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TRANSITUBE
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on 05 Oct 2023

Last Applicant/ Owned by

TECHNIQUES MODERNES DANS LA MANUTENTION EN VRAC

173 chemin des BouscaudsF-13480 Cabriès

FR

Serial Number

2285156 filed on 13th Jul 2023

Correspondent Address

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

TRANSITUBE

Vienna Information


26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

machines de manutention; machines de transfert; machines d'extraction; machines de poudrage; machines de saupoudrage; machines d'enrobage; machines à Read More

Classification Information


Class [007]
Machines de manutention; machines de transfert; machines d'extraction; machines de poudrage; machines de saupoudrage; machines d'enrobage; machines à moudre électriques; machines de transport; machines de séparation; machines de levage; machines, à savoir broyeurs, concasseurs, trémies, agitateurs, vibrateurs à usage industriel, mélangeurs mécaniques, mélangeurs à spirale, appareils de manipulation de poudres; convoyeurs; machines, dispositifs, appareils et installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage; machines, dispositifs, appareils et installations de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation automatique de corps sous forme de grains, granulés, poussières, poudres, nanomatériaux, produits hachés, pâtes, liquides et liquides chargés.


Classification kind code

12

Class [009]
Machines, appareils et instruments de pesage; appareils automatiques de dosage; machines, appareils et instruments de pesage et de dosage automatique de corps sous forme de grains, granulés, poussières, poudres, nanomatériaux, produits hachés, produits sous formes de pâtes, liquides et liquides chargés; automates programmables; tableaux de contrôle électriques; appareils électriques de contrôle; dispositifs de contrôle de processus.


Classification kind code

12

Class [040]
Fabrication sur mesure de machines de manutention, machines de transfert, machines d'extraction, machines de poudrage, machines de saupoudrage, machines d'enrobage, machines à moudre, machines de transport, machines de séparation, machines de levage, broyeurs, concasseurs, trémies, agitateurs, vibrateurs, mélangeurs, appareils de manipulation de poudres, convoyeurs, machines, dispositifs, appareils et installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage, machines de pesage, machines de dosage, machines de production, de manutention, de stockage, de transport, de séparation, de pesage et de dosage de corps sous forme de grains, granulés, poussières, poudres, nanomatériaux, produits hachés, pâtes, liquides et liquides chargés, automates programmables, tableaux de contrôle électriques, appareils électriques de contrôle, dispositifs de contrôle de processus; assemblage sur commande de machines de manutention, machines de transfert, machines d'extraction, machines de poudrage, machines de saupoudrage, machines d'enrobage, machines à moudre, machines de transport, machines de séparation, machines de levage, broyeurs, concasseurs, trémies, agitateurs, vibrateurs, mélangeurs, appareils de manipulation de poudres, convoyeurs, machines, dispositifs, appareils et installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage, machines de pesage, machines de dosage, machines de production, de manutention, de stockage, de transport, de séparation, de pesage et de dosage de corps sous forme de grains, granulés, poussières, poudres, nanomatériaux, produits hachés, pâtes, liquides et liquides chargés, automates programmables, tableaux de contrôle électriques, appareils électriques de contrôle, dispositifs de contrôle de processus.


Classification kind code

12

Class [042]
Etude et conception de machines de manutention, machines de transfert, machines d'extraction, machines de poudrage, machines de saupoudrage, machines d'enrobage, machines à moudre, machines de transport, machines de séparation, machines de levage, broyeurs, concasseurs, trémies, agitateurs, vibrateurs, mélangeurs, appareils de manipulation de poudres, convoyeurs, machines, dispositifs, appareils et installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage, machines de pesage, machines de dosage, machines de production, de manutention, de stockage, de transport, de séparation, de pesage et de dosage de corps sous forme de grains, granulés, poussières, poudres, nanomatériaux, produits hachés, pâtes, liquides et liquides chargés, automates programmables, tableaux de contrôle électriques, appareils électriques de contrôle, dispositifs de contrôle de processus; services d'essais techniques; étude de projets techniques; dessin industriel; travaux d'ingénieurs, à savoir expertises, surveillance et inspection techniques; études de projets techniques d'implantation industrielle; planification en matière d'aménagement de locaux industriels; préparation de plans pour l'implantation de machines dans des locaux industriels; programmation de systèmes de commande électronique; réalisation d'études de faisabilité technique; services de tests de conformité; planification de projets techniques; tests industriels; conduite de tests industriels; réalisation de test de machines; programmation d'automates; conception de systèmes électriques à savoir réalisation de schémas électriques.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2285156

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 05th Aug 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 19th Oct 2023
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 05th Oct 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 05th Oct 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 05th Oct 2023
Formalized
Submitted for opposition 30
on 13th Jul 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 13th Jul 2023
International Registration