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CCEI OUR ENERGY TO INNOVATE DURABLY

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CCEI OUR ENERGY TO INNOVATE DURABLY
SEARCHED

on 13 Mar 2024

Last Applicant/ Owned by

CCEI

21 rue Henri et Antoine MaurrasF-13016 Marseille

FR

Serial Number

2293178 filed on 12th Sep 2023

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

CCEI OUR ENERGY TO INNOVATE DURABLY

Vienna Information

26 . 5 . 4

Several polygons, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs polygones, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 5 . 18

Polygons containing one or more lettersPolygones contenant une ou plusieurs lettres

26 . 5 . 19

Polygons with inscriptions projecting beyond the circumferencePolygones avec inscriptions débordant la circonférence

26 . 5 . 26

Polygons with cutout areasPolygones avec des zones découpées

Trademark usage description

appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'e Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'eau des piscines et des bassins aquatiques; appareils et instruments de mesure et de régulation de la teneur en chlore et/ou du niveau de pH des eaux de piscines; appareils et instruments de mesure et de régulation du niveau de l'eau d'une piscine; dispositifs et ordinateurs connectés à internet permettant de contrôler à distance l'équipement de nettoyage, les installations de chauffage, les équipements de filtrage et de nettoyage de l'eau, l'éclairage, la distribution de produits chimiques, pour les piscines et bassins aquatiques; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état de dispositifs électriques, électroniques et mécaniques pour piscines et bassins aquatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones (smartphones); appareils de signalisation d'avertissement autres que pour véhicules; détecteurs d'intrusion pour piscines; appareils et instruments de commande de l'adduction, la distribution et la régulation de l'eau; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareil de commande et de régulation pour pompes de piscines; thermomètres flottants ou non pour piscines.

Classification kind code

12

Class [011]
Appareils, machines et installations automatiques ou non, pour le traitement, la désinfection, l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau des piscines et des bassins aquatiques; appareils de chloration pour piscines; appareils et installations d'éclairage électrique pour piscines et bassins aquatiques; appareils de chauffage pour piscines et bassins aquatiques; installations de conduites et de distribution d'eau; appareils de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau; appareils de chauffage de l'eau de piscines.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2293178

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 16th Sep 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 16th Apr 2024		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 13th Mar 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Mar 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 13th Mar 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 257
on 16th Nov 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 15th Nov 2023		Formalized
Submitted for opposition 1
on 15th Nov 2023		Created
Submitted for opposition 228
on 12th Sep 2023		International Registration
Submitted for opposition 30
on 12th Sep 2023		Filed