serrures électriques et électroniques; dispositifs électriques électroniques ou électromécaniques et électrohydrauliques pour l'ouverture et la fermet Read More

Classification Information

Class [006]
Serrurerie et quincaillerie métalliques, ferrures de portes, loqueteaux et loquets métalliques, charnières métalliques, corps de pivot métalliques pour portes, gâches métalliques, huisseries métalliques, verrous de portes, serrures métalliques non électriques; dispositifs non électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, y compris de portes coulissantes et étanches, panneaux de portes métalliques, portes métalliques, portes métalliques souples, poignées de portes métalliques, crémaillères; châssis de portes métalliques, garnitures de portes métalliques; dispositifs de suspension pour portes coulissantes métalliques étanches, rails métalliques pour portes coulissantes; garnitures de meubles métalliques; soupapes métalliques (autres que parties de machines) d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides; poignées de portes, portails et fenêtres en métal; poignées d'urgence de portes en métal; fermetures anti-incendie métalliques, excepté électriques; fermetures de panique métalliques, excepté électriques; rails de fixation en métal; rails de guidage métalliques; rails métalliques; rails de guidage (rails profilés) en métal pour la construction.

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Class [009]
Serrures électriques et électroniques; dispositifs électriques électroniques ou électromécaniques et électrohydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de porte; appareils et instruments pour la régulation et la commande de l'ouverture ou de la fermeture de porte; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); appareils de contrôle, de réglage et de surveillance de la température et/ou de la pression; détecteurs de présence ou de passages; appareils électriques et/ou optiques de surveillance; détecteurs de feu, de fumée et de chaleur; dispositifs électriques pour fermeture de portes, volets, trappes, rideaux coupe-feu; appareils et instruments de signalisation, de comptage, de mesurage, de contrôle et de surveillance électriques, optiques, optoélectriques, électromécaniques et photographiques; détecteurs électroniques de fumée et de chaleur et systèmes qui en sont composés.

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Class [011]
Cordons chauffants, y compris cordons chauffants pour éviter la formation de givre dans les chambres froides et les meubles réfrigérés.

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Class [017]
Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, rouleaux de caoutchouc, bandes de caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, raidisseurs de bourrelets d'étanchéité, joints d'étanchéité, garnitures de joints, joints pour vide-ordures; rideaux de sécurité.

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Class [019]
Panneaux de portes non métalliques, dispositifs de suspension pour portes étanches coulissantes non métalliques; châssis de portes non métalliques; portes souples non métalliques, rails non métalliques pour portes coulissantes; rails non métalliques; portes, portails et fenêtres non métalliques; montants de portes et de fenêtres non métalliques.

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Class [020]
Parois, tiroirs, portillons, clayettes et portes pour mobilier, y compris meubles réfrigérés étanches, comptoirs et bars, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, poignées et charnières de portes non métalliques; habillage (encadrement) d'huisseries en matières composites, étagères, rayonnages à clayettes amovibles pour produits alimentaires, rayonnages mobiles, rayonnages métalliques ou non métalliques, clayettes; serrures autres qu'électriques non métalliques, loquets et loqueteaux non métalliques, charnières non métalliques; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques d'équilibrage de pression à l'intérieur de locaux et de chambres froides; rails non métalliques pour rideaux; ferrures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; ferrures de construction non métalliques; poignées de portes, portails et fenêtres non métalliques; rails de fixation non métalliques; rails de guidage et glissières non métalliques pour les portes; roulettes de meubles non métalliques; guides non métalliques pour tiroirs; garnitures de portes, non métalliques, en particulier en matières plastiques; poignées de portes, non métalliques, en particulier en matières plastiques; poignées et barres de portes antipanique non métalliques; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes non métalliques; rails de suspension en matériaux non métalliques pour portes; rails métalliques pour rideaux.

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Class [024]
Rideaux en matières plastiques, rideaux à lanières, rideaux pour locaux industriels ou de stockage.

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Mark Details

Serial Number

2337690

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 02^th Aug 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 11^th Jul 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 10^th Jul 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 10^th Jul 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 15^th Apr 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 15^th Apr 2024	International Registration

FERMOD

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Class [011]Cordons chauffants, y compris cordons chauffants pour éviter la formation de givre dans les chambres froides et les meubles réfrigérés.

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Class [024]Rideaux en matières plastiques, rideaux à lanières, rideaux pour locaux industriels ou de stockage.

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Class [011]
Cordons chauffants, y compris cordons chauffants pour éviter la formation de givre dans les chambres froides et les meubles réfrigérés.

Class [024]
Rideaux en matières plastiques, rideaux à lanières, rideaux pour locaux industriels ou de stockage.