Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

26 . 1 . 5

More than two circles or ellipses, inside one another, spiralsPlus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 12

Letters or numerals representing a heavenly body or a natural phenomenonLettres ou chiffres représentant un corps céleste ou un phénomène naturel

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Trademark usage description

appareils et instruments électriques de traction, de signalisation, de protection, de gestion et de régulation et sûreté du trafic, de surveillance, d Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments électriques de traction, de signalisation, de protection, de gestion et de régulation et sûreté du trafic, de surveillance, de commande, d'informations passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle, nommément capteurs électriques, circuits électriques, interrupteurs électriques, commande électromécanique, inverseurs électriques, commandes électriques, commandes de contrôle électroniques programmables, contrôleurs de processus numériques, contrôleurs et indicateurs de température, émetteurs récepteurs, panneaux de signalisation lumineux et mécaniques dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Appareils permettant l'inspection de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique, nommément matériel informatique; Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ,la commande du courant électrique et la mesure de température, nommément, panneaux de commande électromécaniques, semi-conducteurs, moniteurs de tension pour mesurer et contrôler les paramètres de champ électrique, calorimètres, thermostats, thermocouple, bolomètres et pyromètres, indicateurs numériques, indicateurs de circuit défectueux, indicateurs de températures à usage industriel, transducteurs de mesure, transducteurs électro-optiques, et moniteurs de température à usage industriel et moniteurs informatiques utilisés dans les systèmes d'analyse, de communication et de contrôle de réseaux électriques et de centrales électriques et d'équipements électriques tous ces produits étant visés pour des installations fixes et de voies ferrées et routières et embarquées, au matériel roulant pour chemins de fer, aux véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, aux rames ferroviaires comportant et non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées et non articulées, aux véhicules électriques et véhicules autonomes, nommément tramways, autobus, autorails, trains, locomotives, wagon-citerne, camions-citernes, automotrices, rames de métro, monorails, navettes, autocars; équipements optiques dans les trains, les tramway, les métros, les quais de stations et sur l'ensemble du réseau ferroviaire et routier, nommément capteur de distance laser et caméras de surveillance pour détecter la présence et la vitesse des véhicules ferroviaires sur les voies, pour repérer les articles abandonnés sur les lignes et les itinéraires de transport, pour vérifier l'état d'un véhicule ferroviaire et routier, pour calculer le nombre de passagers qui montent et descendent des trains et métros, pour calculer le nombre de passagers qui sont présent sur les quais des gares et sur le trottoir le long des voies, pour suivre et anticiper le flux de passagers, pour reconnaître et surveiller les individus au comportement suspect , pour détecter les intrusions dans les tunnels, pour identifier les sons irréguliers tels que les coups de feu, les explosions et les bris de verre sur le réseau ferroviaire et routier; Équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites, nommément ordinateurs, matériel informatique, modems, téléphones intelligents de poche, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], radios; Appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier, nommément matériel informatique, capteurs de position et caméras de surveillance; Équipements de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier nommément logiciels téléchargeables et matériel informatique; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Instruments et dispositifs d'alarme, nommément transmetteurs d'ordres d'alarmes anti-intrusion, alarmes électroniques pour signaler un danger ainsi que les accidents et incidents détectés sur le réseau ferroviaire et routier, alarme de sécurité à usage commercial et industriel et avertisseurs d'incendie, avertisseurs acoustiques, nommément sirènes et klaxon d'alarmes dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Extincteurs; Appareils et équipements de transmission de données d'alertes, nommément ordinateurs, routeurs de réseaux, routeurs sans fil, routeur LTE, routeur DSL, routeur à fibre optique, modems, terminaux intelligents, terminaux pour radiotéléphones, composants électroniques, nommément circuits imprimés, conducteurs électriques utilisés dans la génération, le transport, la distribution et l'utilisation de l'énergie électrique, nommément fils électriques, câbles coaxiaux, câbles de données, câbles électriques, câbles à fibres optiques, semi-conducteurs pour