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TERRA NOSTRA BIO

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TERRA NOSTRA BIO
ABANDONED SECTION 36

on 20 Sep 2024

Last Applicant/ Owned by

MONSIEUR JEAN-CLAUDE BIBOLLET

3120 route de GlapignyF-74230 THONES

FR

Serial Number

2216773 filed on 07th Jun 2022

TERRA NOSTRA BIO

Trademark usage description

viande; poisson; volaille; gibier; fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séché Read More

Classification Information

Class [029]
Viande; poisson; volaille; gibier; fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séchés; légumes cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs; lait; produits laitiers; huiles à usage alimentaire; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); coquillages non vivants; insectes comestibles non vivants; conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; extraits d'algues à usage alimentaire; aliments à base de légumes fermentés [kimchi]; beurre d'arachides; beignets aux pommes de terre; beurre de cacao; beurre de coco; boudin [charcuterie]; caviar, champignons conservés; chips [pommes de terre]; chips de pommes de terre pauvres en matières grasses; choucroute; consommés; dattes; en-cas à base de fruits; farine de poisson pour l'alimentation humaine; flocons de pommes de terre; purée de pommes de terre; pâtés [charcuterie]; salades de fruits; gelées comestibles; gingembre confit; graines comestibles; graines de soja conservées à usage alimentaire; houmous [pâte de pois chiches]; huîtres non vivantes; juliennes [potages]; képhir; koumys; lait de poule sans alcool; lait de soja [succédané de lait]; salade de légumes; marmelades; margarine; pectine à usage alimentaire; pickles; poisson saumuré; palourdes non vivantes, mollusques comestibles non vivants, crustacés comestibles non vivants; coquillages comestibles non vivants; oeufs de poisson préparés; oeufs d'escargots pour la consommation; pommes chips; pollen préparé pour l'alimentation; potages; soupes; tahini [pâte de graine de sésame]; tofu; tripes; abats; gelée de viande, yaourts; noisettes préparées; pâtes à tartiner à base de fruits à coques; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

11

Class [030]
Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires; miel; sirop d'agave (édulcorant naturel); levure; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); sucreries; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé; algues [condiments]; glaces alimentaires, pâtes alimentaires; aromates [autres que les huiles essentielles]; biscottes; biscuits; gâteaux; boissons et produits à base de chocolat; bouillies alimentaires à base de lait, câpres, cannelle, édulcorants naturels; gelée royale; germes de blé pour l'alimentation; gommes à mâcher; gruau; levures, levain; préparations à base de malt; mayonnaise; muesli; produits de minoterie; nougat; pain d'épice; farine de pomme de terre à usage alimentaire; safran (assaisonnement); pâtés à la viande; pâtés en croûte; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; sauce à salade, sorbets; piccalilli; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

11

Class [031]
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; coquillages vivants; insectes comestibles vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages; agrumes; algues pour l'alimentation humaine; arbres de noël; baies [fruits]; blanc de champignon; blé; bois en grumes; céréales en grains non travaillés; fèves fraîches; champignons frais; châtaignes fraîches; crustacés vivants; mollusques vivants; coquillages vivants; fourrages; paille [fourrage], froment, baies de genièvre, houblon; liège brut; produits pour litière; malt pour brasserie et distillerie; noix; noisettes; oeufs à couver; piments; pollen [matière première]; pommes de terre; truffes fraîches; vers à soie; pieds de vigne; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2216773

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 13th Dec 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Dec 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 13th Dec 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 210
on 27th Jul 2023		IR Correction
Submitted for opposition 257
on 27th Jul 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257
on 20th Oct 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 19th Oct 2022		Created
Submitted for opposition 31
on 19th Oct 2022		Formalized
Submitted for opposition 228
on 07th Jun 2022		International Registration
Submitted for opposition 30
on 07th Jun 2022		Filed