appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabili Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens; systèmes de commande de vol pour aéronefs; calculateurs avioniques multifonctions; instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol); appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol); calculateurs de processus; calculateurs de mission; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels pour aéronefs; transmetteurs de signaux électroniques; émetteurs (télécommunication); composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement.

Classification kind code

Class [012]
Aéronefs.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2303661

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 04^th Nov 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 04^th Jan 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 03^rd Jan 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 03^rd Jan 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 10^th Nov 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 10^th Nov 2023	International Registration

PATROLLER

Classification Information

Classification kind code

Class [012]Aéronefs.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Aéronefs.