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on 31 Dec 1969
FRAMATOME
446980 · 20 Nov 1979
006
Class 006
Metal Products
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis, minerais; machines, nommément: pompes mécaniques de grand débit, pompes électromagnétiques pour métaux liquides, échangeurs de chaleur métal liquide/eau, échangeurs de chaleur métal liquide/métal liquide, barres de commande et mécanismes de commande pour réacteurs nucléaires avec leurs organes de contrôle et de régulation, boucles et circuits d'échange thermique, appareils de manutention et de transfert de combustibles nucléaires en milieu hostile; autres machines non intégrées directement dans les chaudières, nommément: chambres ou appareils d'irradiation, cellules de travail ou d'épreuve de matériaux en milieu hostile ou contrôlé, bancs d'essai et de contrôle de matériels industriels, machines-outils, machines-outils pour milieu hostile; moteurs, (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission; grands instruments pour l'agriculture; couveuses; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), nommément: débimètres électromagnétiques, sondes de niveau à résistance ou inductance, capteurs de pression, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, nommément: indicateurs de bouchage, appareils de détection d'hydrogène dans les gaz et les liquides, appareils de mesure de radioactivité de gaz ou de liquides, appareils de détection de sodium ou d'autres métaux liquides, sondes de mesure de température, téléalarme; appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
007
Class 007
Machinery Products
...
Class 008
Hand Tool Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 010
Medical Instrument Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products (lighting,heating,cooling,cooking)
Class 017
Rubber Products
Class 018
Leather Products (not including clothing)
Class 020
Furniture Products
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes...
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