le matériel roulant de chemins de fer, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, pour rames ferroviaires à motorisation répartie et concentrée, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice , pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes, pour stations et sous-stations; Collecteurs de courant électriques dans le domaine ferroviaire; Installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations ferroviaires et routières; Tableaux de commandes électriques; Tableaux de contrôle informatisé d'opérations ferroviaires et routières; Appareils électriques de commutation, nommément contacteurs, sectionneurs, disjoncteurs rapides courant continu, disjoncteurs monophasés avec ampoule à vide, contacteurs triphasés à ampoule à vide, commutateurs de frein, de chemin de fer, de conduite pour véhicules ferroviaires; Batteries électriques pour les véhicules ferroviaires et routiers; Chargeurs électriques pour les véhicules ferroviaires et routiers; Accumulateurs et piles électriques, nommément piles à combustible, piles à combustible hydrogène, piles galvaniques, hydroélectriques, sèches, solaires, rechargeables au lithium, lithium-on, nickel-cadmium et nickel-métal-hydrure; Canalisations électriques ; Contrôleurs de vitesse pour véhicules ferroviaires, nommément balises analogiques et numériques fixées au niveau des voies ferroviaires qui émettent des données relatives à la voie ainsi qu'à l'état de la signalisation au sol, nommément limite de vitesse, déclivité des voies et distance d'un prochain signal; Supports de données optiques et magnétiques, nommément CD-R et DVD-R vierges, enregistreurs à bande magnétique, disques durs; Relais électriques et électroniques; Indicateurs de vitesse; Signalisation, nommément enseignes mécaniques, numériques, électronique et au néon, lumières de signalisation, signalisations lumineuses de secours, triangles de signalisation, signalisation de sécurité lumineuse ou mécanique, éclairages de signalisation rotatifs à usage routier et ferroviaire; Panneaux de signalisation lumineux et mécaniques; Bornes routières lumineuses; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux numériques, analogiques et de puissance dans le domaine ferroviaire et routiers; Émetteurs de signaux électroniques, nommément émetteurs FM, émetteurs radiofréquence et émetteurs pour systèmes de repérage universel; Tableaux d'affichage électroniques; Timbres avertisseurs électriques; Appareils de navigation et de radioguidage pour véhicules ferroviaires et routiers, nommément, ordinateurs embarqués, ordinateur de navigation pour véhicules ferroviaires et routiers; Appareils pour le traitement de l'information dans le domaine du transport ferroviaire et routier, nommément matériel informatique; Enregistreurs et appareils pour la mesure des distances pour véhicules ferroviaires et routiers et pour l'enregistrement du temps, nommément odomètres, taximètres; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, nommément caméras, radars, sonars, système mondial de localisation (GPS) consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau, régulateurs de vitesse pour véhicules ferroviaires et routiers; Régulateurs de tension pour le contrôle du courant, de la puissance et de la fréquence électrique pour véhicules ferroviaires et routiers; Logiciels téléchargeables et enregistrés pour l'analyse et le diagnostic de l'état d'équipement d'infrastructure ferroviaire, de véhicules ferroviaires et de pièces connexes, nommément de carrosseries, de roues, de plaquettes de frein, de bandes contractuelles de pantographe, de portes, d'antennes et de fixations; Logiciels téléchargeables et intégrés dans des dispositifs de signalisation qui permettent la gestion et le contrôle et le bon fonctionnement de la signalisation ferroviaire et routière; Logiciels téléchargeables et intégrés dans des dispositifs, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires, pour tramways, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes qui permettent la planification, la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire et des véhicules ferroviaires, pour la localisation, la supervision et la circulation du matériel roulant ferroviaire sur les voies, pour la sécurisation des voies ferroviaires; Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier, terminaux mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire et routier; Logiciels de gestion et matériel informatique pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et routier et la maintenance et l'adaptation continue et prédictive du trafic ferroviaire et routier; Logiciels de gestion et matériel informatique pour la modélisation et la simulation d'équipements ferroviaires et routiers et l'optimisation des équipements ferroviaires et routiers ; Plateformes informatiques sous forme de logiciels permettant la modélisation de lignes ferroviaires en 3D, la simulation en réalité virtuelle et augmentée de conduite de matériel roulant ferroviaire dans le cadre de formation, l'apprentissage de protocoles de simulation pour la