Shell or husk fruits (almonds, peanuts, cocoa beans, walnuts, coconuts, hazelnuts, etc.)Fruits à coque (amandes, arachides, cacao, noix, noix de coco, noisettes, etc.)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 13 . 1

Stains, spots, blots, brush strokesTaches, coups de pinceau

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

viande; extraits de viande; poisson; fruits de mer (non vivants); crustacés (non vivants); escargots (non vivants); volaille; gibier; fruits et légume Read More

Classification Information

Class [029]
Viande; extraits de viande; poisson; fruits de mer (non vivants); crustacés (non vivants); escargots (non vivants); volaille; gibier; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, en bocaux; confitures; gelée de fruits; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; fromages; crèmes [produits laitiers]; yaourts; huiles et graisses comestibles; champignons conservés; conserves et bocaux de fruits, de légumes; conserves et bocaux de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; conserves et bocaux de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits; conserves et bocaux à base de légumes, de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits; conserves et bocaux de mélanges de légumes, de fruits; légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés; légumes cuisinés surgelés; champignons, maïs, haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre surgelés, cuits, séchés ou conservés; olives conservés; purée de pommes de terre; purée de légumes ou à base de légumes; purée de légumes, pommes de terre surgelés; soupes; potages; bouillons; soupes de légumes; soupes de légumes surgelés ou en conserve; plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve, en bocaux ou surgelés à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, fromages, de viandes, de poulet, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux; frites surgelés; purée de tomates; salades de légumes, de fruits; olives en conserves; salades à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, de fromages, de viandes, de poulet, de falafels, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux; salade de crudités; mélange de salades vertes; salades, mélanges de salades en sachets; viandes et steaks de soja, de tofu; viandes et steaks végétariens; viandes et steaks végétaux.

Classification kind code

Class [030]
Riz; farines et préparations faites de céréales; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); pâtisserie et confiserie; pain; glaces comestibles; glaces à rafraîchir; crèmes glacées; yaourts glacés; épices; herbes potagères conservées; aromates (autres que les huiles essentielles); préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; vinaigrette; biscottes; biscuits; gâteaux; tartes; tourtes; pizzas; boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; brioches; en-cas à base de céréales, de riz; plats, préparations à base de céréales; repas préparés à base de nouilles; chocolat; condiments; semoule de couscous; taboulé; sauces à salade; maïs cuisinés; maïs grillé; pop-corn; salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa, boulgour, orge; biscuiterie pour l'apéritif; produits pour l'apéritif à base de pain; herbes aromatiques séchées à usage culinaire; herbes aromatiques surgelées à usage culinaire.

Classification kind code

Class [031]
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais; maïs; herbes potagères fraîches; champignons frais; olives fraîches.

