Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 22

Monograms formed of intertwined, overlapping or otherwise combined lettersMonogrammes formés par des lettres enlacées, se chevauchant ou combinées autrement

Trademark usage description

matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques compr Read More

Classification Information

Class [006]
Matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques compris dans cette classe; filins d'acier (cordages) métalliques; cosses de cordages (métalliques); ancrages métalliques dans la terre et dans la roche; tendeurs métalliques pour cordages métalliques; câbles de construction métalliques pouvant être tendus pour bâtiments; éléments de serrage, barres de traction et cordons métalliques; ancrages et pièces d'ancrage métalliques, compris dans cette classe; couplages métalliques pour la connexion de pièces de construction; tubes de gainage métalliques en tant que protection contre la corrosion pour bâtiments; barres métalliques pour précontraindre des bâtiments, pour bâtiments précontraints, pour bâtiments et travaux publics et ouvrages d'art (constructions d'ingénieurs); renforts métalliques pour bâtiments et travaux publics, en particulier pour constructions haubanées; éléments d'armature en acier pour béton armé, éléments de traction en acier pour barres de traction à précontrainte libre, en particulier pour haubans ainsi que éléments de serrage pour béton précontraint sous forme de barres, de câbles, de plaques d'ancrage, de cales d'ancrage, d'écrous, de manchons, de rondelles, douilles et tubes.

Classification kind code

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions non métalliques; éléments de construction en béton; constructions en béton précontraintes; tubes de gainage en plastique en tant que protection contre la corrosion pour constructions; gaines de raccordement en forme de trompette en plastique pour constructions; mortiers de ciment; coulis d'injection en tant que protection contre la corrosion pour constructions; matériaux durcissables et/ou anticorrosion à couler dans des éléments de construction, à savoir mortiers à base de ciment et/ou de résine, notamment en tant que matériau à injecter pour barres de traction et de pression pour béton précontraint dans des constructions ainsi que pour haubans pour ponts haubanés.

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Class [037]
Construction; services de réparation; services d'installation; construction de structures en béton précontraint et de structures haubanées comme des ponts haubanés, des suspensions de toits et ancrages de mâts; précontrainte de haubans sur ouvrages d'art (constructions d'ingénieurs); fourniture d'informations en ligne en rapport avec la construction; préparation et injection de matériaux de construction durcissables et/ou anticorrosion; renforcement de constructions avec des haubans pour bâtiment et travaux publics et ouvrages d'art (constructions d'ingénieurs); fourniture d'informations sur Internet ainsi que mise à disposition et présentation de données sur un fichier web internet concernant la construction, la réparation et les services d'installation; location de machines, outils et appareils de construction; construction de bâtiments, travaux publics et ouvrages d'art (constructions d'ingénieur), à savoir construction de ponts, montage et installation de barres de traction, en particulier pour ponts suspendus et haubanés ainsi que montage d'éléments de serrage pour béton précontraint.

Classification kind code

Class [042]
Services dans les domaines scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et développement y relatif; planification et établissement de projets de construction et pièces de construction pour le bâtiment et les travaux publics; services d'ingénieurs; réalisation d'expertises techniques; mise à disposition de connaissances professionnelles techniques (franchisage); conseils en construction et consultations spécialisées correspondantes dans le domaine de la construction des bâtiments précontraints, pour bâtiment et travaux publics, ouvrage d'art (constructions d'ingénieurs), pour le renforcement de bâtiments et de constructions haubanées; planification de projets et dessins techniques dans le domaine de la construction, des bâtiments précontraints, pour bâtiment et travaux publics, ouvrages d'art (constructions d'ingénieurs), pour le renforcement de bâtiments et pour les constructions haubanées; programmation pour ordinateurs; élaboration [conception] de logiciels.

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Class [045]
Concession de licences de propriété intellectuelle et de droits de protection industriels.

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2188034

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Submitted for opposition 22 on 12^th Sep 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 12^th Sep 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 12^th Sep 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 27^th Mar 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 26^th May 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 26^th May 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 26^th May 2022	Created
Submitted for opposition 30 on 01^st Mar 2022	Filed
Submitted for opposition 238 on 28^th Feb 2022	IR Renewed
Submitted for opposition 228 on 29^th Feb 2012	International Registration

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Class [045]Concession de licences de propriété intellectuelle et de droits de protection industriels.

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Concession de licences de propriété intellectuelle et de droits de protection industriels.