Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 5

Letters containing written or typographical matterLettres contenant une inscription

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Trademark usage description

aliments pour bébé; pollen d'abeilles comme supplément alimentaire; supplément alimentaire pour animaux; rayon de miel gelées comestibles, confitur Read More

Classification Information

Class [005]
Aliments pour bébé; Pollen d'abeilles comme supplément alimentaire; supplément alimentaire pour animaux;

Classification kind code

Class [011]
Environmental control items

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [020]
Rayon de miel

Classification kind code

Class [029]
Gelées comestibles, confitures et marmelades, tartinades à base de fruits, coulis à base de fruits; Beurre d'érable; Beurre au miel; Fruits et légumes surgelés, fruits et légumes en conserve, fruits et légumes séchés, fruits et légumes marinés; fruits et légumes en purée; légumes dans l'huile; tartinades à base de légumes; champignons comestibles séchés; huiles et corps gras alimentaires; légumineuses en conserve; légumineuses sèches; légumes marinés; Marinades épicées; salades préparées; salades de fruits; Salades à base de poisson et de fruits de mer; graines de caméline; noix préparées; poissons et fruits de mer; poissons et fruits de mer congelés Mousses à base de poissons et de fruits de mer; Tartinades à base de poissons et de fruits de mer; lait et produits laitiers; Oeufs; ufs marinés, crème glacée; mélange à fondue au fromage; tofu; Fond préparé pour la cuisine; Viande; Viande en purée; charcuterie nommément saucisses, saucissons, cretons, jambon, bacon, boudin, viande cuite prête à manger, foie gras, mousse à base de viande, pâtés, terrines; tartinades pour sandwich; Hors d' uvre; Soupes et préparations pour soupe; Bouillons et préparations pour faire des bouillons; Consommés; croustilles

Classification kind code

Class [030]
Pains, biscuits, gâteaux, pâte à cuire, sucre d'érable, confiseries sucrées, sirop d'érable, sirop à base de sirop d'érable, tire d'érable; miel; Plats préparés principalement à base de poisson et de fruits de mer; Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés principalement à base de légumes; barres collations à base de céréales; Farines; Flocons de céréales séchées; desserts glacés; Épices; Marinades; Condiments nommément moutarde, confits de légumes, ketchup, relish; Vinaigres; Herbes pour l'alimentation; vinaigrettes; Mélange à fondue au chocolat; Miel; Sirop d'érable; produits de l'érable nommément sucre granulé à l'érable, tire d'érable; Sucre; Crème glacée; Bases de sauces hollandaises; Préparations pour sauces en poudre; sauces pour pâtes alimentaires

Classification kind code

Class [031]
Fruits et légumes frais; Champignons comestibles frais; Herbes fraîches; Semences d'avoine, d'orge, de blé et de soya;

Classification kind code

Class [032]
Eau en bouteille; Jus; Boissons énergétiques; Tisane; Boissons et jus de fruits; Breuvages à saveur de fruits; Boissons gazeuses; boissons à base de soya

Classification kind code

Class [033]
Vins; Spiritueux à base de fruits; Bières; Cidres; Hydromel; Spiritueux à base de sirop d'érable; Créments de pommes; Boissons à base de malt; Gins; Kirs; Liqueurs; Sangria; Vermouth;

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1987701

Mark Type

Certification mark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 21^st Jun 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Jun 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 10^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 48 on 03^rd Aug 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 31 on 09^th Oct 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 01^st Oct 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 30^th Sep 2019	Filed

ALIMENTS DU QUÉBEC & DESSIN

Classification Information

Class [005]Aliments pour bébé; Pollen d'abeilles comme supplément alimentaire; supplément alimentaire pour animaux;

Classification kind code

Class [011]Environmental control items

Comment text

Classification kind code

Class [020]Rayon de miel

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [031]Fruits et légumes frais; Champignons comestibles frais; Herbes fraîches; Semences d'avoine, d'orge, de blé et de soya;

Classification kind code

Class [032]Eau en bouteille; Jus; Boissons énergétiques; Tisane; Boissons et jus de fruits; Breuvages à saveur de fruits; Boissons gazeuses; boissons à base de soya

Classification kind code

Class [033]Vins; Spiritueux à base de fruits; Bières; Cidres; Hydromel; Spiritueux à base de sirop d'érable; Créments de pommes; Boissons à base de malt; Gins; Kirs; Liqueurs; Sangria; Vermouth;

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [005]
Aliments pour bébé; Pollen d'abeilles comme supplément alimentaire; supplément alimentaire pour animaux;

Class [011]
Environmental control items

Class [020]
Rayon de miel

Class [031]
Fruits et légumes frais; Champignons comestibles frais; Herbes fraîches; Semences d'avoine, d'orge, de blé et de soya;

Class [032]
Eau en bouteille; Jus; Boissons énergétiques; Tisane; Boissons et jus de fruits; Breuvages à saveur de fruits; Boissons gazeuses; boissons à base de soya

Class [033]
Vins; Spiritueux à base de fruits; Bières; Cidres; Hydromel; Spiritueux à base de sirop d'érable; Créments de pommes; Boissons à base de malt; Gins; Kirs; Liqueurs; Sangria; Vermouth;