Arrows combined with any other figurative element (except a 24.15.13 and a 24.15.15)Flèches combinées avec un autre élément figuratif (excepté a 24.15.13 et a 24.15.15)

24 . 15 . 13

Arrows forming a circle, an arc of a circle or a ringFlèches formant un cercle, un arc de cercle ou un anneau

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Trademark usage description

métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de Read More

Classification Information

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport; matériaux de construction métalliques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; minerais; constructions métalliques; récipients d'emballages en métal.

Classification kind code

Class [007]
Machines à savoir machines de recyclage, machines de compostage, broyeurs pour déchets (machines); machines à découper les ordures; machines d'extraction des déchets; machines-outils pour l'évacuation des déchets; machines pour le tri de matériaux recyclables; machines-outils et outils mécaniques; appareils pour la récupération de déchets (machines); machines et appareils de nettoyage électriques.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; disques compacts [audio-vidéo]; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels de jeux; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; publications électroniques téléchargeables; applications informatiques éducatives; applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels d'applications informatiques; programmes de jeux vidéo.

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Class [016]
Papier et carton; produits de l'imprimerie; papier d'emballage; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques ou en papier pour l'emballage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; boîtes en papier ou en carton; livres; brochures; périodiques, journaux, prospectus; affiches; albums; publications imprimées; calendriers, cartes.

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Class [019]
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; constructions non métalliques; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; bois de construction.

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Class [020]
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

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Class [021]
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; bouteilles; pots, flacons (non en métaux précieux).

Classification kind code

Class [035]
Conseils en organisation d'activités (conseils en organisation et direction des affaires) à but lucratif ou non dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; gestion de projets commerciaux et industriel; diffusion de matériel publicitaire (brochures, prospectus) ayant trait à l'environnement, au développement durable et à l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; services d'assistance administrative; services d'assistance commerciale et administrative; services d'aide aux entreprises (conseils en organisation et direction des affaires) dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; collecte de données; mise à disposition de données et d'informations commerciales; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion d'annonces publicitaires; services de publicité; l'ensemble de ces services étant destinés à promouvoir la protection de l'environnement, le recyclage et le tri, le développement durable et l'économie circulaire; collecte de données concernant le recyclage.

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Class [036]
Affaires financières, affaires monétaires, services de financement, service de contribution financière; parrainage financier; gestion financière; analyse financière; constitution de capitaux; investissement de capitaux; consultation en matière financière; assistance dans la recherche de capitaux pour des investissements dans des entreprises, des installations, des équipements et des prestations de services relatifs au développement durable, à l'économie circulaire, à la collecte, au transport, au tri, au recyclage et à l'élimination des déchets et matières premières de récupération; conseils relatifs au financement des services de récupération, de tri et de traitement des déchets et matières premières de récupération.

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Class [038]
Télécommunications; services de communication électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture et mise à disposition de forums de discussion sur internet, extranet, intranet ou tout autre réseau de télécommunication; échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux; transmission de messages; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables relatifs à l'environnement, au développement durable, à l'économie circulaire, au tri, à la conception des emballages et à leur impact environnemental; diffusion de programmes et d'émissions de télévision; communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (internet), messagerie électronique par réseau informatique; services de téléconférences; services de visioconférences; l'ensemble de ces services étant destinés à promouvoir la protection de l'environnement, le recyclage et le tri, et le développement durable et l'économie circulaire.

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Class [039]
Information relative à l'emballage de marchandises; collecte et transport de déchets et de matières premières de récupération pour le compte de tiers; emballage de marchandises; emballage et entreposage de déchets; information en matière de collecte et de transport de déchets et de matières premières de récupération, de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques; collecte de déchets et de matières premières de récupération; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de collecte des déchets et des matières premières de récupération; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services de conseils et d'information concernant la conception des emballages de produits; services d'information concernant la collecte, le transport, l'emballage et l'entreposage de déchets.

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Class [040]
Traitement des matériaux à savoir traitement du papier, traitement (recyclage) des déchets, traitement des déchets (transformation), traitement et recyclage d'emballages; traitement des tissus; production d'énergie; recyclage d'ordures et de déchets; traitement (recyclage) du papier; valorisation des déchets; traitement et recyclage d'emballages, de déchets; services d'information, de conseils, d'assistance et d'expertise en matière de recyclage des papiers et des emballages et de traitement des déchets; tri de déchets, de matières recyclables et de matières premières de récupération; élimination, traitement et destruction de déchets et de matières premières de récupération selon des procédés chimiques, physiques et/ou biologiques pour le compte de tiers; recyclage de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques; services de contrôle relatifs au traitement des déchets, d'emballages; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de sélection, de destruction, de tri, de recyclage et de valorisation des déchets et des matières premières de récupération.

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Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; épreuves pédagogiques; coaching [formation]; organisation et conduite de colloques; organisation de concours dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, du recyclage et du tri, de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire; organisation de loteries; organisation de compétitions sportives; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de séminaires; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de manifestations ayant trait à l'environnement, au développement durable, à l'économie circulaire et dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de congrès; organisation de séminaires dans les domaines de l'économie circulaire, du développement durable, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; production de films, reportages photographiques, programmes radiophoniques; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; micro-édition; publication de livres; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de vidéos; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de manifestations, séminaires à des fins d'innovation technique et /ou technologique dans les domaines du recyclage et des traitements de déchets.

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Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de développement et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception de systèmes informatiques; logiciel-service [SaaS]; maintenance de logiciels d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs relatifs notamment à l'environnement, au développement durable et à l'économie circulaire, à la sélection des déchets ménagers, au tri et au recyclage des déchets et des matières premières de récupération; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière d'environnement, de développement durable et d'économie circulaire; services d'ingénierie, d'études techniques et d'expertises techniques dans les domaines de l'environnement, du développement durable, de l'économie circulaire, de la collecte, de la sélection, de la destruction, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; services de conseil en matière d'informations en matière de protection de l'environnement, développement durable et économie circulaire; services d'expertise dans les domaines de l'environnement, de l'économie circulaire, du développement durable, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; stockage électronique de données; programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet.

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Class [045]
Services et conseils juridiques; services de réseautage social en ligne; conseils et informations juridiques en matière de réglementation dans les domaines de l'environnement, de l'économie circulaire, du développement durable du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; conseils en réglementation et conseils juridiques dans les domaines de l'économie circulaire, du développement durable, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération.

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Mark Details

Serial Number

2101413

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 04^th Jan 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 22^nd Aug 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Aug 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 22^nd Aug 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 22^nd Feb 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 22^nd Apr 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 21^st Apr 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Apr 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 08^th Dec 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 08^th Dec 2020	Filed

CIRCULAR CHALLENGE CITEO

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Class [020]Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

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Class [021]Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; bouteilles; pots, flacons (non en métaux précieux).

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [020]
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

Class [021]
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; bouteilles; pots, flacons (non en métaux précieux).