Bars, cables -- Notes: (a) Including electric cables. -- (b) See also 9.1.7.Barres, câbles -- Notes: (a) Y compris les câbles électriques. -- (b) Voir aussi 9.1.7.

14 . 1 . 7

Sections of cablesSections de câbles

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 11

Numerals juxtaposed or joined to a letter or a figurative elementChiffres juxtaposés ou accolés à une lettre ou à un élément figuratif

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

fibres optiques; réseaux optiques constitués de concentrateurs, commutateurs, routeurs et câbles de fibre optique pour transmission de données à bord Read More

Classification Information

Class [009]
Fibres optiques; réseaux optiques constitués de concentrateurs, commutateurs, routeurs et câbles de fibre optique pour transmission de données à bord d'un véhicule aéronautique et spatial; capteurs, câbles et connecteurs à fibres optiques; gaines et manchons de jonction pour fibres optiques; accouplements de fibres optiques; raccordements pour fibres optiques; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; appareils photovoltaïques pour la conversion de la lumière en énergie électrique; système interconnecté de capteurs et de concentrateurs de données à bord d'un véhicule aéronautique et aérospatial utilisant la fibre optique pour transporter l'énergie nécessaire entre les capteurs; appareils électriques et électroniques de traitement de données, nommément ordinateurs, tablettes électroniques; appareils de transmission de signaux électriques, électroniques, numériques, satellites, lumineux, mécaniques, nommément émetteurs et récepteurs radio.

Classification kind code

Class [011]
Lampes d'éclairages à fibres optiques.

Classification kind code

Class [042]
Conception et Ingénierie sur commande de réseaux à base de fibres optiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1995797

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 30^th Jul 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 15^th Mar 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 15^th Mar 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 15^th Mar 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 14^th Sep 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 14^th Nov 2019	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 13^th Nov 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 13^th Nov 2019	Created
Submitted for opposition 228 on 23^rd Sep 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 23^rd Sep 2019	Filed

FLYLIGHT

Classification Information

Classification kind code

Class [011]Lampes d'éclairages à fibres optiques.

Classification kind code

Class [042]Conception et Ingénierie sur commande de réseaux à base de fibres optiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [011]
Lampes d'éclairages à fibres optiques.

Class [042]
Conception et Ingénierie sur commande de réseaux à base de fibres optiques.