Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 1

Circles or ellipses with one or more segments and/or sectors of circles or ellipsesCercles ou ellipses avec un ou plusieurs segments et/ou secteurs de cercle ou d'ellipse

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisatio Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; instruments et appareils météorologiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; batteries, chargeurs de piles et de batteries; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; conduites d'électricité; raccordements et canalisations électriques; raccords de lignes électriques; détecteurs; détecteurs d'incendie; avertisseurs contre le vol ou les incendies; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage; instruments de surveillance; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation; aiguillages (rails manchonnés électriques); signalisation lumineuse ou mécanique; ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information; interfaces informatiques et plateformes logicielles; logiciels et interfaces informatiques pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord); simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières; accumulateur électrique pour véhicule; bornes routières lumineuses ou mécaniques; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz; appareils électriques de contrôle; logiciels de contrôle; appareils électriques de contrôle; câbles et fils électriques, optiques, téléphoniques; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs; fibre optique; systèmes de télémétrie; émetteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement des flux de circulation de véhicules, des distances, de la vitesse; appareils pour l'enregistrement des distances; indicateurs météorologiques; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité; jauges; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure; parcmètres; caténaires.

Classification kind code

Class [035]
Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques; études de marché; recherche de marchés; comptabilité; prévisions économiques; services d'information en matière de statistiques commerciales; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques; prévision et analyse économiques; audit d'entreprises (analyse commerciale).

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; développement, programmation et implémentation de logiciels; maintenance de logiciels et d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; gestion de projets de systèmes de transport; audit en matière d'énergie, audit de qualité; pilotage et coordination d'essais techniques; évaluation des performances, à savoir contrôle de qualité; analyse informatique et scientifique; services rendus par des ingénieurs; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport; gestion de projets techniques (gestion et supervision de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport); essais techniques; audits de qualité et de performance; création et supervision de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers; recherches en mécanique, en informatique et en physique; recherches techniques; essais de matériaux; contrôle de qualité; expertises géologiques; évaluation des risques environnementaux; conseils en matière d'économies d'énergie; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs; informations et conseils techniques en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie; création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules; développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique; développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2267716

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 24^th Sep 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 24^th Sep 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 24^th Sep 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 06^th May 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 17^th Oct 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 06^th Jul 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 06^th Jul 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 06^th Jul 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 20^th Dec 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 20^th Dec 2022	Filed