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BOUGIES LA FRANÇAISE CIRIER CRÉATEUR DEPUIS1902
BOUGIES LA FRANÇAISE CIRIER CRÉATEUR DEPUIS1902
REGISTERED

on 04 Oct 2023

Last Applicant/ Owned by

BOUGIES LA FRANCAISE

rue du Président A DurandF-85610 Cugand

FR

Serial Number

2116546 filed on 03rd May 2021

Registration Number

TMA1201387 registered on 04th Oct 2023

Registration expiry Date

03rd May 2031

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

BOUGIES LA FRANÇAISE CIRIER CRÉATEUR DEPUIS1902

Vienna Information


1 . 15 . 5

FlamesFlammes

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 13

Circles or ellipses containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaCercles ou ellipses contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 17

Circles or ellipses containing one or more numeralsCercles ou ellipses contenant un ou plusieurs chiffres

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

Trademark usage description

bougies; bougies parfumées; bougies pour l'éclairage; mèches pour bougies; bougies de table; bougies pour occasions spéciales; bougies destinées à la Read More

Classification Information


Class [004]
Bougies; bougies parfumées; bougies pour l'éclairage; mèches pour bougies; bougies de table; bougies pour occasions spéciales; bougies destinées à la décoration de gâteaux; bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies votives; bougies chauffe-plat; chandelles; bougies flottantes; bougies en boîte; bougies pour veilleuses; cire pour l'éclairage; huiles combustibles pour lampe; kits pour la fabrication de bougies nommément cire pour la fabrication de bougies, mèches pour bougies.


Classification kind code

11

Class [021]
Photophores pour recevoir une bougie; bougeoirs; assiettes pour bougies cylindriques; porte-bougies; supports pour bougies chauffe-plats nommément porte-bougie, bougeoir; chandeliers; cloche en verre pour bougies; chauffe-bougies électriques et non électriques.


Classification kind code

11

Class [035]
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne et services de magasin de vente en gros de bougies, bougies parfumées, bougies pour l'éclairage, mèches pour bougies, bougies de tables, bougies pour occasions spéciales, bougies destinées à la décoration de gâteaux, bougies parfumées pour l'aromathérapie, bougies votives, bougies chauffe-plat, chandelles, bougies flottantes, bougies en boîte, bougies pour veilleuse, cire pour l'éclairage, huiles combustibles pour lampe, kits pour la fabrication de bougies nommément cire pour la fabrication de bougies, mèches pour bougies; services de magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne et services de magasin de vente en gros de photophores pour recevoir une bougie, bougeoirs, assiettes pour bougies cylindriques, porte-bougies, supports pour bougies chauffe-plats nommément porte-bougie, bougeoir, chandeliers, cloche en verre pour bougies, chauffe-bougies électriques et non électriques.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2116546

Mark Type

Trademark

Legal History


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Submitted for opposition 48
on 08th Nov 2022
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 11th Oct 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 11th Oct 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 11th Oct 2022
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 25th Apr 2022
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 24th Jun 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 23rd Jun 2021
Formalized
Submitted for opposition 1
on 23rd Jun 2021
Created
Submitted for opposition 228
on 03rd May 2021
International Registration
Submitted for opposition 30
on 03rd May 2021
Filed