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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cartonnages; cahiers; registres; albums; chemises pour documents; classeurs; blocs-notes; boîtes en papier ou en carton; autocollants; décalcomanies; feuilles (papeterie); étiquettes en papier ou en carton; cartes; papier cadeau; enveloppes (papeterie); rubans de papier; tickets (billets); produits de l'imprimerie; journaux; périodiques; livres; manuels; revues; catalogues; publications imprimées; brochures; magazines (publications); journaux de bandes dessinées; articles pour reliures; photographies; photogravures; supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; fournitures scolaires; fournitures et instruments pour l'écriture; fournitures de bureau; stylos; crayons; craies à écrire; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); instruments de dessin; matériel pour les artistes; pinceaux; boîtes de peinture (matériel scolaire); blocs à dessin; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation; enveloppes, sacs et sachets en papier; cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de fidélité non magnétiques; caractères d'imprimerie; clichés; sous-mains en papier ou en carton; cartes de visite, agendas, calendriers; enseignes et écriteaux en papier ou en carton; plans et cartes géographiques; timbre-poste; cartes postales; cartes musicales; cartes cadeaux; affiches; objets d'art gravés, lithographies, gravures; pâte à modeler, matériaux pour le modelage; serviettes et mouchoirs en papier; linge de table en papier; serviettes, tapis et sets de table en papier; napperons et nappes en papier; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non; aquarelles; dessins; figurines (statuettes) en papier mâché; globes terrestres; gabarits (papeterie); articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie); patrons imprimés; modèles pour la broderie; papier calque; toiles à calquer; carrelets (règles); règles à dessiner; équerres à dessin; appareils pour le collage des photographies; compas de tracé; pointes à tracer pour le dessin; patrons pour la couture; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons; emporte-pièce (articles de bureau); livres d'activités pour enfants et adultes; livres de coloriage; livres de découpage; prospectus; faire-part; chevalets pour la peinture; sceaux (cachets); cire à cacheter; sous-mains; albums de dessins, albums de photographies; albums d'autocollants; albums de timbres; tampons encreurs; tampons encreurs en caoutchouc; transferts thermiques en papier; cartes à échanger; banderoles en papier; coffrets de peinture d'artisanat ou d'art; boîtes de peinture et toiles pour la peinture; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets d'emballage en papier ou en carton contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage); trousses à dessins; trousses à crayons; plumiers; étuis à crayons; pots à crayons; perforateurs de bureau; organisateurs de bureau; bacs à courrier; organisateurs de fournitures (articles de papeterie); porte-stylos; serre-dossiers; porte-crayons; trombones à papier; punaises; vide-poches (boîte et soucoupe en carton et en matières plastiques); colle pour la papeterie ou le ménage; bâtons de colle; stylos de colle; adhésifs réutilisables pour la papeterie; agrafeuses; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau); argile à modeler; cires à modeler non à usage dentaire; moules et instruments pour le modelage; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner; coupe-papier (articles de bureau); presse-papier; corbeilles à courrier; fournitures et instruments pour l'embossage (articles de papeterie); répertoire; serre-livres; boîtes en carton servant de coffrets cadeau; tickets imprimés; bons de réductions imprimés à valoir sur l'achat de produits et/ou de services; bons promotionnels et bons publicitaires imprimés destinés à être échangés contre des produits et/ou des services; produits pour effacer; stéatites (craies pour tailleur); ardoises pour écrire; partitions musicales; drapeaux et fanions en papier.

Cuir et imitations du cuir; parapluies, parasols et cannes; bagages; sacs multi-usages; valises; malles; sacs et sacoches (maroquinerie); sacs de paquetage; sacs à roulettes; sacs de sport; sacs fourre-tout; sacs de voyage; sacs à dos; sacs à livres; sacs de plage; sacs d'écoliers; sacs de loisirs; sacs pour souvenirs; cartables; mallettes pour documents; porte-documents; filets ou sacs à provisions; sacs de coursiers; sacs à poignées; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sangles de bagages; étiquettes à bagages; porte-étiquettes de voyage; étiquettes d'identification, porte-monnaie; portefeuilles; porte-cartes (portefeuille); pochettes de sécurité; porte-billets; pochettes; sacs à porter à l'épaule; sacs à main; étuis pour cartes de crédits; étuis à clés; étuis porte-clés (maroquinerie); sacs banane; sacs ceinture; trousses de toilette vendues vides; trousses de voyage (maroquinerie); trousses à cosmétiques vendues vides; sacs-housses pour vêtements; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases; liens et lanières en cuir pour sacs et vêtements en cuir; boîtes et caisses en cuir ou en carton cuir.