maintenance et la sécurité dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Appareils de navigation par satellite, nommément récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS]; Appareils pour la diffusion, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images embarqués et non embarqués dans des véhicules ferroviaires, bus, véhicules électriques et véhicules autonomes, nommément enregistreurs de cassettes audio, magnétoscopes, magnétophones à cassettes, enregistreurs d'événements pour des fins de sécurité, tourne-disques phonographiques, lecteurs de phonographes, lecteurs de disques compacts, amplificateur audio, amplificateurs d'antennes, amplificateurs de signaux, amplificateurs optiques, audio, tubes à rayons cathodiques caméra de vidéosurveillance, enregistreurs audio interphones, haut-parleurs, microphones, émetteurs-récepteurs, écrans d'affichage plats, écrans d'affichage électroniques tactiles, téléviseurs; Appareils de télécommunication et équipements pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, nommément téléphones, télécopieurs, téléviseurs, émetteurs-récepteurs, émetteurs-récepteurs radio sans fil, émetteurs-récepteurs satellites, modulateurs de radiofréquences, récepteurs radio, récepteurs téléphoniques, récepteurs audiovisuels, antennes satellitaires, antennes paraboliques, antennes hyperfréquences, antennes de radar, antennes de radio, guides d'ondes électroniques, calculatrices, ordinateurs, tubes à rayons cathodiques, téléphones , matériel informatique, cartes mémoire numériques sécurisées, cartes mémoire vive, cartes mémoire à circuits intégrés, cartes mémoire d'ordinateur, modems, et disques durs, clé USB, commutateurs pour appareils de télécommunication, téléphones intelligents, tours de transmission radio, câbles à fibres optiques, routeurs pour réseaux informatiques; Appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission, nommément récepteurs vidéo, récepteurs de radiofréquence, récepteur pour système mondial de localisation, récepteurs de télévision, émetteurs-récepteurs optiques, émetteurs-récepteurs longue portée, émetteurs-récepteurs ethernet; Appareils émetteurs et récepteurs de données satellitaires, nommément radar; Antennes à radiofréquences, antennes de radar, antenne de voiture et de véhicules ferroviaire, câbles électriques de transmission de données; Terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) en accès libre, réservé et privé (de type Intranet) en accès libre et réservé; Serveurs vidéos; Logiciels téléchargeables pour la diffusion en continue d'images, de sons, de films, d'informations, de données dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Dispositifs et appareils de télécommunication et d'information aux voyageurs en station, nommément panneaux LED montés au-dessus des portes palières tout le long du quai des métros et trains qui affichent un code-couleur représentant le niveau d'occupation passagers dans chaque partie du train à l'approche permettant la répartition des passagers montant les trains, machines automatiques et interactives de vérification et de validation de billets de transport des voyageurs, bornes d'affichage à écran tactile installés dans les stations de métro qui affichent le tracé du réseau de transport urbain, indiquent les temps de trajet vers d'autres points du réseau, affichent en temps réel la position des trains sur la ligne et le nombre de passagers à bord, qui repèrent et affichent des messages postés sur les réseaux sociaux qui concernent le quartier autour de la station, nommément sur les espaces de loisirs environnants, les restaurants, bars et cafés, les évènements spéciaux, écrans d'affichage tactile installés à bord des véhicules ferroviaire pour la transmission et diffusion d'information de voyage en temps réel, des annonces sur le trafic, des actualités en direct, des informations météorologiques et des données géo-spécifiques pouvant également être transmis et diffusés directement sur les appareils personnels des voyageurs au moyen d'une connexion réseau Wi-Fi; Systèmes d'évacuation de la fumée qui peut être activés manuellement et automatique, nommément commandes électriques pour activer la ventilation, l'aspiration et la redirection de la fumée pour le rejet à l'extérieur; Systèmes de détection des incendies, nommément détecteurs d'incendie et de fumée et systèmes d'alarme-incendie; Dispositifs de télécommunication radio dans les tunnels et en station utilisables en cas d'urgence, nommément émetteurs et récepteurs radio, casques à écouteurs sans fil avec radio intégrée; Équipements numériques et électroniques dédiés à la cyber-protection des systèmes ferroviaires, nommément logiciels enregistrés et matériel informatique; Équipements de toiture multifonctions pour le matériel roulant ferroviaire, nommément pantographes, convertisseurs auxiliaires de puissance pouvant également être montés sous châssis et à l'intérieur des véhicules électriques, les bus, les rames de métro, les trains régionaux, les trains à grande vitesse et les locomotives; Équipements pour le matériel