour usage industriel; tous les services précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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2045439

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Submitted for opposition 22 on 13^th Dec 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 13^th Dec 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 13^th Dec 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 14^th Jun 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 230 on 21^st Oct 2020	Partial Withdrawal - Owner's Request
Submitted for opposition 257 on 13^th Aug 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 12^th Aug 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 12^th Aug 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 16^th Jun 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 16^th Jun 2020	International Registration

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Class [011]Appareils de désinfection; stérilisateurs; stérilisateurs à usage industriel; stérilisateurs pour instruments médicaux; tous les produits précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.

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Class [011]
Appareils de désinfection; stérilisateurs; stérilisateurs à usage industriel; stérilisateurs pour instruments médicaux; tous les produits précités ne sont pas destinés aux outils de précision et aux machines-outils d'usinage.