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VB.S.A.
ABANDONED SECTION 36

on 02 Jul 2024

Last Applicant/ Owned by

VB.S.A.

12 avenue de la GareF-88310 CORNIMONT

FR

Serial Number

2189235 filed on 07th Feb 2022

VB.S.A.

Vienna Information


24 . 17 . 5

Mathematical signsSignes mathématiques

24 . 17 . 7

Mathematical signs combined with figures or lettersSignes mathématiques combinés avec des chiffres ou des lettres

24 . 17 . 9

Other mathematical symbolsAutres signes mathématiques

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 2

Letters written in double outlineLettres avec un contour double

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 4

BlueBleu

Trademark usage description

colles pour l'industrie, y compris colles pour pare-brise; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'ag Read More

Classification Information


Class [001]
Colles pour l'industrie, y compris colles pour pare-brise; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.


Classification kind code

11

Class [002]
Produits anticorrosion; couleurs (peintures); vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.


Classification kind code

11

Class [007]
Machines-outils.


Classification kind code

11

Class [008]
Outils et instruments à main actionnés manuellement.


Classification kind code

11

Class [012]
Pare-chocs de véhicules, éléments de carrosserie en matières plastiques, à savoir portes, ailes, capots, pavillons et déporteurs; pare-brise; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; vitres de véhicules; toits ouvrants; rétroviseurs.


Classification kind code

11

Class [037]
Services d'installation, d'entretien, de réparation, de collage, de pose et dépose de pare-brise; services d'installation, d'entretien et de réparation de carrosseries d'automobiles; service de construction d'édifices permanents, services de construction navale; construction dans le domaine des travaux publics et des travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie; remplacement de pare-brise de véhicules; services d'installation, de réparation et de remplacement d'équipements, de pièces détachées et d'accessoires de véhicules; services d'installation et de réparation de tous vitrages sur tous types de véhicules.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2189235

Mark Type

Trademark

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Action TakenStatus
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on 12th Apr 2024
Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 25th Sep 2023
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on 25th Sep 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 25th Sep 2023
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 03rd Apr 2023
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 02th Jun 2022
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 01st Jun 2022
Created
Submitted for opposition 31
on 01st Jun 2022
Formalized
Submitted for opposition 30
on 07th Feb 2022
Filed
Submitted for opposition 228
on 07th Feb 2022
International Registration