roulant ferroviaire pouvant être monté à bord et sur le toit des véhicules ferroviaires, nommément ordinateurs, tablettes électroniques, panneaux de commande de véhicules ferroviaires et équipement de surveillance, nommément caméras, systèmes de détection audio, nommément capteurs ultrasons, microphones, robots de surveillance pour la sécurité et capteurs, nommément de mouvement, de température, capteurs infrarouge, d'ultrasons, de pression, capteurs de niveau de liquide et d'huile, de fumée, de gaz, tactiles et de proximité; Équipements pour le matériel roulant ferroviaire pouvant être monté à bord, sur le toit et sous le plancher des véhicules ferroviaires, nommément transformateurs de traction; Systèmes de mesure d'énergie, constitués d'appareils de mesure, nommément wattmètre, de capteurs de courant à fibre optique, shunts de courant électrique, de matériel informatique et de logiciels enregistrés pour mesurer l'énergie; Poste de transformation électrique, composé d'équipements haute tension, à savoir disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, régulateurs de tension, pour sous-stations intérieures et extérieures et sous-stations blindées, équipements à moyenne et basse tension, nommément sous-stations de distribution électrique et transformateurs de tension électrique, interrupteurs d'alimentation, sectionneurs, contacteurs, disjoncteurs, fusibles, réenclencheurs de circuits électriques, sous-stations d'alimentation électrique constituées d'équipement de transformation de tension et de superviseurs de sous-stations, nommément matériel informatique et logiciels enregistrés pour la surveillance de l'activité et de la transformation de tension des sous-stations; Redresseurs, onduleurs, convertisseurs, filtres électriques ; Dispositifs de protection contre les surtensions et les interférences électriques ; Sous-stations électriques composées de transformateurs, convertisseurs et dispositifs de protection contre les interférences électriques, nommément filtres pour la suppression des interférences radio ayant pour but d'effectuer la récupération de surplus d'énergie électrique généré sur les réseaux ferroviaires et routiers lors du freinage provenant des véhicules ferroviaires et routiers; Dispositifs électriques de filtrage actif pour sous-station, nommément filtres à inductance passe-bas utilisés dans des applications électriques à haute puissance; Dispositifs électroniques intelligents pour le contrôle, la régulation et la protection à distance et de manière autonome des sous-stations de traction dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Logiciels téléchargeables et enregistrés destinés aux dispositifs électroniques intelligents pour réaliser le contrôle, la régulation et la protection à distance et de manière autonome des sous-stations de traction dans le domaine ferroviaire, routier et de transport de passagers et de marchandises; Équipements déposés sur et sous une voie ferroviaire et routière permettant l'alimentation électrique par le sol et la recharge par le sol de véhicules de transport de passagers et de fret, nommément bornes de recharge statique au sol étant des blocs d'alimentation à découpage qui se connectent automatiquement au réseau électrique, des segments de rail conducteurs d'électricité, câbles électriques, câbles de signalisation ferroviaire et routière pour la transmission de signaux radio; Consoles pour caténaires; Bornes électroniques et automatiques d'achat de billets de transport pour les voyageurs dans le domaine ferroviaire et routier.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules terrestres, nommément autobus et autocars, matériel roulant de chemins de fer électrique et non électrique, autonome et non autonome nommément, autorails, locomotives, wagons-citernes, trains roulants de wagons de chemin de fer, trains de marchandises, rames de métro, rames ferroviaires à motorisation répartie et concentrée comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non, tramways, voitures de monorails, navettes automatiques, wagons, automotrices et véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse; Attelages de chemins de fer; Moteurs pour les véhicules terrestres précités, nommément moteurs d'autobus, moteurs, d'autocars, moteurs de véhicules tout-terrain, et leurs parties structurelles, nommément amortisseurs pneumatiques pour les véhicules terrestres précités, courroies de transmission et engrenages pour les véhicules terrestres précités, arbres de transmission pour les véhicules terrestres précités, pompes à air (accessoires de véhicules); Mécanismes de propulsion, nommément moteurs de traction triphasés asynchrones à courant alternatif (AC) pour les véhicules terrestres précités; Freins pour véhicules terrestres et ferroviaires, bogies, essieux, caisses de wagon; wagons; attelages de wagons; Amortisseurs pour véhicules ferroviaires et routiers; Bogies de véhicules ferroviaires; Moteurs pour le matériel roulant ferroviaire; Matériel roulant ferroviaire fonctionnant par batteries électriques, piles à combustible et d'hydrogène.

