tm logo
Trademark Search
TE

View On IC.GC.CA

TE
SEARCHED

on 28 Mar 2023

Last Applicant/ Owned by

TOTALENERGIES SE

2 Place Jean Millier,La Défense 6 F-92400 COURBEVOIE

FR

Serial Number

2149472 filed on 05th Jul 2021

Correspondent Address

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

CA

G1V0B9

TE

Vienna Information

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 22

Monograms formed of intertwined, overlapping or otherwise combined lettersMonogrammes formés par des lettres enlacées, se chevauchant ou combinées autrement

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et à l'aquaculture; engrais et fertilisants; matières Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et à l'aquaculture; engrais et fertilisants; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits pétrochimiques et leurs dérivés; polymères et additifs chimiques pour polymères; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage; solvants d'origine chimique; lithium; sodium; hydrocarbures; hydrogène; dérivés des hydrocarbures et du gaz naturel; méthane; détergents à usage industriel; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits chimiques de condensation; dispersants de produits pétroliers; produits chimiques destinés à l'absorption ou l'élimination de tous produits pétroliers; fluides et agents de démoulage; produits chimiques destinés au raffinage du pétrole; produits chimiques destinés au traitement, à la purification et dépollution des gaz; urée, produits dérivés de l'urée et ammoniac [produits chimiques]; produits pour le traitement de l'eau; additifs chimiques destinés à l'industrie; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, bitumes et autres produits pétroliers; additifs chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; produits antigel et dégivrant; liquides de refroidissement; fluides hydrauliques et fluides de transmission; liquides de freins.

Classification kind code

11

Class [002]
Mastic (résine naturelle); produits antirouille; produits anticorrosion, peinture pour véhicules automobiles.

Classification kind code

11

Class [003]
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, décaper et abraser; produits pour le lavage et l'entretien des véhicules; produits pour le lavage et l'entretien des machines et des bâtiments; détachants; liquide pour lave-glaces.

Classification kind code

11

Class [004]
Pétrole (brut ou raffiné); énergie électrique sous toutes ses formes; combustibles; biocombustibles; carburants et biocarburants; fiouls; gaz naturel et gaz de pétrole sous toutes ses formes; lubrifiants, huiles et graisses industrielles; huiles de base; additifs d'origine pétrolière destinés à l'industrie; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, bitumes et autres produits pétroliers; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides; solvants d'origine pétrolière.

Classification kind code

11

Class [005]
Produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, herbicides, fongicides, pesticides; produits phytosanitaires; désinfectants; désodorisants.

Classification kind code

11

Class [006]
Contenants et récipients métalliques de stockage et de transport; bouchons métalliques; bouteilles, citernes et cuves métalliques pour le gaz et les produits pétroliers; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz et de produits pétroliers.

Classification kind code

11

Class [007]
Appareils et installations pour la production d'énergies; générateurs d'électricité et de gaz; éoliennes et leurs parties constitutives; pièces de moteur; filtres pour moteur; machines de raffinage du pétrole; générateurs électriques pour véhicules; distributeurs de carburants pour stations-service; robots destinés à l'industrie.

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande d'électricité; conduites d'électricité et matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles); collecteurs électriques; compteurs électriques; compteurs de gaz; appareils et instruments de contrôle et de mesure d'énergie; appareils et instruments de commande pour la gestion d'énergie; régulateurs d'énergie; piles et batteries électriques, piles et batteries à combustible; chargeurs de batteries et piles; appareils et installations solaires pour la production d'électricité; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d'énergie photovoltaïque; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles; systèmes de domotique; serveurs pour la domotique; convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; vêtements et équipements de protection et de sécurité; triangles de signalisation pour véhicules en panne; lunettes et étuis à lunettes; enceintes; équipements pour le traitement de l'information; logiciels et applications mobiles; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils et logiciels pour tester et analyser les produits pétroliers et chimiques; cartes magnétiques et électroniques; émetteurs, cartes et badges permettant l'accès à des réseaux routiers ou autoroutiers; radios pour véhicules; batteries pour véhicules; bornes et stations de recharge et d'alimentation électrique pour batteries et véhicule.

Classification kind code

11

Class [011]
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération et de ventilation; installations et appareils de destruction ou d'élimination des déchets; installations et appareils pour la purification, la décontamination, la dépollution de l'air, de l'eau et des sols; capteurs et collecteurs d'énergie solaire pour chauffage; installations et appareils pour le traitement, la distribution et l'approvisionnement du gaz; installations et appareils pour la distribution et le traitement de l'eau; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; chaudières; lampes pour l'éclairage.

