Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 6

Quadrilateral figures with one or more convex or concave sides -- Note: Not including elongated surfaces with one or more convex or concave sides (25.3.1).Figures quadrilatérales à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves -- Note: Non compris les surfaces allongées avec un ou plusieurs côtés convexes ou concaves (25.3.1).

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

1 . 15 . 9

Luminous sources, rays, shafts of lightSources lumineuses, rayons, faisceaux de lumière

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

machines, machines-outils et leurs parties, machines à souder électriques, presses hydrauliques pour l'emboutissage, machines de trempe et de refroidi Read More

Classification Information

Class [007]
Machines, machines-outils et leurs parties, machines à souder électriques, presses hydrauliques pour l'emboutissage, machines de trempe et de refroidissement de produits métallurgiques, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres), machines de ponçage mécanique, machines d'assemblage automatique à grande cadence, bras manipulateurs et bras robots, machines d'ébavurage de pièces mécaniques, chaînes de montage (machines), moteurs hydrauliques et pneumatiques, freins hydrauliques et pneumatiques pour machines, vérins hydrauliques et pneumatiques, machines d'essais aérodynamiques, silencieux pour machines, machines pour l'industrie du papier, malaxeuses, presses (machines).

Classification kind code

Class [009]
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; supports de données magnétiques, optiques; centres serveurs des bases de données; mémoire électronique; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés); logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données; progiciels destinés à la logistique dans le domaine de l'industrie; progiciels destinés au pilotage de fabrication, à la gestion des ressources, au stockage, à la livraison et au cheminement des lots de produits; progiciels destinés à la gestion de documents, la collecte et l'acquisition de données; progiciels destinés à la connexion des systèmes pour la gestion de production assistée par ordinateur; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données; appareils et instruments scientifiques, électriques de contrôle notamment appareils et instruments pour la technique des courants forts et faibles, armoires et distribution de tableaux électriques, conduites d'électricité, canalisations et raccordements électriques, relais, transformateurs électriques, appareils et instruments de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), appareils de détection à distance de paramètres physiques, lasers, composants optiques, fibres optiques.

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air (y compris pour les véhicules), installations de distribution d'eau, installations de purification des eaux usées, installations sanitaires, capteurs et accumulateurs solaires, pompes à chaleur, échangeurs de chaleur, équipements et installations de contrôle de la température pour installation industrielle, fours spéciaux, incinérateurs de déchets, appareils industriels de dépoussiérage, tours de raffinage pour la distillation.

Classification kind code

Class [035]
Services de gestion de bases de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; conseils de gestion informatique; service de mise à jour de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau; estimations et expertises en affaires commerciales; services de conseils pour la direction des affaires dans des domaine divers; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; prévisions économiques.

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Class [037]
Construction d'édifices, travaux publics, travaux ruraux, installations de réseaux électriques, installations de lignes électriques, services d'installation et de restauration de tous objets et d'appareillages industriels.

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Class [042]
Services de recherches et de développements technologiques pour le compte de tiers dans des domaines industriels divers, services de laboratoires d'essais, mesures et analyses de grandeurs physiques, notamment de dimension, de contraintes, de vibrations, de chocs, de température, de champs électriques et magnétiques, expertises techniques et scientifiques, contrôle de qualité, étalonnage, mesures et essais, services de certification, services de dessins industriels, établissement de plans (construction), recherche en matière de protection de l'environnement, recherches biologiques, bactériologiques, chimiques, recherches en mécanique; recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information des réseaux informatiques et de communication; études, conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission des données; services d'élaboration (conception) de logiciels et progiciels destinés aux systèmes de pilotage de fabrication industrielle; élaboration de progiciels (conception) destinés à la réalisation de systèmes d'informations de production incluant le pilotage, l'optimisation et le suivi des activités de production et de fabrication dans le domaine industriel.

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1970003

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 67 on 15^th Dec 2023	Agent Name Changed
Submitted for opposition 22 on 31^st Aug 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 31^st Aug 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 14^th Jun 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 135 on 31^st May 2022	Amendment to Application
Submitted for opposition 31 on 18^th Jun 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 13^th Jun 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 12^th Jun 2019	Filed

ACTEMIUM (& DESSIN)

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Class [037]Construction d'édifices, travaux publics, travaux ruraux, installations de réseaux électriques, installations de lignes électriques, services d'installation et de restauration de tous objets et d'appareillages industriels.

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Class [037]
Construction d'édifices, travaux publics, travaux ruraux, installations de réseaux électriques, installations de lignes électriques, services d'installation et de restauration de tous objets et d'appareillages industriels.