Meubles; glaces (miroirs); cadres (encadrement); objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques; mobilier scolaire; mobilier de bureau; bambou; jardinières; plateaux de tables; coussins; coffrets (meubles); coffres ni métalliques ni en métaux précieux; cintres pour vêtements; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; corbeilles et paniers non métalliques; boîtes en bois pour le rangement de jouets; moulures pour cadres (encadrement); baguettes pour tableaux; baguettes pour cadres; pans de boiseries pour meubles; porte-livres; porte-revues; coffres à jouets; boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois et en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); oreillers; paravents (meubles); rideaux de perles pour la décoration; verre argenté (miroiterie); tableaux d'affichage; cadres pour photos, cadres pour images; crochets pour cadre en plastique; porte-manteaux; décoration murale en bois, en matières plastiques ou en plâtre, y compris plaques; objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en bois; métiers à broder; cadres pour la broderie; plateaux non métalliques; bustes pour tailleur; tableaux accroche-clés; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients; décorations (pastille) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques pour sac et vêtement; décorations de fête en matières plastiques; compartiments pour tiroirs; porte-revues et porte-brochures.

Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons; crochets et oeillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; articles de mercerie (à l'exception des fils); passementerie; attaches ou fermetures pour vêtements; articles décoratifs pour la chevelure; boîtes à couture; dés à coudre; étuis à aiguilles (non en métaux précieux); pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie); paillettes pour vêtements; paillettes de micas; oripeaux (ornements de vêtements); pompons; perles pour bricolage; badges ornementaux; écussons brodés; paillettes décoratives non en métaux précieux.

Jeux; jouets; cartes à jouer; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures); objets de cotillon; confettis; farces [attrapes]; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie; cosmétiques (jouet); boules à neige; jouets et jeux électriques et électroniques; kits d'activités récréatives scientifiques pour enfants, matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux); jeux et jouets de construction; figurines et personnages (jouets) et leurs accessoires; jouets préscolaires; jouets à bulles; billes; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants; masques de carnaval; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux électroniques et informatiques portatifs; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes; jouets pour le bain; hochets; kits de train miniature; mobiles (jouets); pétards (objets de cotillon); marionnettes; puzzles; jouets et puzzles pour adultes; décorations pour arbres de Noël; cerfs-volants; jouets en peluche; peluches; poupées et accessoires pour poupées; maisons de poupées; jeu de société, jeu d'ambiance, jeu de plateau, jeu de carte, jeu de simulation; balles de jeu; ballons; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur.

Publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires, service de courriers publicitaires, communications publicitaires et promotionnelles, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseils en organisation et direction des affaires; diffusion d'annonces publicitaires; services de promotion fournis par une entreprise commerciale via une carte de fidélisation; optimisation du trafic pour des sites Web; gestion des affaires commerciales; audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gérance administrative de lieux d'expositions; relations publiques avec la presse; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tous ces services étant rendus en relation avec des services de vente dans des magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance d'un site Internet ou de tout autre forme de media électronique de communication; services de photocopies; reproduction de documents; travaux de bureau; comptabilité; bureaux de placement; portage salarial; publication sur Internet de petites annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la décoration et l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie; abonnement à un service de radiomessagerie; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; service de vente au détail dans des magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance d'un site internet ou de tout autre forme de media électronique de communication de couleurs, encres, émaux, laques, peintures, gouaches, vernis, diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle, couleurs pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux, métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes, matières tinctoriales, pigments, siccatifs pour couleurs, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, gaz d'éclairage, bougies parfumées, bougies, bougies de décoration et pour arbre de noël, veilleuses parfumées, bougies chauffe-plat, cire de paraffine, cire pour l'éclairage, de chaînes métalliques, anneaux métalliques pour clés, clés, quincaillerie métallique, visses, clous, crochets (quincaillerie métallique), verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, boîtes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes à clé, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères (crochets) métalliques pour vêtements, fermetures métalliques pour sacs, fermetures métalliques pour boîtes, corbeilles métalliques, crochet pour sac et vêtement en métaux communs, arrêts de porte métalliques, galets de porte, plaques métalliques pour la décoration, de machines pour l'imprimerie, pour la photocomposition, coupeuses (machines), étiqueteuses, appareils et machines pour la reliure, pour plastifier les documents, machines à rogner le papier, broyeur ménager non électrique pour papier, machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, ciseaux crantés, ciseaux de détourage, cutters, emporte-pièce (outils), équerres (outils), estampeurs (outils), lames de rasoir, lames de cutter, perforatrices, massicot, pinces à glaçons et à glaces, coupe-ongles et pinces à ongles (électriques ou non électriques), pinces à épiler, limes à ongles (électriques ou non), pierre-ponce, de bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie, perles (bijouterie ou pour la confection de bijoux), pierreries, pierres fines, strass, bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, breloques, apprêts pour la bijouterie à savoir fermoirs, anneaux, chaînes, cabochons, sertis, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, pendules [horlogerie], montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres, crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac, joaillerie pour sac, étuis ou écrins pour l'horlogerie, de papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes, boîtes en papier ou en carton, autocollants, décalcomanies, feuilles (papeterie), étiquettes (non en tissu), cartes, papier cadeau, enveloppes (papeterie), rubans de papier, tickets (billets), produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées, articles pour reliures, photographies, photogravures, supports pour photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, fournitures scolaires, fournitures et instruments pour l'écriture, fournitures de bureau, stylos, crayons, craies à écrire, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), blocs à dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation, enveloppes, sacs et sachets en papier, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de fidélité non magnétiques, caractères d'imprimerie, clichés, sous-mains en papier ou en carton, cartes de visite, agendas, calendriers, enseignes et écriteaux en papier ou en carton, plans et cartes géographiques, timbre-poste, cartes postales, cartes musicales, cartes cadeaux, affiches, objets d'art gravés, lithographies, gravures, pâte à modeler, matériaux pour le modelage, serviettes et mouchoirs en papier, linge de table en papier, serviettes, tapis et sets de table en papier, napperons et nappes en papier, peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non, aquarelles, dessins, figurines (statuettes) en papier mâché, globes terrestres, gabarits (papeterie), articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage), patrons, modèles pour la broderie, papier calque, toiles à calquer, carrelets (règles), règles à dessiner, équerres à dessin, appareils pour le collage des photographies, compas de tracé, pointes à tracer pour le dessin, patrons pour la couture, instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons, emporte-pièce (articles de bureau), livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets), cire à cacheter, sous-mains, albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres, tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger, banderoles en papier, ensembles de peinture d'artisanat ou d'art, boîtes et toiles pour la peinture, coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la