Classification kind code

Class [037]
Supervision et direction de travaux de construction d'infrastructures ferroviaires, des chemins de fer et des infrastructures des lignes de transport urbain; Entretien, réparation, rénovation et maintenance des équipements d'infrastructures ferroviaires, des équipements des infrastructures des lignes de transports urbains, des chemins de fer, des véhicules ferroviaires et de pièces connexes, nommément de carrosseries, de roues, de plaquettes de frein, de bandes de contact de pantographe, de portes, d'antennes et de fixations; Installation de chemin de fer et de lignes de transport urbain ainsi que de leurs équipements et éléments structuraux; Informations en matière de construction et de réparation d'infrastructures ferroviaires, de métro, de tramways, de bus, véhicules électriques et véhicules autonomes; Services de revêtements et de construction de voies pour les véhicules ferroviaires; Services d'informations en matière de réparation de véhicules terrestres, et véhicules ferroviaires pour le transport de passagers et de marchandises, matériel roulant ferroviaire, locomotives, wagons et véhicules automoteurs, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, souterrains trains et autres ensembles de véhicules de transport de voyageurs automatiques et non automatiques, véhicules ferroviaires à roues en fer, véhicules guidés avec liaison au sol pneumatique et autre, attelages ferroviaires, infrastructures ferroviaires, revêtements, rails et leurs pièces connexes; Services d'installation et réparation de dispositifs de système de sécurité et de surveillance signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier ; Installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains; Construction et installation de systèmes de drainage pour le pompage et l'écoulement de l'eau; Construction d'ouvrages en béton, nommément traverses monobloc en béton, poteaux en béton, dalles en béton et poutres en béton, et en tout autre matériau, nommément matériaux métalliques, matériaux composites, matériaux plastiques, bois, comportant des plaques d'appui et des points d'ancrage mis en place dans le béton et le matériau à l'état plastique pour les infrastructures ferroviaires; Conseils en construction des lignes de transport urbain et ferroviaire, d'architectures et d'infrastructures dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises.

