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BRUIN
REGISTERED

on 23 Sep 2021

Last Applicant/ Owned by

EXEL INDUSTRIES UNE SOCIÉTÉ ANONYME

54 Rue Marcel Paul51200 EPERNAY

FR

Serial Number

1908019 filed on 06th Jul 2018

Registration Number

TMA1110135 registered on 23rd Sep 2021

Registration expiry Date

23rd Sep 2031

Correspondent Address

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

CA

H2Y2G1

BRUIN

Trademark usage description

grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles, nommé Read More

Classification Information


Class [007]
Grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles, nommément, cultivateurs agricoles, équipements agricole pour ensemencer, pour la fertilisation du sol, pour le traitement des végétaux ; pulvérisateurs pour usages agricoles, horticoles, viticoles (machines), nommément, pulvérisateurs portés, pulvérisateurs tractés. Pulvérisateurs tires, pulvérisateurs automoteur, nommément, machines agricoles pour la pulvérisation d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux contre les parasites; actionneurs de vannes de pulvérisation, nommément, pièces de machines sous forme de manette [ou bouton, poignée] pour actionner les vannes de pulvérisation d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux ; vannes (parties de pulvérisateurs), nommément, vannes de réglage de pulvérisateurs d'insecticide, vannes de réglage de pulvérisateurs de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux ; Pompes (machines et parties de machines), nommément, pompes de machines agricoles pour la pulvérisation d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux; vannes (parties de machines), nommément, vannes de réglage de machines agricoles pour la pulvérisation d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux ; buses (parties de machines), nommément, buses de vaporisation agricole pour charrues et tracteurs agricoles, buses de vaporisation pour pulvérisateurs d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux ; pulvérisateurs à puissants jets d'eau; rampes de pulvérisateurs, nommément, rampes de machines agricoles pour la pulvérisation d'insecticide et de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la protection des végétaux ; pulvérisateurs (machines) de liquides par procédé-ultra-son, nommément, pulvérisateurs électriques pour insecticide.


Classification kind code

11

Class [012]
Tracteurs-enjambeurs, cuves et réservoirs tractés, nommément, cuves et réservoirs pour tracteurs agricoles destinés à contenir des produits chimiques, biologiques et phytosanitaires pour la pulvérisation pour la protection des végétaux ; véhicules autotractés pour l'agriculture, nommément, tracteurs, équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux ; véhicules automoteurs, nommément, tracteurs, équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1908019

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 28th Apr 2021
Advertised
Submitted for opposition 26
on 17th Mar 2021
Approved
Submitted for opposition 27
on 17th Mar 2021
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 05th Nov 2020
Correspondence Created
Submitted for opposition 48
on 23rd Jun 2020
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 14th Aug 2019
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Aug 2019
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 11th Jul 2018
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Submitted for opposition 30
on 06th Jul 2018
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Submitted for opposition 1
on 06th Jul 2018
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