parties de moteur, à savoir dispositifs de refroidissement du moteur, grilles et courroies de ventilateur de refroidissement, accouplements pour moteu Read More

Classification Information

Class [007]
Parties de moteur, à savoir dispositifs de refroidissement du moteur, grilles et courroies de ventilateur de refroidissement, accouplements pour moteur, cylindres de moteur, injecteurs de lubrification, dispositifs d'allumage pour moteur, filtres à air, allumeurs pour moteur, alternateur, pompes à eau, durites de radiateur, jauge d'huile, bloc d'admission, bougies d'allumage, collecteur d'échappement.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de navigation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage); appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; alimentation électrique pour véhicules ferroviaires; réseaux informatiques de gestion des trains basée sur la communication constitués, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier; systèmes d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière; équipements de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier; piles à combustible; piles à combustible hydrogène; piles électriques et batteries; tous les produits précités étant destinés aux véhicules ferroviaires, notamment des locomotives de transport de fret ou de passagers.

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Class [012]
Véhicules ferroviaires; véhicules ferroviaires électriques ou diesel, véhicules ferroviaires équipés d'une pile à combustible, notamment des locomotives de transport de fret ou de passagers, leurs éléments constitutifs; réservoirs de stockage de carburants pour les véhicules ferroviaires précités; attelages de chemins de fer; moteurs pour véhicules, amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes à air (accessoires de véhicules) et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (pour véhicules), systèmes de traction pour les véhicules ferroviaires précités.

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Class [037]
Installation, réparation, entretien, rénovation, maintenance de véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, de réservoirs de stockage pour les véhicules ferroviaires précités, d'attelages de chemins de fer, de moteurs (pour véhicules) et leurs parties, d'amortisseurs pneumatiques, de courroies de transmission et engrenages correspondants, de pompes à air (accessoires de véhicules), d'arbres de transmission, de mécanismes de propulsion, de freins, bogies, essieux (pour véhicules), d'amortisseurs, de moteurs électriques (pour véhicules), de systèmes de traction pour les véhicules ferroviaires précités; construction, réparation et maintenance de voies ferrées et de toute infrastructure ferroviaire.

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Class [042]
Installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans l'industrie ferroviaire permettant de faciliter la maintenance des matériels ferroviaires; installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains; installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires, de logiciels connectés en réseau permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports en commun et valider leurs titres de transport; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires ou routières; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux informatiques; tous les services précités étant destinés au transport ferroviaire de fret ou de passagers.

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Mark Details

Serial Number

2353299

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 03^rd Oct 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 02^th Oct 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 02^th Oct 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 07^th Feb 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 07^th Feb 2024	Filed