Cloth, network, flat linen, curtains, carpets -- Note: Not including nets for fishing, hunting or games (21.3.16).Tissus, filets, linges plats, rideaux, tapis -- Note: Non compris les filets pour la pêche, la chasse ou le jeu (21.3.16).

9 . 1 . 15

Network, loose weaving, chain stitchesFilets, tissages très lâches, chaînes

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 4

Surfaces or backgrounds in check patternSurfaces ou fonds en damier

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 3

Surfaces or backgrounds covered with squares or rectangles (except a 25.7.4)Surfaces ou fonds couverts de carrés ou de rectangles (excepté a 25.7.4)

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

Trademark usage description

appareils photographiques nommément, appareils photo, caméras vidéo, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des i Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils photographiques nommément, appareils photo, caméras vidéo, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images nommément lecteurs de DVD, lecteurs de CD, enceintes acoustiques et écouteurs; sacs et étuis pour appareils photographiques et caméras vidéo; ordinateurs, tapis de souris; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions de commerce électronique et de vente au détail et pour la fourniture et la présentation de produits et la fourniture d'informations dans les domaines des chaussures, des parfums corporels et d'ambiance, des parfums, des cosmétiques, de la maroquinerie, des sacs à main, des bagages, des malles, de la restauration de produits, de la bijouterie, de l'horlogerie , objets connectés, prêt-à-porter, accessoires de mode, mode et culture, expositions, livres, cahiers, périodiques, mobilier de maison; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux, programmes informatiques enregistrés destinés à être utilisés dans des transactions de commerce électronique et de vente au détail et pour la fourniture et l'affichage de produits et la fourniture d'informations dans les domaines des chaussures, des parfums corporels et d'ambiance, des parfums, des cosmétiques, de la maroquinerie, des sacs à main, des bagages, des malles, de la restauration de produits, des bijoux , horlogerie, objets connectés, prêt-à-porter, accessoires de mode, mode et culture, expositions, livres, cahiers, périodiques, mobilier de maison, logiciels téléchargeables nommément programmes de systèmes d'exploitation de réseau destinés à être utilisés avec des ordinateurs, téléphones portables et publications électroniques téléchargeables en ligne et depuis Internet pour l' utilisation dans des transactions de vente au détail et pour la fourniture et l'affichage de produits et la fourniture d'informations dans les domaines des chaussures, des parfums pour le corps et d'ambiance, des parfums, des cosmétiques, maroquinerie, sacs à main, bagages, malles, restauration de produits, bijouterie, horlogerie, objets connectés, prêt-à-porter, accessoires de mode, mode et culture, expositions, livres, carnets, périodiques, mobilier de maison; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; montures de lunettes; verres de lunettes, verres de contact; étuis à lunettes et à verres de contact; jumelles (optique); housses pour ordinateurs portables; sacoches conçues pour ordinateurs portables; appareils photographiques; bouées de signalisation, bouées de repérage; téléphones, téléphones portables, smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3; accessoires pour téléphones, téléphones portables, smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes et lanières tour de cou, écouteurs; sacs et étuis pour équipements téléphoniques nommément, téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, téléphones intelligents, montres intelligentes et écouteurs.

Classification kind code

Class [014]
Produits de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie), pierres précieuses et semiprécieuses, perles, coffrets à bijoux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets pour la bijouterie, breloques pour la bijouterie, broches de bijouterie, chaînes pour la bijouterie, colliers pour la bijouterie, pendentifs, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, médaillons, médailles, bijoux de sacs, boites à bijoux, trophées en métaux précieux, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, réveillematin, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, horloges (horlogerie), tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements à savoir pull-overs, gilets, chemises, tee-shirts, pantalons, vestes, costumes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, robes, shorts, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, peignoirs, chapeaux, casquettes, bonnets tricotés et bonnets en laine de type écossais, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), ceintures en cuir, foulards, pochettes (habillement), écharpes, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, étoles, sous-vêtements, lingerie, maillots de bain, chaussures nommément chaussures d'entraînement, de détente, de plage, de marche, de randonnée, de soirée, de travail, de sport, chaussures en cuir, chaussures habillées, chaussures pour bébés, pour enfants, pour femmes, chaussures tout-aller, chaussons, bottes et bottines, tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France.

Classification kind code

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Serial Number

2014188

Mark Type

Trademark

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 30^th Jun 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 30^th Jun 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 30^th Jun 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 48 on 08^th Apr 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 28^th Dec 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 27^th Feb 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 26^th Feb 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 26^th Feb 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 16^th Dec 2019	Filed
Submitted for opposition 228 on 16^th Dec 2019	International Registration