Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Trademark usage description

appareils d'acquisition et de traitement de données pour la surveillance, le suivi, le contrôle et la commande à distance d'opérations industrielles e Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils d'acquisition et de traitement de données pour la surveillance, le suivi, le contrôle et la commande à distance d'opérations industrielles et logistiques, ainsi que d'équipements industriels; appareils de collecte et de traitement de données informatiques relatives au stockage de produits et aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques; logiciels et applications informatiques d'automatisation industrielle et logistique, y compris pour appareils mobiles pour la surveillance, le suivi, le contrôle et la commande à distance d'opérations industrielles et logistiques, ainsi que d'équipements industriels; logiciels et applications informatiques de gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques; logiciels de commande d'opérations industrielles et logistiques; installations électriques, appareils électriques et logiciels pour la surveillance, le suivi, le contrôle et la commande à distance d'opérations industrielles et logistiques, ainsi que d'équipement industriels; logiciels et applications pour appareils mobiles de gestion logistique sur site; appareils électriques et instruments de pesage et de mesurage de liquides et de stocks de produits; appareils, indicateurs et jauges connectés de niveau de liquides et de stocks de produits; capteurs et transmetteurs connectés de niveau, de charge, de remplissage et de poids pour conteneurs, silos, cuves, grands récipients pour vrac et réservoirs industriels pour déterminer, suivre, contrôler et gérer les quantités de liquides et de stocks de produits; détecteurs connectés du niveau de remplissage de silos, de cuves, de grands récipients pour vrac et de réservoirs industriels; appareils électroniques et logiciels de localisation de silos, de cuves, de grands récipients pour vrac et de réservoirs industriels; appareils électroniques et logiciels de contrôle d'entrée et de sortie, d'équipements, de liquides et de stocks de produits; appareils électroniques et logiciels pour la collecte, le traitement et la transmission de données de localisation, de remplissage, de contrôle et de surveillance de silos, de cuves, de grands récipients pour vrac et de réservoirs industriels; logiciels pour la gestion de flux de produits; appareils et logiciels de visualisation à distance de niveau de liquides et de stocks de produits industriels; capteurs, appareils de mesurage et de contrôle, détecteurs et instruments connectés de surveillance des niveaux, de charge, de remplissage et de poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; appareils électroniques et logiciels d'alerte de sécurité concernant les chaînes logistiques; appareils électroniques et logiciels de contrôle et de surveillance de la température pour silos, cuves, grands récipients pour vrac et réservoirs industriels; systèmes électroniques de contrôle de température [autres qu'à usage médical]; bases de données informatiques et interactives relatives aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques, ainsi que pour la localisation, le remplissage, le contrôle et la surveillance de silos, de cuves, de grands récipients pour vrac et de réservoirs industriels; logiciels d'aide à la prise de décisions en matière d'approvisionnement et de logistique et de la gestion de flux et du stockage de produits; logiciels d'optimisation de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour le stockage de produits; appareils et logiciels d'agrégation, d'analyse et de traitement de données intégrant un environnement de travail et de communication collectif ou permettant le travail et la communication partagé, ainsi que la mise en commun de ressources et de données pour l'approvisionnement, la logistique et de la gestion de flux et du stockage de produits; capteurs, appareils électroniques et logiciels pour la planification, l'exécution, l'intégration, l'optimisation, le suivi de l'approvisionnement, la logistique, la gestion de flux et le stockage de de liquides et de produits.

Classification kind code

Class [042]
Analyses et recherches scientifiques et techniques dans le domaine de la surveillance, du suivi, du contrôle et de la commande à distance d'opérations industrielles et logistiques, ainsi que d'équipements industriels; recherches concernant l'automatisation informatisée de procédures industrielles et logistiques; services de monitorage des processus industriels et logistiques; conception et développement de logiciels et d'applications de gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; logiciels en tant que service [SaaS] pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; maintenance et mise à niveau de logiciels et d'applications de gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; plateforme informatique en tant que service [PaaS] pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; plates-formes pour intelligence artificielle en tant que logiciel-service [SaaS] pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; fourniture de programmes informatiques d'intelligence artificielle sur des réseaux de données, pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; conception, développement et programmation, de logiciels et d'applications pour la gestion de stocks; services d'automatisation et de recueil de données au moyen de logiciels privés pour l'évaluation, l'analyse et le recueil de données de service [services informatiques], relatives aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; récupération de données informatiques, stockage électronique de données et hébergement de bases de données informatiques relatives aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques d'entreprises tierces et relatives à la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; développement, hébergement et maintenance de bases de données informatiques relatives aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques d'entreprises tierces et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; services de stockage en nuage pour données électroniques relatives aux chaînes d'approvisionnement et aux chaînes logistiques d'entreprises tierces et pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; services de conseils techniques en matière d'implémentation et d'utilisation de matériel et de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et de logiciels pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et de logiciels pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; services de tests de conformité de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques; recherches en procédés industriels et logistiques; développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques de gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques; services d'automatisation et de recueil de données au moyen de logiciels privés pour l'évaluation, l'analyse et le recueil de données de service [services informatiques], pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et de logiciels pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels; services d'expertise (contrôle de qualité et travaux d'ingénieurs) pour la gestion de chaînes d'approvisionnement et de chaînes logistiques et de logiciels pour la surveillance des niveaux, de la charge, du remplissage et du poids de liquides et de stocks de produits industriels dans des silos, des cuves, des grands récipients pour vrac et des réservoirs industriels.

Classification kind code

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Serial Number

2247240

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Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Nov 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 29^th Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 29^th Jul 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 23^rd Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 23^rd Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 22^nd Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 22^nd Mar 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 14^th Nov 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 14^th Nov 2022	Filed