tm logo
SPC
SEARCHED

on 01 May 2023

Last Applicant/ Owned by

SPC GROUP

Parc d'activités de Sermenaz,104 rue de LisbonneF-69140 RILLIEUX-LA-PAPE

FR

Serial Number

2156052 filed on 20th Sep 2021

Correspondent Address

1100, boul. René-Lévesque O.#2000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4N4

SPC

Vienna Information


1 . 13 . 1

Armillary spheres, planetaria, astronomic orbits, atomic models, molecular modelsSphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1 . 13 . 15

Atomic models, molecular models, representations of human, animal or vegetal cells, images of bacteria or viruses, DNA helixesSchémas atomiques, schémas de molécules, représentations de cellules humaines, animales ou végétales, images de bactéries ou de virus, hélices d'ADN

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 19

Letters overlappingLettres se chevauchant

Trademark usage description

machines et parties de machines de remplissage de récipients pour les fluides; parties de machines de remplissage de récipients pour les fluides, à sa Read More

Classification Information


Class [007]
Machines et parties de machines de remplissage de récipients pour les fluides; parties de machines de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines]; appareils de remplissage (machines); aiguilles de remplissage (parties de machines); distributeurs (machines) pour le remplissage; machines et parties de machines pour le dosage des fluides; parties de machines de dosage à savoir, pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes; buses (parties constitutives de machines) pour le filetage des résines, buses venturi (parties constitutives de machines) pour déterminer le débit de gaz; pompes de remplissage et de dosage (parties de machines); pompes (machines); pistons (parties de machines); régulateurs [parties de machines]; régulateurs de pression [parties de machines]; dispositifs de fixation (parties de machines) pour pompes de dosage et de remplissage; pompes volumétriques pour machines; remplisseuses autonomes (machines); pompes (machines) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur; distributeurs rotatifs (machines); machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives, à savoir vis de dosage pour régler la vitesse et le volume d'écoulement de fluide, poinçons, matrices de frittage; machines de dosage, à savoir pour la réalisation de gélules; machines de dosage et de compression de poudres; distributeurs automatiques rotatifs (machines); appareils de remplissage de récipients pour les fluides; appareils de compression de poudres.


Classification kind code

11

Class [009]
Appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients; appareils de dosage; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage.


Classification kind code

11

Class [037]
Installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2156052

Mark Type

Trademark

Legal History


Show more

Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 01st May 2023
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 01st May 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 01st May 2023
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 24th Oct 2022
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 07th Jan 2022
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 23rd Dec 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 22nd Dec 2021
Formalized
Submitted for opposition 1
on 22nd Dec 2021
Created
Submitted for opposition 228
on 20th Sep 2021
International Registration
Submitted for opposition 30
on 20th Sep 2021
Filed