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ACCELLERON
SEARCHED

on 05 Dec 2023

Last Applicant/ Owned by

TURBO SYSTEMS SWITZERLAND LTD

Bruggerstrasse 71aCH-5400 Baden

CH

Serial Number

2203268 filed on 06th Apr 2022

Correspondent Address

World Exchange Plaza100 Queen Street, Suite 1300Ottawa

ONTARIO

CA

K1P1J9

ACCELLERON

Trademark usage description

turbocompresseurs; pièces de moteurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'énergie électrique; turbines; compresseurs; Read More

Classification Information


Class [007]
Turbocompresseurs; pièces de moteurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'énergie électrique; turbines; compresseurs; turbocompresseurs pour moteurs à combustion interne, notamment pour moteurs diesel et à gaz pour la propulsion des navires, aux installations fixes de production d'énergie électrique et aux moteurs à combustion interne fonctionnant au fuel lourd; pièces et accessoires de turbocompresseurs, notamment de turbines, de compresseurs, de paliers, de dispositifs de lubrification et de refroidissement, de chambres à gaz et à air, de filtres à air, d'amortisseurs et de générateurs électriques; toutes les marchandises susmentionnées ne sont pas destinées à être utilisées sur des véhicules routiers.


Classification kind code

11

Class [009]
Logiciels informatiques à utiliser dans le domaine des turbocompresseurs, des moteurs, des hélices, des systèmes de propulsion et des systèmes de production d'électricité; logiciels informatiques pour le contrôle et la régulation des turbocompresseurs, des moteurs, des hélices, des systèmes de propulsion et des systèmes de production d'électricité, y compris pour la mesure des températures, des pressions, des vitesses et des vibrations dans un turbocompresseur, un moteur, une hélice, un système de propulsion et un système de production d'électricité; dispositifs électroniques de commande et de contrôle pour turbocompresseurs, moteurs, hélices, systèmes de propulsion et systèmes de production d'énergie, y compris les instruments de mesure des températures, des pressions, des vitesses et des vibrations dans un turbocompresseur, un moteur, une hélice, un système de propulsion et un système de production d'énergie; capteurs (appareils de mesure) pour la collecte de données pour turbocompresseurs, moteurs, hélices, systèmes de propulsion et systèmes de production d'énergie; capteurs (appareils de mesure) pour turbocompresseurs, moteurs, hélices, systèmes de propulsion et systèmes de production d'énergie.


Classification kind code

11

Class [012]
Moteurs pour véhicules terrestres.


Classification kind code

11

Class [037]
Installation, entretien et réparation de turbocompresseurs, de moteurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'électricité; installation, entretien et réparation d'installations, de moteurs, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'électricité contenant des turbocompresseurs; mise à disposition d'informations concernant l'installation, l'entretien et la réparation de turbocompresseurs, de moteurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'électricité.


Classification kind code

11

Class [038]
Fourniture d'accès à des bases de données et à des réseaux informatiques et de communication dans le domaine de l'installation, l'entretien et la réparation de turbocompresseurs, d'installation et de moteurs contenant des turbocompresseurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'électricité.


Classification kind code

11

Class [042]
Services de contrôle de qualité et d'authentification; conception, développement, installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques destinés à être utilisés en relation avec des turbocompresseurs, des moteurs, des hélices, des systèmes de propulsion et des systèmes de production d'énergie; conception, développement, installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques pour le contrôle et la régulation de turbocompresseurs, de moteurs, d'hélices, de systèmes de propulsion et de systèmes de production d'énergie, y compris pour la mesure des températures, des pressions, des vitesses et des vibrations à l'intérieur d'un turbocompresseur, d'un moteur, d'une hélice, d'un système de propulsion ou d'un système de production d'énergie; la conception, le développement, l'installation, l'entretien et la réparation de dispositifs électroniques de commande et de régulation pour turbocompresseurs, moteurs, hélices, systèmes de propulsion et systèmes de production d'énergie, y compris les instruments de mesure des températures, des pressions, des vitesses et des vibrations à l'intérieur d'un turbocompresseur, d'un moteur, d'une hélice, d'un système de propulsion ou d'un système de production d'énergie; conception, développement, installation, entretien et réparation de capteurs (appareils de mesure) destinés à collecte des données pour les turbocompresseurs, les moteurs, les hélices, les systèmes de propulsion et les systèmes de production d'énergie; conception, développement, installation, entretien et réparation de capteurs (appareils de mesure) pour les turbocompresseurs, les moteurs, les hélices, les systèmes de propulsion et les systèmes de production d'énergie; services d'ingénierie dans le domaine des logiciels et du matériel informatique à utiliser en relation avec les turbocompresseurs, les moteurs, les hélices, les systèmes de propulsion et les systèmes de production d'énergie; services d'analyse industrielle et de recherche industrielle dans le domaine des turbocompresseurs, des moteurs, des moteurs, des hélices, des systèmes de propulsion et des systèmes de production d'énergie; conception, développement, installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques; logiciels en tant que service (saas); conception et développement de matériel informatique et de logiciels pour des applications industrielles; conception et développement de logiciels pour l'évaluation et le calcul de données.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2203268

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 01st Mar 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 05th Dec 2023
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 05th Dec 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 05th Dec 2023
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 12th Jun 2023
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 11th Aug 2022
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 10th Aug 2022
Formalized
Submitted for opposition 1
on 10th Aug 2022
Created
Submitted for opposition 228
on 06th Apr 2022
International Registration
Submitted for opposition 30
on 06th Apr 2022
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