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A-SIS (& DESSIN)

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A-SIS (& DESSIN)
REGISTERED

on 15 Jul 2019

Last Applicant/ Owned by

A SIS SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

8, rue Richelandiere42100 SAINT ETIENNE

FR

Serial Number

1766068 filed on 02th Feb 2016

Registration Number

TMA1041381 registered on 15th Jul 2019

Registration expiry Date

15th Jul 2029

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

A-SIS (& DESSIN)

Vienna Information

26 . 4 . 3

Rhombs or squares standing on one of the corners thereofLosanges ou carrés sur pointe

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 3 . 1

One triangleUn triangle

26 . 5 . 4

Several polygons, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs polygones, juxtaposés, accolés ou se coupant

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

programmes informatiques enregistrés sur supports de logiciels et conçus pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de produ Read More

Classification Information

Class [009]
Programmes informatiques enregistrés sur supports de logiciels et conçus pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'étiquetage de marchandises, programmes d'ordinateurs enregistrés de gestion de transport de marchandises par camion, train, avion ou bateau, logiciels enregistrés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, logiciels enregistrés pour l'étiquetage de marchandises, logiciels enregistrés de gestion du transport de marchandises par camion, train, avion ou bateau, cartes à mémoire ou à microprocesseur, nommément, cartes mémoire vive, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, nommément, cartes de débit magnétiques encodées, cartes magnétique d'identification, automates programmables industriels [systèmes informatiques], nommément, systèmes informatiques sous forme de logiciels placés sur des machines et machines-outils pour le tri, le convoyage, le transport de produits, l'entreposage et le stockage de produits dans un entrepôt ou sur une plateforme logistique utilisés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, logiciels de commande de fonctionnalités pour convoyeurs, équipements pour le traitement d'informations, nommément, ordinateurs, appareils de navigation pour convoyeurs sous forme de calculateurs embarqués, appareils électriques de contrôle et de commande à distance, nommément, micrologiciels pour le contrôle à distance de matériel informatique et programmes informatiques pour explorer le contenu d'ordinateurs et de réseaux informatiques par commande à distance, convoyeurs et robots industriels, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de produits assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires, nommément, détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, nommément, lumières de signalisation, dispositifs de sécurité, nommément, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, timbres-avertisseurs, pupitres de commande et pupitres de contrôle, appareils et instruments de contrôle (inspection), à savoir séquenceurs et tableaux de contrôle, détecteurs de proximité, installations électriques, nommément, commandes de contrôle électronique pour la commande à distance d'opérations industrielles, nommément, celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour la mise en caisse de produits pour emballer, trier, distribuer et stocker des produits, aucun des produits précités n'étant en rapport avec les produits de surveillance, les caméras, y compris mais sans s'y limiter les caméras numériques, les caméras réseau, les caméras web et les caméras IP, les encodeurs vidéo, les décodeurs vidéo, les serveurs de document réseau, les serveurs d'impression, les produits vidéo réseau, les logiciels pour les produits précités et les accessoires pour les produits précités

Classification kind code

10

Class [039]
Services de logistique (transport), nommément, emballage de produits à être transportés, transport par camion, bateau, avion et train, emballage et entreposage de marchandises, informations en matière de transport par camion, bateau, avion et train, emballage et entreposage de marchandises, empaquetage de marchandises, livraison de colis, emballage de produits, emmagasinage, transport de produits et de palettes par convoyeurs, aucun des services précités dans le domaine des produits de surveillance, des caméras y compris mais sans s'y limiter les caméras numériques, les caméras réseau, les caméras web et les caméras IP, les encodeurs vidéo, les décodeurs vidéo, les serveurs de documents réseau, les serveurs d'impression, les produits vidéo réseau, les logiciels pour les produits précités et les accessoires pour les produits précités

Classification kind code

10

Class [042]
Travaux d'ingénieurs, nommément, ingénierie mécanique, ingénierie industrielle, consultations professionnelles et établissement de plans en matière de gestion d'une plateforme logistique pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, essais de matériaux, programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates programmables industriels, nommément systèmes informatiques sous forme de logiciels placés sur des machines et machines-outils pour le tri, le convoyage, le transport de produits, l'entreposage et le stockage de produits dans un entrepôt ou sur une plateforme logistique utilisés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, conception et développement de logiciels et de progiciels de gestion logistique, conception et développement de logiciels de gestion et d'optimisation opérationnelle des entrepôts, conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels dans le domaine de la logistique assistés par ordinateur, de préparations de commande automatiques de produits assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de tri, manutention et réception de produits, de chaînes automatisées d'emballage et d'encaissage, optimisation et gestion assistée par ordinateurs, nommément programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des horaires de production, des horaires de livraison, de l'achat du matériel, de l'inventaire et des comptes, pour la gestion de la logistique, la gestion de transport de produits par camion, train, avion ou bateau, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion de l'inventaire des produits, pour la gestion de l'achat du matériel, et pour la gestion de la traçabilité des produits avant et après leur expédition, services de dessinateurs industriels, services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements, aucun des services précités dans le domaine des produits de surveillance, des caméras y compris mais sans s'y limiter les caméras numériques, les caméras réseau, les caméras web et les caméras IP, les encodeurs vidéo, les décodeurs vidéo, les serveurs de documents réseau, les serveurs d'impression, les produits vidéo réseau, les logiciels pour les produits précités et les accessoires pour les produits précités

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1766068

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 20th Sep 2018		Approved
Submitted for opposition 27
on 31st Jul 2018		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 26th Jan 2018		Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 28th Jul 2017		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 26th Oct 2016		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 26th Oct 2016		Examiner's First Report
Submitted for opposition 15
on 26th Oct 2016		Correspondence Created
Submitted for opposition 31
on 04th Feb 2016		Formalized
Submitted for opposition 1
on 03rd Feb 2016		Created
Submitted for opposition 30
on 02th Feb 2016		Filed