Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

1 . 15 . 23

Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

16 . 3 . 1

Photographic or cinematographic apparatus, projection apparatus and lanterns -- Note: Including video cameras, traffic radars and photographic lenses.Appareils photographiques ou cinématographiques, appareils et lanternes de projection -- Note: Y compris les caméras vidéo, les radars routiers et les objectifs photographiques.

16 . 3 . 11

Other apparatus, instruments or equipment for photography or the cinemaAutres appareils, instruments ou matériel pour la photographie ou le cinéma

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

Trademark usage description

imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches; prod Read More

Classification Information

Class [016]
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches; produits de l'imprimerie; cahiers; carnets; publications imprimées; enseignes en carton ou en papier; représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Classification kind code

Class [035]
Publicité; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité; service d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires; services d'informations concernant les emplois et les opportunités de carrière.

Classification kind code

Class [038]
Agences de presse et d'informations; télécommunications; services de communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et de messages; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services de communication interactive; émissions radiophoniques et télévisées; télévision par câble et par satellite et diffusion de programmes audiovisuels et multimédias; communication audiovisuelle au public en ligne; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de transmission d'informations destinées à l'information du public; transmission d'informations sur des réseaux informatiques en général; services de communication au public par voie électronique; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social; exploitation de forums de discussion en ligne; services de télécommunications permettant le téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; transmission de messages électroniques à savoir échange de correspondance et notamment échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et télécommunications et sur le réseau Internet.

Classification kind code

Class [041]
Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, stages, congrès à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs; éducation, divertissement, formation; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires; planification et organisation de réceptions (divertissement); mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; informations relatives aux loisirs; activités sportives et culturelles; services de photographie et de reportages photographiques; informations en matière de divertissement, informations en matière d'organisation de colloques, conférences, séminaires, symposiums, stages, congrès à buts culturels ou éducatifs; production, organisation et représentation de spectacles; production de podcasts.

Classification kind code

Class [042]
Création et entretien de sites web pour des tiers; création pour les utilisateurs enregistrés de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux d'affaires et de communauté; services d'hébergement de contenu numérique en ligne, services d'hébergement d'application et logiciels de tiers; mise à disposition de sites proposant des logiciels non téléchargeables en matière de réseautage commercial et de commercialisation, emploi, recrutement, publicité, marketing et promotion; mise à disposition de logiciels non téléchargeables permettant aux utilisateurs de rechercher, localiser d'autres utilisateurs et de communiquer avec ces derniers par le biais de réseaux de communication électronique à des fins de réseautage; mise à disposition de bases de données informatiques en ligne et bases de données consultables en ligne dans le domaine du réseautage commercial et professionnel; contrôle et audit de qualité; services de certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la conformité des engagements pris envers des clients ou usagers; étude de projets techniques; élaboration de méthodes d'analyse technique; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes); services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels; service de rédaction de standards, de normes, référentiels dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des d'entreprises; services d'information dans le domaine du contrôle de qualité, de l'évaluation de la conformité des systèmes de management; services d'information technique dans le domaine des standards et normes, référentiels; services de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes, standards, référentiels relatifs à l'évaluation de systèmes de management et de contrôle de la qualité.

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2224070

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Aug 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 14^th Mar 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Mar 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Mar 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 25^th Sep 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 24^th Nov 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 23^rd Nov 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 23^rd Nov 2022	Created
Submitted for opposition 228 on 22^nd Sep 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 22^nd Sep 2022	Filed