réacteurs nucléaires; cuves de réacteurs nucléaires; réacteur modulaire; générateurs nucléaires; micro-générateur d'énergie nucléaire; installations d Read More

Classification Information

Class [011]
Réacteurs nucléaires; cuves de réacteurs nucléaires; réacteur modulaire; générateurs nucléaires; micro-générateur d'énergie nucléaire; installations de centrales nucléaires, microcentrales nucléaires; installation de réacteurs et réacteur modulaire nucléaire; appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés aux centrales et réacteurs nucléaires; stations décentralisées de production d'énergie, à savoir installations de centrales nucléaires, microcentrales nucléaires, réacteur modulaire et micro-générateur d'énergie nucléaire; appareils générateurs d'énergie nucléaire utilisant des matériaux nucléaires.

Classification kind code

Class [040]
Production d'énergie et d'énergie nucléaire; production d'énergie par des centrales et microcentrales nucléaires; services de tri et de traitement des déchets (transformation); services de tri et de traitement des combustibles pour la production d'énergie (transformation); conversion, traitement, retraitement, transformation, décontamination et recyclage de matériaux nucléaires, de combustibles nucléaires et de déchets nucléaires; services de traitement de matières solides, liquides ou gazeuses comprenant des radioéléments; services de traitements d'effluents liquides et gazeux nucléaires; traitement de déchets solides nucléaires; services de destruction, d'incinération, de vitrification, d'élimination, d'immobilisation et de conditionnement de déchets issus de l'industrie nucléaire et de déchets nucléaires; traitement [valorisation] et recyclage de déchets industriels, déchets issus de l'industrie nucléaire et déchets nucléaires; désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air, purification et dépollution des eaux usées, des rejets industriels; services de décontamination, de nettoiement et d'assainissement, de dépollution, d'installations de production d'énergie, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie; services de lutte contre la pollution; décontamination chimique de centrales nucléaires; mise à disposition d'informations et conseil en matière de productions d'énergie et d'énergie nucléaire, retraitement et recyclage de combustibles et déchets nucléaires; location et mise à disposition d'infrastructures de production d'énergie nucléaire; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers.

Classification kind code

Class [042]
Etude de projet technique; services d'ingénierie; services d'ingénierie nucléaire; expertises (travaux d'ingénieurs); travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production, du stockage et de la distribution d'énergie; conception, élaboration, établissement et préparation de plans dans les domaines de l'énergie et des réacteurs nucléaires; services de conseils dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans de construction dans les domaines de l'énergie et des réacteurs nucléaires; services de conception d'infrastructures dans les domaines de l'énergie et des réacteurs nucléaires; services scientifiques et technologiques; recherche et développement scientifique et technologique; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de la production, du stockage et de la distribution d'énergie électrique et du nucléaire; conseils techniques et expertises techniques dans les domaines du génie électrique, de la production, du stockage et de la distribution d'énergie électrique et du nucléaire; services d'ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production, de stockage et de distribution d'énergie; audit en matière d'énergie; tests, authentification et contrôle de la qualité; contrôle de sécurité des produits et des infrastructures; contrôle de qualité des installations énergétiques, électriques et nucléaires; essais techniques en matière d'énergie et de nucléaire; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre son personnel, ses produits, ses matériaux, ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur; audit sur la sécurité et la conformité avec les réglementations en vigueur de toutes installations de production, de distribution et de stockage d'énergie et d'électricité; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation (contrôle de qualité); services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; services de contrôle d'installations électriques et nucléaires; services de contrôle et d'inspections de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'usines et d'installations d'entreposage, de stockage, de conversion, de traitement, de retraitement, de recyclage et de conditionnement de matériaux nucléaires, de déchets nucléaires, de combustibles nucléaires et de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire; études et recherches techniques sur le traitement et le recyclage des déchets nucléaires; contrôle de matières nucléaires; services de surveillance et de contrôle des installations et des équipements nucléaires; conseils stratégiques pour la réduction de l'impact environnemental; études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués aux domaines de l'énergie et des réacteurs nucléaires; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques dans les domaines de l'énergie et des réacteurs nucléaires; programmation de systèmes de simulation numérique; programmation de systèmes pour mise en réseau numérique [jumeau numérique]; conception et développement de technologie de jumeau numérique pour l'optimisation et la maintenance de systèmes et d'équipements de production d'énergie; services de logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels intégrés de planification, d'exploitation et de gestion d'actifs physiques intégrant des données multifonctions de modèles numériques afin de créer un jumeau numérique pour améliorer l'efficacité opérationnelle dans les domaines de la production d'énergie et du nucléaire.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2316672

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Apr 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 21^st Mar 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 20^th Mar 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 20^th Mar 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 03^rd Oct 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 03^rd Oct 2023	International Registration