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules; pièces et parties constitutives de véhicules; pneus pour roues de véhicules, pare-soleil pour véhicules automobiles, housses de sièges de véhicules, chaînes pour pneus [pièces de véhicules terrestres], ceinture de sécurité; drones.

Classification kind code

11

Class [014]
Montres, horlogerie et instruments chronométriques.

Classification kind code

11

Class [016]
Produits de l'imprimerie; papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides imprimés, livres; sacs d'emballage en papier ou carton; boîtes en carton ou en papier; emballages en matières plastiques à savoir sacs, sachets, films et feuilles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; supports et matériels publicitaires et promotionnels en papier; étiquettes autocollantes.

Classification kind code

11

Class [017]
Résines artificielles et synthétiques semi-finies; polymères élastomères; films polymères (autres que pour l'emballage ou le conditionnement); caoutchouc synthétique; gommes brutes et semi-finies; matières plastiques semi-finies; bouchons en caoutchouc; isolants et matériaux isolants; huiles et graisses isolantes; joints et produits d'étanchéité.

Classification kind code

11

Class [018]
Bagages, sacs; parapluies; parasols.

Classification kind code

11

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques; asphaltes, bitumes, goudrons et leurs produits dérivés; revêtements et liants bitumineux destinés à la construction; constructions transportables non métalliques.

Classification kind code

11

Class [020]
Contenants et récipients de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matière plastique; bouchons non métalliques.

Classification kind code

11

Class [021]
Brosses, peignes et éponges; matériel de nettoyage.

Classification kind code

11

Class [025]
Vêtements; chaussures; chapellerie.

Classification kind code

11

Class [028]
Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport.

Classification kind code

11

Class [035]
Services de publicité et de promotion des ventes; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; services de cartes de fidélité; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; services d'abonnement et de gestion d'abonnements (pour des tiers) à des publications; services d'administration, de facturation et de comptabilité pour le compte de tiers; gestion d'affaires commerciales concernant l'achat, la vente et l'approvisionnement d'énergies et de produits pétroliers, gaziers et chimiques; conclusion de contrats d'achat et de vente dans le domaine des énergies; relevé de compteurs à des fins de facturation; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; services de conseils commerciaux et collecte d'informations commerciales en matière de consommation d'énergie (amélioration et maîtrise de la consommation d'énergie); services de gestion commerciale de parcs de véhicules; services d'abonnement de télépéage; services de gestion de fichiers, de bases de données et de plateforme d'hébergement; gestion administrative d'achat de produits et/ou de services; services de vente en gros ou au détail de produits pétroliers, gaziers et chimiques; services de vente au détail des produits suivants: produits automobiles (pétroliers et d'entretien), accessoires pour véhicules, produits alimentaires et boissons, articles de presse et papeterie, livres et publications diverses, produits de droguerie, d'hygiène et de parfumerie, produits d'entretien ménager, produits audio et vidéo, jouets, fleurs, vêtements et chaussures, produits de téléphonie mobile et leurs accessoires, jeux de loterie.

Classification kind code

11

Class [036]
Affaires et informations financières; services bancaires; services de financement et de crédit; services d'assurance; services de cartes de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier et services financiers y afférant; transfert électronique de fonds; conseils et informations financières dans le domaine de l'énergie; services de récupération de taxes pour le compte de tiers; courtage de crédits carbone; parrainage et mécénat financier; placement de fonds; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement dans le domaine des énergies; conseils en matière de financement de projets d'énergies; transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz, de l'électricité et des produits pétroliers et chimiques; courtage en bourse dans le domaine énergétique; courtage de matières premières; conseils fiscaux (non comptables) en matière d'économies d'énergie.

Classification kind code

11

Class [037]
Services d'extraction de ressources naturelles; services de ravitaillement en carburant et combustibles; stations-service; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules; services de vidange de véhicules; assistance en cas de panne de véhicule (réparation); graissage, lubrification, mise au point des moteurs; gonflage, réparation et montage de pneus; services de construction, maintenance et d'entretien des routes; services de mise en service, d'entretien, de dépannage, et de réparation d'appareils et d'installations de production, de distribution et de stockage d'énergies; services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries et de structures pour la production, la distribution et le stockage de produits pétroliers, gaziers et chimiques; location de plates-formes et d'appareils de forage; forage de puits; construction, installation et entretien de pipelines, d'oléoducs et de gazoducs; recharge de batteries; recharge pour véhicules électriques; installation, réparation, maintenance des installations d'alimentation électrique et de recharge pour batteries et véhicules; installation d'équipements de téléphonie; installation et entretien de systèmes domotiques dans le domaine de l'énergie.