Classification kind code

Class [032]
Jus de légumes (boissons); boissons sans alcool à base de jus de légumes.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; aide à la direction des affaires; étude de marchés; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; démonstration de produits; promotion des ventes pour des tiers; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; relations publiques; services de vente au détail de viande, extraits de viande, poisson, fruits de mer (non vivants), crustacés (non vivants), escargots (non vivants), volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, en bocaux, confitures, gelée de fruits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crèmes [produits laitiers], yaourts, huiles et graisses comestibles, champignons conservés, conserves et bocaux de fruits, de légumes, conserves et bocaux de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés, conserves et bocaux de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits, conserves et bocaux à base de légumes, de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits, conserves et bocaux de mélanges de légumes, de fruits, légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés, légumes cuisinés surgelés, champignons, maïs, haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre surgelés, cuits, séchés ou conservés, olives conservés, purée de pommes de terre, purée de légumes ou à base de légumes, purée de légumes, pommes de terre surgelés, soupes, potages, bouillons, soupes de légumes, soupes de légumes surgelés ou en conserve, plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve, en bocaux ou surgelés à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, fromages, de viandes, de poulet, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux, frites surgelés, purée de tomates, salades de légumes, de fruits, olives en conserves, salades à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, de fromages, de viandes, de poulet, de falafels, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux, salade de crudités, mélange de salades vertes, salades, mélanges de salades en sachets, viandes et steaks de soja, de tofu, viandes et steaks végétariens, viandes et steaks végétaux, riz, farines et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), pâtisserie et confiserie, pain, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, yaourts glacés, épices, herbes potagères conservées, aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaires, assaisonnements, vinaigrette, biscottes, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, pizzas, boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé, brioches, en-cas à base de céréales, de riz, plats, préparations à base de céréales, repas préparés à base de nouilles, chocolat, condiments, semoule de couscous, taboulé, sauces à salade, maïs cuisinés, maïs grillé, pop-corn, salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa, boulgour, orge, biscuiterie pour l'apéritif, produits pour l'apéritif à base de pain, herbes aromatiques séchées à usage culinaire, herbes aromatiques surgelées à usage culinaire, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais, maïs, herbes potagères fraîches, champignons frais, olives fraîches, jus de légumes (boissons), boissons sans alcool à base de jus de légumes; services de vente au détail dans des magasins spécialisés, dans des stands, dans des corners spécialisés, par l'intermédiaire d'un site internet ou de toutes autres formes de média électronique de communication de viande, extraits de viande, poisson, fruits de mer (non vivants), crustacés (non vivants), escargots (non vivants), volaille, gibier fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, en bocaux, confitures, gelée de fruits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crèmes [produits laitiers], yaourts, huiles et graisses comestibles, champignons conservés, conserves et bocaux de fruits, de légumes, conserves et bocaux de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés, conserves et bocaux de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits, conserves et bocaux à base de légumes, de champignons, de maïs, d'haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits, conserves et bocaux de mélanges de légumes, de fruits, légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés, légumes cuisinés surgelés, champignons, maïs, haricots, petits pois, pois chiches, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre surgelés, cuits, séchés ou conservés, olives conservés, purée de pommes de terre, purée de légumes ou à base de légumes, purée de légumes, pommes de terre surgelés, soupes, potages, bouillons, soupes de légumes, soupes de légumes surgelés ou en conserve, plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve, en bocaux ou surgelés à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, fromages, de viandes, de poulet, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux, frites surgelés, purée de tomates, salades de légumes, de fruits, olives en conserves, salades à base de légumes, féculents, de pommes de terre, de patates douces, de fruits, fruits secs, de fromages, de viandes, de poulet, de falafels, de viandes et steaks de soja, de tofu, de viandes et steaks végétariens et végétaux, salade de crudités, mélange de salades vertes, salades, mélanges de salades en sachets, viandes et steaks de soja, de tofu, viandes et steaks végétariens, viandes et steaks végétaux, riz, farines et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), pâtisserie et confiserie, pain, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, yaourts glacés, épices, herbes potagères conservées, aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaires, assaisonnements, vinaigrette, biscottes, biscuits, gâteaux, tartes, tourtes, pizzas, boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé, brioches, en-cas à base de céréales, de riz, plats, préparations à base de céréales, repas préparés à base de nouilles, chocolat, condiments, semoule de couscous, taboulés, sauces à salade, maïs cuisinés, maïs grillé, pop-corn, salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa, boulgour, orge, biscuiterie pour l'apéritif, produits pour l'apéritif à base de pain, herbes aromatiques séchées à usage culinaire, herbes aromatiques surgelées à usage culinaire, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais, maïs, herbes potagères fraîches, champignons frais, olives fraîches, jus de légumes (boissons), boissons sans alcool à base de jus de légumes.

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration; services de restauration mobile; services de restauration rapide (fast-foods); services de snack-bars; restauration de rue; services de bars; services de traiteurs; cafés-restaurants; cafeterias; cantines; restauration ambulante; restauration libre-service; conseils en matière de recettes culinaires; mise à disposition d'informations sous forme de recettes.

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2225200

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Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 14^th Mar 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Mar 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Mar 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 02^th Oct 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 27^th Jan 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 01^st Dec 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 30^th Nov 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 30^th Nov 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 30^th Aug 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 30^th Aug 2022	International Registration

BONDUELLE

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Class [031]Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais; maïs; herbes potagères fraîches; champignons frais; olives fraîches.

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Class [032]Jus de légumes (boissons); boissons sans alcool à base de jus de légumes.

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Legal History

Class [031]
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); plantes et fleurs naturelles; fruits et légumes frais; maïs; herbes potagères fraîches; champignons frais; olives fraîches.

Class [032]
Jus de légumes (boissons); boissons sans alcool à base de jus de légumes.