Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 13

Circles or ellipses containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaCercles ou ellipses contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

périphériques d'ordinateurs à savoir appareils d'impression et d'encodage, nommément, imprimantes pour utilisation avec des ordinateurs, modules d'enc Read More

Classification Information

Class [009]
Périphériques d'ordinateurs à savoir appareils d'impression et d'encodage, nommément, imprimantes pour utilisation avec des ordinateurs, modules d'encodage de cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes d'ordinateurs ayant une fonction de lamination pour cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique; imprimantes d'ordinateurs permettant d'imprimer sur des cartes plastiques et papier; pièces et parties constitutives d'appareils d'impression, nommément, chargeurs de cartes vierges, tête d'impression pour imprimantes, module de lamination pour imprimantes d'ordinateurs permettant de plastifier des cartes plastiques, bac de rejet pour les cartes imprimées défectueuses, module de retournement de cartes pour impression double face de cartes plastiques, économiseur à ruban pour imprimantes d'ordinateurs, réceptables pour les cartes imprimées, station d'encodage de piste magnétique, nommément, module d'imprimante permettant l'encodage de cartes magnétiques et station d'encodage de cartes à puce avec ou sans contact nommément, module d'imprimante permettant l'encodage de cartes à puce; cartes à puce vierge; cartes d'identification à codage magnétique; pilotes et gestionnaire d'impression, nommément, programmes informatiques pour appareils d'impression et d'encodage permettant d'imprimer, d'encoder et de plastifier des cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique; logiciels, nommément programmes informatiques pour la création, la personnalisation et l'impression de cartes; logiciel d'ordinateur pour le fonctionnement d'imprimantes à transfert thermique; programmes informatiques pour la gestion de documents; logiciel informatique pour l'utilisation d'imprimantes pour l'encodage des cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, des cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique; logiciels informatiques pour le traitement et la gestion de consommables pour imprimantes, nommément, les cartes plastiques et papier, et les rubans pour les imprimantes; logiciels informatiques pour la création, la personnalisation et l'impression de cartes plastiques en vue d'identifier les biens et les personnes et destinées à l'affichage d'informations sur les produits et leur prix; ordinateurs tablettes; ordinateur tablette pour la capture de signature; logiciels pour scanner des images et des documents; logiciels pour la saisie et la communication de données à l'imprimante pour impression de ces données sur des cartes plastiques et papier.

Classification kind code

Class [016]
Rubans encreurs couleurs et monochrome pour appareils d'impression; rubans de films plastiques transparents pour la protection de cartes; rubans de sécurité et de protection en plastique avec hologramme pour imprimantes d'ordinateurs; rubans de sécurité et de protection en plastique sans hologramme pour imprimantes d'ordinateurs; cartes plastiques vierges; cartes papiers vierges; étuis en plastique pour cartes et badges d'identification [articles de bureau].

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation d'imprimantes d'ordinateurs et de modules d'encodage, à savoir mise en service, connexion et configuration d'imprimantes d'ordinateurs et de modules d'encodage de cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, des cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique; services de maintenance, d'entretien et de réparation d'imprimantes d'ordinateurs et de modules d'encodage de cartes de crédit, cartes de paiement, cartes d'identité, cartes d'identification, cartes cadeaux, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes avec puce intégrée, cartes à bande magnétique

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2213225

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 08^th Jan 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 31^st Jul 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 22 on 24^th Jul 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 24^th Jul 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 24^th Jul 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 1 on 01^st Oct 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 01^st Oct 2022	Formalized
Submitted for opposition 257 on 29^th Sep 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 30 on 20^th Jul 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 20^th Jul 2022	International Registration