Classification kind code

11

Class [038]
Télécommunications; services de téléphonie et de téléphonie mobile; services de raccordement et de fourniture d'accès à Internet et d'autres réseaux informatiques mondiaux; diffusion, transmission et échange d'informations et de données par Internet et tous moyens téléinformatiques; services de messagerie électronique; fourniture d'accès à des plateformes, blogs et forums de discussion sur Internet; fourniture d'accès à des bases de données; télétransmission d'informations et données destinés à la maintenance d'installations de stockage ou de distribution de gaz et d'électricité.

Classification kind code

11

Class [039]
Transport, emballage, distribution (livraison), stockage, approvisionnement de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service; transport, livraison, stockage et fourniture [distribution] d'énergie, de gaz, d'électricité; information et conseils relatifs aux services précités; remorquage, location et mise à disposition temporaire de véhicules; information en matière de trafic et de transport; services de navigation et de géolocalisation de véhicules.

Classification kind code

11

Class [040]
Production de toutes formes d'énergies; transformation et traitement de tous matériaux pour la production d'énergies; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie; traitement, recyclage et élimination des déchets et de matières organiques; raffinage; services de purification, décontamination et dépollution de l'air, de l'eau et des sols; services de décontamination, de dépollution et d'assainissement d'installations et sites industriels, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d'énergie; location d'appareils et d'installations de production d'énergie sous toutes ses formes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; location d'appareils et installations de traitement chimique et mise à disposition d'informations s'y rapportant; mélange de lubrifiants pour le compte de tiers.

Classification kind code

11

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de publications (autres que publicitaires) sous toutes formes; organisation et conduite de concours, loteries et compétitions sportives; organisation et conduite de colloques, forums et séminaires, conférences, congrès; production de spectacles et de films; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Classification kind code

11

Class [042]
Services d'analyses et de recherches industrielles; services d'ingénierie; services de recherche, de prospection et d'exploration pour les industries pétrolière, gazière et minière; contrôle de puits de pétrole; mise en exploitation, études et expertises de gisements pétroliers, gaziers et miniers; recherches scientifiques, technologiques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des énergies; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; services d'architecture et établissement de plans pour la construction d'installations dans le domaine de l'énergie et du raffinage; consultations techniques et études de projets techniques se rapportant à la production et à la distribution d'énergie; étude, recherche et développement dans le domaine des énergies et des produits pétroliers, gaziers et chimiques; études et recherches en matière de protection de l'environnement, de traitement des déchets et du développement durable; services d'analyses, de diagnostic et d'essais dans le domaine des énergies; services de laboratoire, d'analyses, de diagnostic et d'essais des produits pétroliers, gaziers et chimiques; services d'audit et d'expertises en matière d'énergie et de consommation d'énergie; contrôle et audits de sécurité et de qualité; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tous types d'énergies; contrôle technique de véhicules; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance; conception et analyse de systèmes informatiques; services de fournisseur de services d'applications [ASP]; programmation de logiciels pour systèmes domotiques dans le domaine de l'énergie.

Classification kind code

11

Class [043]
Services de restauration (alimentation); restaurants; cafétérias; hôtellerie, hébergements temporaires et service de réservation y afférents.

Classification kind code

11

Class [045]
Services de contrôle de sécurité des installations de production, de stockage, de transformation et de distribution d'énergie, d'eau et de produits pétroliers, gaziers ou chimiques et consultations y afférents; concession de licences et notamment concession de licences de droits de propriété intellectuelle, de technologies et de concepts de franchise à des tiers; services de consultation en matière de sécurité dans les domaines des énergies; conseils juridiques en matière d'économies d'énergie; services de réseaux sociaux en ligne.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2149472

Mark Type

Trademark

Legal History

Show more

Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 06th Sep 2024		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 28th Mar 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 28th Mar 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 28th Mar 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 26th Sep 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 25th Nov 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 24th Nov 2021		Created
Submitted for opposition 31
on 24th Nov 2021		Formalized
Submitted for opposition 228
on 05th Jul 2021		International Registration
Submitted for opposition 30
on 05th Jul 2021		Filed