couture, modèles de broderie, activités créatives et de cartonnage), trousses à dessins, trousses à crayons, plumiers, étuis à crayons, pots à crayons, perforateurs de bureau, organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires, vide-poches (boîte et soucoupe en carton et en matières plastiques), porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable, agrafeuses, appareil pour plastifier des documents (articles de bureau), argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, moules et instruments pour le modelage, fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, coupe-papier (articles de bureau), presse-papier, corbeilles à courrier, fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire, serre-livres, boîtes en carton servant de coffrets cadeau, tickets, bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services, bons promotionnels et bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, produits pour effacer, stéatites (craies pour tailleur), ardoises pour écrire, partitions musicales, drapeaux et fanions en papier, de cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes, bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches (maroquinerie), sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs fourre-tout, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de loisirs, sacs pour souvenirs, cartables, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, étiquettes d'identification, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, sacs housses pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, lien et lanière en cuir et pastille décorative en cuir à savoir crochet pour sac et vêtement en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, de meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques, mobilier scolaire, mobilier de bureau, bambou, jardinières, plateaux de tables, coussins, coffrets (meubles), coffres non en métaux précieux, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres (encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres, pans de boiseries pour meubles, porte-livres, porte-revues, coffres à jouets, boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois et en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paravents (meubles), rideaux de perles pour la décoration, verre argenté (miroiterie), tableaux d'affichage, cadres pour photos, cadres pour images, crochets pour cadre en plastique, porte-manteaux, paillettes décoratives, articles de décoration murale, y compris plaques, objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre, céramique ou bois, métiers à broder, cadres pour la broderie, plateaux, bustes pour tailleur, tableaux accroche-clés, bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients, partie décorative (pastille) pour sac et vêtement en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, décorations de fête en matières plastiques, de d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux, gobelets, coupe à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre en poudre pour la décoration, vases, mosaïques, verre émaillé et verre peint, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases, porte-serviettes (anneaux et barres), mosaïques en verre non pour la construction, corbeilles à pain, vaisselle jetable, vaisselle en plastique, tirelires, sous-verres, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, assortiments de boîtes de cuisine, boîtes hermétiques à usage alimentaire, boîtes et récipients pour contact alimentaire, moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, poudriers, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), cordes, ficelles, raphia, de fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, de coco, de coton, chenille (fil), filés de coton, fils à coudre, fils élastiques, fils de verre, fils en matières plastiques, fils de jute, de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils de soie, soie filée, de tissus, tissus à usage textile, coton, tissus de laine, tissus de jute, flanelle (tissu), frise (toile), textiles en matières synthétiques et essuie-verres, matières textiles tissées et non tissées, tissus élastiques, velours, crêpe (tissu), soie (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, linge de table (non en papier), nappes, linge de bain, serviettes en matières textiles, serviettes, mouchoirs, literie (linge), draps de lit, draps, couvre-lits en papier, plaids, linge ouvré, linge de ménage, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), tissus de soie pour patrons d'imprimerie, toiles cirées, drapeaux non en papier, de dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de vêtements), pompons, perles pour bricolage, badges ornementaux, écussons brodés, de jeux, jouets, cartes à jouer, articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures), objets de cotillon, confettis, farces [attrapes], jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie, cosmétiques (jouet), boules à neige, jouets et jeux électriques et électroniques, kits d'activités récréatives scientifiques pour enfants, matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux), jeux et jouets de construction, figurines et personnages (jouets) et leurs accessoires, jouets préscolaires, jouets à bulles, billes, costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants, masques de carnaval, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux électroniques et informatiques portatifs, modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes, jouets pour le bain, hochets, kits de train miniature, mobiles (jouets), pétards (objets de cotillon), marionnettes, puzzles, jouets et puzzles pour adultes, décorations pour arbres de noël, cerfs-volants, jouets en peluche, peluches, poupées et accessoires pour poupées, maisons de poupées, jeu de société, jeu d'ambiance, jeu de plateau, jeu de carte, jeu de simulation, balles, ballons, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur.

