Quadrilaterals containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaQuadrilatères contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

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Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

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logiciels; logiciels contributifs; logiciels d'application; logiciels de communication; logiciels de compilation; logiciels pour mobiles; logiciels po Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels; logiciels contributifs; logiciels d'application; logiciels de communication; logiciels de compilation; logiciels pour mobiles; logiciels pour ordinateurs; logiciels pour smartphones; logiciels téléchargeables; produits logiciels; programmes logiciels.

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Class [016]
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cahiers; bloc-notes; carnets; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; stylos et recharges de stylos, crayons; taille-crayons; affiches; posters; imprimés; albums; cartes; papiers à lettres; classeurs; chemises pour documents; étiquettes non en tissu; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie); blocs à dessin; livres; journaux et périodiques; tracts; magazines; revues; publications; atlas; lettre d'information; catalogue; prospectus; brochures; calendriers; agendas; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes de voeux musicales; cartes postales; cartes géographiques; instruments d'écriture; dessins; instruments de dessin; serre-livres.

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Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; agences d'informations commerciales; aide à la direction des affaires; comptabilité; conseils en organisation et direction des affaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; estimation en affaires commerciales; établissement de statistiques; étude de marché; expertises en affaires; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; informations d'affaires; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location d'espaces publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire; prévisions économiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; recherche de marché; recherche de sponsors; relations publiques; transcription de communications; vérification de comptes.

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Class [036]
Services de financement de projets; consultation en matière financière; constitution de fonds et de capitaux; financements d'études et d'évaluations dans les domaines techniques, mécaniques, scientifiques, sociaux, économiques, énergétiques, environnementaux et technologiques; transactions financières; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales; affaires bancaires; affaires monétaires, affaires financières, affaires immobilières; services d'intermédiaires financiers, bancaires et monétaires; prise de participation dans le domaine financier, à savoir concours au renforcement de fonds propres de sociétés; services financiers, bancaires et monétaires; acquisition et cession de toutes valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus généralement de tous instruments financiers ou titres émis par des sociétés; services de financement; transfert électronique de fonds; services d'investissement et de co-investissement, de transactions financières, bancaires monétaires, boursières et de passages d'ordres sur les marchés financiers; informations financières, bancaires, monétaires et boursières; analyse financière; cotes en bourse; services de conseil en gestion de trésorerie d'entreprises; souscription et gestion financière de comptes de titres; investissement de capital; opérations d'apports en capital, de change; consultation en matières bancaire et monétaire; services d'agence de crédit; estimation financière et fiscale; expertise fiscale; services fiduciaires; parrainage financier; crédit-bail; prise à bail; acquisition, location et location-gérance de tous établissements, fonds de commerce ou entreprises; établissements de baux; constitution et investissement de capitaux notamment à long terme; services d'information en matière financière notamment en matière d'investissements financiers à long terme; informations financières fournies par le biais d'une base de données informatique.

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Class [039]
Services de transport; informations en matière de transport et de mobilité; soutien au développement des véhicules moins consommateurs et moins polluants, à une organisation durable des systèmes de transport; services de renfort à l'usage des services à la mobilité, le recours aux modes actifs, aux transports collectifs et aux véhicules propres.

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Class [040]
Services rendus en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la transformation et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air et préservation de sa qualité; études, plans et projets concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion et la production de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières.

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Class [041]
Éducation; formation; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, congrès et séminaires; production de films; production de films sur bandes vidéo; publication de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; rédaction de textes autres que textes publicitaires.

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Class [042]
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques; étude de projets techniques; ingénierie; expertises [travaux d'ingénieurs]; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour des tiers; hébergement de sites informatiques [sites web]; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels d'ordinateurs; planification en matière d'urbanisme; recherches en matière de protection de l'environnement.

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2053426

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 03^rd Aug 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 20^th Jan 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 20^th Jan 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 20^th Jan 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 26^th Jul 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 24^th Sep 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 23^rd Sep 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Sep 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 26^th May 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 26^th May 2020	International Registration

ADEME AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE

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Class [009]Logiciels; logiciels contributifs; logiciels d'application; logiciels de communication; logiciels de compilation; logiciels pour mobiles; logiciels pour ordinateurs; logiciels pour smartphones; logiciels téléchargeables; produits logiciels; programmes logiciels.

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