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Trademark usage description

témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants. appareils d'éclairage pour véhicules, nommément lampes de lecture de cartes pour véhic Read More

Classification Information

Class [009]
Témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants.

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'éclairage pour véhicules, nommément lampes de lecture de cartes pour véhicules et phares de véhicules; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicule; feux arrière pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres; feux pour automobiles; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d'éclairage pour véhicules.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules et appareils de locomotion par terre, nommément véhicules automobiles et leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules terrestres; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs de véhicules; baguettes de protection de portières de véhicules; déflecteurs pour véhicules; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir à essence de véhicules; porte-bagages de véhicules; accoudoirs pour sièges d'automobiles; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; alarmes à distance pour véhicules terrestres; alarmes anti-intrusion pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules; arbres à cardan pour véhicules; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules; bavettes pour véhicules; boîtes à gants pour automobiles; câbles de freins pour véhicules; capotes de véhicules; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; cendriers de véhicules; carters d'engrenages pour véhicules terrestres; colonnes de direction pour véhicules; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules, nommément ceintures de sécurité, coussins d'airs gonflants et alarmes antivol; disques d'embrayage pour véhicules terrestres; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules; galeries de toit pour automobiles; garnitures intérieures d'automobiles; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; housses ajustables pour volants de véhicules; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules; klaxons pour voitures automobiles; leviers de vitesse; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres, nommément courroies; plaquettes de frein pour véhicules terrestres; portes de véhicules; protège-phares; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles; tableaux de bord de véhicules; tablettes pour sièges de véhicules; toits de voitures; toits décapotables pour voitures automobiles; valves de pneus; voitures hybrides; voitures sans conducteur, nommément voitures autonomes.

Classification kind code

Class [037]
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.

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Mark Details

Serial Number

2002373

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 15^th Apr 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 15^th Apr 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 15^th Apr 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 19^th Oct 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 28^th Sep 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 19^th Dec 2019	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 19^th Dec 2019	Created
Submitted for opposition 31 on 19^th Dec 2019	Formalized
Submitted for opposition 30 on 28^th Nov 2019	Filed
Submitted for opposition 228 on 24^th May 2019	International Registration

PSA GROUPE

Classification Information

Class [009]Témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants.

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Class [037]Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [009]
Témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants.

Class [037]
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.