Services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique; informations en matière de télécommunications; agences de presse et d'information (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie; télédiffusion; services de transmission d'informations par voie télématique; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches; transmission d'informations par téléscripteur; télétransmission; diffusion et transmission d'émissions télévisées, diffusion et transmission d'émissions radiophoniques; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet); services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; consultations en matière de télécommunication; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo; consultations en matière de transmission de données via Internet; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet); services d'échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet; transmission de publications électroniques en ligne; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; fourniture de forums de discussion sur l'Internet en relation avec la littérature, de l'écriture et de la musique; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; échange électronique d'informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications dans le domaine de la littérature, de l'écriture et de la musique; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, photographies, animations, illustrations, images, textes, informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur.

Éducation; formation; divertissement; informations en matière de divertissement, récréation, formation; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; services de loisirs; activités sportives et culturelles; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité); organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou récréatifs; organisation de concerts et de festivals; organisation d'événements à but culturel ou récréatif; production et édition de musique; édition et publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires); édition et publication de supports multimédia; prêt de livres, de magazines; réservation de places pour les spectacles; services de billetterie [divertissement]; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes; location d'appareils vidéo, d'enregistrement sonores, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de CD, de CD Rom, de bandes vidéo, de DVD, d'accessoires de décors de théâtre; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques; formation pratique [démonstration]; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique; organisation et conduite de forums de discussion en réel dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique; conseils et informations en matière de bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique; services d'enseignement, en particulier enseignement de langues; service de photographie; reportages photographiques; informations et conseils en matière de photographies et de vidéos, à savoir informations et conseils en matière de montage de photographies et de vidéos; montage photographique et vidéo; publication de livres, catalogues et périodiques en ligne ou non; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise en disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de composition musicale; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 et de l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de sites Web MP3 et de l'Internet; services de ludothèques à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets; conseils en matière de divertissement, par le biais de formations et conseils en organisation d'évènements, de réceptions privées ou professionnelles (planification); services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage).

Design and programming of web sites; rental of memory space for web sites; design services; computer programming; technical advice relating to operation of computers; software as a service [SaaS]; rental of application software.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques; disques magnétiques, optiques et numériques; programmes informatiques; assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs; circuits imprimés; ordinateurs; équipements périphériques d'ordinateurs, nommément, écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques; appareils de téléphonie et de télécommunication; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels de jeux d'ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); logiciels et programmes d'ordinateurs pour jouer à des jeux vidéos, jeux informatiques et jeux en ligne; jeux vidéo et audio; logiciels multimédia et interactifs; logiciels informatiques sur téléphone mobile; jeux multimédias et audiovisuels sur des plates-formes informatiques; consoles de jeux électroniques; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs, appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; Cédéroms; disques compacts logiciels contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques; parties constitutives pour tous les produits précités; Produits de l'imprimerie; publications imprimées; édition de jeux informatiques; matériels pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures pour écrire, marques pour livres, matériels d'enseignement sous forme de jeux, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, bandes dessinées, almanachs, brochures de jeux vidéo, calendriers, dessins, autocollants, journaux, livres, livrets; Manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents; Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie; Machines de jeux vidéo, aucune n'étant utilisée comme récepteur de télévision; machines de jeux automatiques ou à prépaiement, cartes à jouer et jeux de cartes; jeux électroniques portatifs; jeux et jouets; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçues pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; modèles réduits de figurines, jeux de tables, poupées, vêtements pour poupées, appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; figurines d'action (jouets).

Services de transmission en ligne de jeux informatiques fournitures d'accès à des jeux par téléphones cellulaires; fourniture d'accès de jeux par le biais de téléphones portables ou à utiliser sur ces derniers, fourniture d'accès à un site Web pour l'organisation, la planification et l'exécution de manifestations entre joueurs et groupes d'intérêt; Education; enseignement; instruction; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; Organisation de concours en matière de jeux vidéo, d'éducation et/ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation d'expositions dans le domaine du divertissement; publication de magazines de presse, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres; services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissements en ligne; service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); production de films, spectacles, studio de cinéma; organisation de spectacles, services de loisirs, production de programmes radiophoniques, de télévision, de divertissement cinématographiques et télévisé, enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ou d'images (filmage) sur supports d'enregistrement magnétiques; édition (publication) de textes (autres que publicitaires) de divertissement, d'éducation et d'enseignement.

Television programmes; sound recordings and video recordings and audio-visual recordings and CDs and DVDs based on television programmes; computer games (downloadable) based on television programmes; arcade games based on television programmes; computer games for home computer, game consoles and portable game consoles; animated cartoons; fridge magnets.

Production of television programmes and production of sound recordings and video recordings and audio-visual recordings and CDs and DVDs based on television programmes; distribution of television programmes and distribution of sound recordings and video recordings and audio-visual recordings and CDs and DVDs based on television programmes; rental of television programmes and rental of sound recordings and video recordings and audio-visual recordings and CDs and DVDs based on television programmes; provision of games based on television programmes by means of the internet; provision of telephone games based on television programmes; production and distribution and rental of animated cartoons.