tm logo
C & DESSIN
REGISTERED

on 21 Nov 2023

Last Applicant/ Owned by

INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION

Rue de Terrefort49400 SAUMUR

FR

Serial Number

1924963 filed on 12th Oct 2018

Registration Number

TMA1210286 registered on 21st Nov 2023

Registration expiry Date

21st Nov 2033

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

C & DESSIN

Vienna Information


3 . 3 . 1

Horses, mulesChevaux, mulets

3 . 3 . 17

Animals of series III rearing, boundingAnimaux de la série III cabrés, bondissant

2 . 1 . 16

Shadows or silhouettes of menOmbres ou silhouettes d'hommes

2 . 1 . 20

Men mounted on or accompanied by a horse, a mule or a donkeyHommes montés sur un cheval, un mulet, un âne, ou accompagnés de ceux-ci

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

Trademark usage description

parfums préparations pour le toilettage d'animaux; cosmétiques pour animaux, préparations pour nettoyer à usage multiples appareils et instruments p Read More

Classification Information


Class [003]
Préparations pour le toilettage d'animaux; cosmétiques pour animaux, préparations pour nettoyer à usage multiples


Classification kind code

11

Class [006]
Appareils et instruments pour l'enseignement des cavaliers et des chevaux nommément rond de longe en métal


Classification kind code

11

Class [008]
Coutellerie; couteaux de cuisine


Classification kind code

11

Class [009]
Lunettes de soleil; lunettes de sport; étuis d'ordinateurs, étuis pour appareils photo, étuis pour lunettes de soleil, étuis pour téléphones portables, housses de caméra, housses pour ordinateurs portatifs, sacoches conçues pour ordinateurs portables et coques pour smartphones, coques pour tablettes électroniques et instruments de télécommunications nommément téléphones intelligents, instruments audiovisuels nommément récepteurs audiovisuels, graveurs de CD et de DVD, téléviseurs, instruments informatiques nommément ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes numériques, de lunetterie, instruments optiques nommément capteurs optiques, émetteurs optiques, lentilles optiques, d'horlogerie; étuis à lunettes; vêtements de protection contre les accidents; bombes pour l'équitation; casques de protection; casques de protection pour le sport; visières pour casques; chaussures de protection contre les accidents; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; gants pour la protection contre les accidents; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport


Classification kind code

11

Class [014]
Articles de bijouterie-joaillerie; montres; réveille-matin; chaînettes pour clés et leurs breloques; coffrets à montres


Classification kind code

11

Class [016]
Produits de l'imprimerie nommément papier d'impression, affiches, dépliants, prospectus; photographies; papeterie, articles de papeterie nommément relieurs à feuilles mobiles, enveloppes pour le bureau, agendas bottins, onglets de papeterie, organisateur personnels de papeterie; matières collantes nommément adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour artistes nommément trousses de peintures, applicateurs de peinture, encres, toiles à calquer, chevalets; articles de bureau à l'exception des meubles nommément perforatrices de bureau, agrafes de bureau, reliures de bureau, colles pour le bureau; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils nommément manuels; caractères d'imprimerie; papier; boîtes en papier et en carton; affiches; cartes marque-place, carte de notes, carte de classement, carte d'index, cartes de membre; livres; journaux; prospectus; brochures; instruments d'écriture; objets d'art gravés; tableaux nommément peintures encadrés et non; dessins; instruments de dessin; sacs, enveloppes et pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage


Classification kind code

11

Class [018]
Cuir; malles et valises; parapluies; sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit nommément portefeuilles; sacs nommément fourre-tout, sacs à dos, sacs de sport; habits pour animaux de compagnie; vêtements nommément fourrures


Classification kind code

11

Class [019]
Appareils et instruments pour l'enseignement des cavaliers et des chevaux nommément rond de longe en bois; manège en béton nommément enceintes pour l'entraînement des chevaux; carrière en béton nommément enceintes pour l'entraînement des chevaux


Classification kind code

11

Class [025]
Vêtements nommément vêtements sports, vêtements athlétiques, vestes d'équitation, gants d'équitation; chaussures nommément bottes d'équitation, souliers, espadrilles, chaussures de randonnées, chaussures d'athlétisme, chaussures d'équitation; chapellerie; chemises; vêtements en cuir nommément blousons, ceintures de cuir, gants de cuir, manteaux de cuir, pantalons en cuir, vestes de cuir; habillement nommément ceintures; habillement nommément gants; foulards; cravates; bonneterie; chaussons


Classification kind code

11

Class [028]
Piste de galop nommément piste d'entraînement de chevaux


Classification kind code

11

Class [041]
Services éducatifs nommément exploitation de camps de jour dans le domaine équestre et de divertissement nommément divertissement consistant en spectacle équestre, divertissement consistant en courses équestres; service d'entraînement de chevaux, entraînement de chevaux, dressage d'animaux; divertissement consistant en spectacle équestre, divertissement consistant en courses équestres; activités sportives et culturelles nommément organisation de courses de chevaux; fourniture d'informations relatives aux courses de chevaux via un site web interactif; fourniture d'informations via un site web interactif dans le domaine équestre; exploitation d'un centre équestre, mise à disposition d'installations de loisirs dans le domaine équestre; publication de livres; prêt de livres; location de décors de spectacles; éducation et divertissement nommément organisation de concours équestre; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine équestre; organisation d'expositions d'animaux et dressage des animaux à buts culturels et éducatifs, organisation d'expositions d'oeuvres d'art à buts culturels et éducatifs; réservation de places de spectacles; publication électronique de livres et de périodiques en ligne


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1924963

Mark Type

Trademark

Legal History


Show more

Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 24th May 2023
Registration Pending
Submitted for opposition 42
on 01st Mar 2023
Advertised
Submitted for opposition 27
on 01st Feb 2023
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 01st Feb 2023
Approved
Submitted for opposition 15
on 17th Jan 2022
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 22nd Apr 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 22nd Apr 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 17th Oct 2018
Formalized
Submitted for opposition 1
on 15th Oct 2018
Created
Submitted for opposition 30
on 12th Oct 2018
Filed