Classification kind code

Class [038]
Telecommunications

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Services scientifiques et technologiques, nommément recherche scientifique et développement de produits et d'architecture dans le domaine ferroviaire et des lignes de transport urbain; Coordination de recherche scientifique et de développement de produits et d'architecture dans le domaine ferroviaire et des lignes de transport urbain; Planification de projets de construction des lignes de transport urbain et ferroviaire, d'architectures et d'infrastructures dans le domaine ferroviaire, routier et de transports en commun de passagers et de marchandises; Préparation et émission de rapports scientifiques et technologiques relatifs aux analyses de projets techniques et à la faisabilité de projets de construction dans le domaine ferroviaire, routier et de transports en commun de passagers et de marchandises; Services d'analyse industrielle rendus par des ingénieurs et experts des chemins de fer pour assurer la conformité aux normes de l'industrie ferroviaire ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Services de contrôle de qualité pour des tiers dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Arpentage de terrains, de routes et pour travaux architecturaux dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Essai de matériaux; Recherches en mécanique dans le domaine ferroviaire et des lignes de transport urbain; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Recherches techniques dans le domaine ferroviaire et des lignes de transport urbain; Étude de projets techniques de faisabilité de projets dans le domaine ferroviaire, des nouvelles technologies pour les chemins de fer et les lignes de transport urbain; Services d'ingénierie dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Tests industriels, nommément tests de véhicules ferroviaires, des systèmes d'alimentation électriques des véhicules ferroviaires et évaluation des infrastructures ferroviaires et de transport en commun de passagers et de marchandises ; Conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels; Planification en matière d'urbanisme ; Recherches en matière de protection de l'environnement ; Services de contrôle et de surveillance électronique de gares de triage utilisant des ordinateurs et des capteurs électroniques et électriques pour détecter les variations du champ magnétique lorsque les wagons passent sur les voies pour le stockage, triage, chargement et déchargement des véhicules ferroviaires et des locomotives; Consultation en matière de logiciels; Logiciel-service [SaaS] comprenant un logiciel d'enregistrement et d'analyse de données vidéos et audios capturées par des caméras pour la surveillance dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises, nommément pour la surveillance de l'état du trafic, des articles abandonnés sur les lignes et les itinéraires de transport, des individus au comportement suspect , des intrusions dans les tunnels, des sons irréguliers tels que les coups de feu, les explosions et les bris de verre sur le réseau ferroviaire et routier; Services scientifiques de recherche et de conception relatifs à l'établissement de modèles (statiques et dynamiques) et à l'intégration de ces modèles (travaux d'ingénieurs) pour des applications ferroviaires et routières; Services d'ingénierie nommément recherche en ingénierie et développement de la technologie dans le domaine des chemins de fer et des lignes de transport urbain; Services d'aide et de conseil technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Services d'assistance et de conseil technique dans le domaine informatique, des télécommunications et de la télédiffusion dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises; Consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion ayant trait au domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ayant trait au domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Consultation en matière d'ordinateurs; Location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications, nommément programmes téléchargeables sur Internet dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et de télédiffusion; Études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance, l'entretien, l' installation et la réparation de matériel informatique, d'équipements de télécommunication et de télédiffusion dans le domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Services de conseils techniques en technologie informatique ayant trait au domaine ferroviaire, routier et des transports en commun de passagers et de marchandises; Services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; Fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création de pages Web et installation d'hébergement web pour le compte de tiers; Conception et entretien de sites Internet; Conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels, de bases de données; Services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et routières; Conception et développement de langages informatiques de modélisation et de simulation; Conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués; Fourniture de programmes informatiques pour le tracé de cartes et itinéraires et le guidage par le biais d'un réseau de communication.

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1935427

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 26 on 05^th Jul 2023	Approved
Submitted for opposition 23 on 20^th Jan 2023	Default Removed
Submitted for opposition 15 on 20^th Jan 2023	Correspondence Created
Submitted for opposition 14 on 23^rd Aug 2022	Default Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 23^rd Aug 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 20 on 24^th Sep 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 20^th Aug 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 31 on 17^th Dec 2018	Formalized
Submitted for opposition 1 on 12^th Dec 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 11^th Dec 2018	Filed

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Class [038]Telecommunications

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Class [038]
Telecommunications