tm logo
TLSCONTACT
SEARCHED

on 01 Apr 2022

Last Applicant/ Owned by

TLS GROUP

21-25 rue Balzac F-75008 PARIS

FR

Serial Number

2069639 filed on 24th Mar 2020

Correspondent Address

(Departement IP Department)1155 Boul. René-Lévesque OuestBureau 4000, 41 ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B3V2

TLSCONTACT

Vienna Information


29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logici Read More

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs; systèmes biométriques d'identification; imprimantes d'ordinateurs; modems, moniteurs (matériel); agendas électroniques; circuits intégrés; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés ou vierges; cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ou vierges; enregistreurs à bandes magnétiques; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques; enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts; disques vidéo; disques optiques; cd-roms; dvd-roms; cartes électroniques; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques codéees; logiciels de jeux électroniques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; encodeurs magnétiques; stylos électroniques; programmes d'ordinateur; programmes interactifs télévisuels et/ou audiovisuels; bases de données téléchargeables, notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores et banques d'images; logiciels de gestion de bases de données et notamment bases de données vocales; logiciels de gestion de banques de données textuelles et sonores; logiciels de gestion de banques d'images; logiciels de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou écran d'ordinateur; circuits imprimés; connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels télématiques; disquettes; publications électroniques téléchargeables; appareils de télévision; appareils téléphoniques; visiophones; lecteurs de cassettes et de disques compacts; lecteurs optiques; applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques; programmes informatiques et logiciels dans le domaine du tourisme; applications logicielles pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes dans le domaine de la délivrance de visas et de documents officiels; programmes informatiques et logiciels dans le domaine de la délivrance de visas et de documents officiels.


Classification kind code

11

Class [035]
Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus et échantillons); location de matériel publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires; agences d'informations commerciales; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires par courrier; conseils, informations ou renseignements d'affaires; études et conseils en ciblage géo-mercatique (marketing); traitement administratif de fichiers d'adresses (restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage); recueil et systématisation de données dans un fichier central, service de mercatique téléphonique; conseil dans le domaine des affaires, dans le cadre de la négociation et de la conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; travaux de bureau; reproduction de documents; conseils et organisation dans la direction des affaires à destination des missions diplomatiques, ambassades, consulats, compagnies aériennes, agences de voyage, associations, commerces et organismes commerciaux; services administratifs pour la fourniture de duplicata d'actes de naissance et de mariage; assistance administrative liés à l'émission et la délivrance de documents officiels, visas, passeports et de renouvellements de passeports et de visas, ainsi que conseils y relatifs; démarches administratives pour l'obtention de documents entrant dans le droit régalien des états ou institutions étatiques (tels que les visas, passeports); démarches administratives auprès des ambassades pour l'obtention de documents, notamment de visas; services administratifs visant l'obtention de visas, de documents de voyage et d'autorisations administratives dans le cadre des affaires; fourniture d'informations et de conseils en matière de démarches administratives liées à l'obtention de visas, de documents de voyage et d'autorisations administratives; réalisation de démarches administratives auprès des administrations compétentes et des consulats pour la délivrance de documents officiels; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine du tourisme; services de vente au détail de logiciels et de programmes informatiques; services administratifs et de secrétariat par des centres d'appels téléphoniques; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans l'analyse de la satisfaction client; services de conseils et d'études commerciaux relatif à l'analyse de la satisfaction client; organisation de salons à des fins commerciale et services administratifs relatifs à l'obtention de billets d'entrée pour ces salons; services de photocopie; publication de catalogues publicitaires.


Classification kind code

11

Class [038]
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs; communications par tous moyens téléinformatiques; communications par réseaux de fibres optiques; transmission et diffusion de programmes multimédia; services de messagerie électronique; services de transmission d'informations par voie radiophonique, téléphonique, télégraphique et télématique et téléinformatique, ainsi que par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, notamment vidéophone, visiophone et visioconférence; expédition et transmission de dépêches et de messages; services de télex; transmission de télégrammes; services de transmission d'informations par téléscripteur; services de transmission d'informations par réseau télématique; services de transmission d'informations par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public; services de transmission télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de communication par le biais de réseaux d'informations; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; transmission d'informations contenues dans des banques de données; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non; services de communication électronique dans le domaine de l'audiovisuel, de la vidéo et des multimédia; transmission d'informations par le réseau internet; services de transmission d'informations rendus dans le cadre d'offres privilégiées pour des clients bénéficiant d'un programme de services spécifiques; services de télécommunications permettant le téléchargement de données numériques; fourniture d'accès à des bases de données; envoi de notifications par sms; fourniture d'accès à des services d'applications et à des réseaux de télécommunication permettant le téléchargement d'applications informatiques, le téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, ainsi que le téléchargement de logiciels; services de télécommunication permettant la géolocalisation; services de télécommunications permettant le téléchargement de logiciels et d'applications informatiques dans le domaine de la délivrance de visas et de documents officiels; télécommunications permettant le téléchargement de logiciels et d'applications informatiques dans le domaine de la promotion du tourisme.


Classification kind code

11

Class [042]
Services de programmation d'ordinateurs, notamment dans le cadre de démarches pour la délivrance de documents officiels; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles en matière d'ordinateurs; expertise dans le domaine de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique; services de recherches et de diagnostics de pannes en matière informatique; information en matière informatique; élaboration (conception) et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels; hébergement de sites web, notamment dans le cadre de démarches pour la délivrance de documents officiels; location d'ordinateurs pour recherches techniques; service de conception, développement et maintenance de logiciels et d'applications informatiques; services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le cadre de démarches pour la délivrance de documents officiels; services de programmation d'ordinateurs dans le cadre de la promotion du tourisme; hébergement de sites web dans le cadre de la promotion du tourisme; programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2069639

Mark Type

Trademark

Legal History


Show more

Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 01st Apr 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 01st Apr 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 01st Apr 2022
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 11th Oct 2021
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 09th Mar 2021
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 10th Dec 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 09th Dec 2020
Created
Submitted for opposition 31
on 09th Dec 2020
Formalized
Submitted for opposition 30
on 24th Mar 2020
Filed
Submitted for opposition 228
on 24th Mar 2020
International Registration