Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 11

Numerals juxtaposed or joined to a letter or a figurative elementChiffres juxtaposés ou accolés à une lettre ou à un élément figuratif

Trademark usage description

adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; caractères d'imprimerie; clichés d'impression; photographies [imprimées]; matériel d'ins Read More

Classification Information

Class [016]
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; caractères d'imprimerie; clichés d'impression; photographies [imprimées]; matériel d'instruction, à l'exception d'appareils; matériel d'instruction, à l'exception d'appareils; matériel pour artistes; matières plastiques pour le conditionnement, non comprises dans d'autres classes; papier, carton et produits en ces matières, à savoir livres, magazines, brochures et journaux; articles de papeterie; pinceaux; produits d'imprimerie; autocollants [articles de papeterie]; agendas et journaux; albums; albums pour autocollants; albums photos; articles de bureau à l'exception de meubles; fournitures pour le dessin; classeurs [articles de bureau]; drapeaux en papier; billets; blocs-notes; stylos-billes; stylos et stylos à encre; stylos-billes; stylos à pointe feutre; sacs en papier; boîtes en carton ou en papier; trousses à crayons; transferts (décalcomanies); calendriers; chemises pour documents; porte-affiches en papier ou en carton; affiches; livrets; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; clichés d'impression; nappes en papier; journaux; distributeurs de ruban adhésif [articles de bureau]; nécessaires pour écrire [articles de bureau]; autocollants pour voitures; fascicules; dessous de verre en papier pour carafes; ensembles de stylos à bille; pochettes à crayons; trousses à dessin; porte-adresses en papier pour la vérification de réclamations de bagages; étiquettes en papier ou en carton; étiquettes autocollantes; photographies à collectionner de personnalités sportives; feuilles de timbres commémoratifs; pochettes pour passeports; étuis pour passeports; pochettes pour passeports; étuis pour blocs-notes; pince-notes; gommes à effacer; agrafes de bureau; craie à écrire; horaires imprimés; instruments d'écriture; feuilles en matières plastiques; films plastiques d'emballage et d'empaquetage; sacs en matières plastiques pour l'emballage et l'empaquetage; correcteurs liquides [articles de bureau]; lithographies; crayons; crayons de couleur; éléments décoratifs pour crayons [articles de papeterie]; livres; livres d'activités; carnets d'adresses; livres et revues, y compris ceux concernant des personnalités sportives et des événements sportifs; carnets pour autographes; cartes géographiques; taille-crayons, électriques ou non électriques; marqueurs (articles de papeterie); matériel d'enseignement imprimé; mouchoirs en papier; nécessaires de correspondance [nécessaires d'écriture]; oeuvres d'art lithographiées; agendas (calendriers); palettes de peintre; banderoles en papier; papier; blocs-notes autocollants; papier à lettres; papier à copier [articles de papeterie]; papier pour l'empaquetage de cadeaux; papier lumineux; billets d'entrée; pochettes pour billets d'entrée; presse-papiers; crochets de bureau; pinces pour le maintien de cartes et de billets; planchettes à pince [articles de bureau]; agrafes de bureau; stylo-plumes; plumiers; porte-chéquiers; porte-documents (articles de papeterie); classeurs-revues; stencils; programmes de manifestations; albums de coloriage; cahiers de dessin; cahiers d'écriture; cartes de visite professionnelles; passe-partout en papier; étuis pour passe-partout; cordons pour cartes et billets; dispositifs de maintien à cordon pour cartes et billets; cordons porte-billets; cordons pour le maintien de cartes en papier; porte-cartes (en papier); carrelets; tableaux [peintures] encadrés ou non; cartes; marqueurs de coloriage; bandes dessinées; revues [périodiques]; timbres-poste; timbres [cachets]; signets; enveloppes [articles de papeterie]; serre-livres; contenants pour articles de bureau; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; tampons encreurs; cartes; cartes d'invitation; cartes imprimées ou estampées en carton ou en matières plastiques; cartes de voeux; cartes postales; cartes à collectionner; broquettes [punaises]; mouchoirs en papier; chiffons en papier; encres; billets d'entrée imprimés pour événements; objets d'art, figurines et miniatures en papier et en carton.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements; chaussures; chapellerie; manteaux; gilets; gilets de stade (gilets de marquage); débardeurs d'entraînement; maillots de bain; peignoirs de bain; chapeaux; bonnets; bottes; foulards; souliers; chemises; bandeaux pour la tête [habillement]; ceintures [habillement]; cravates; tabliers [vêtements]; sweat-shirts; bretelles; jupes; châles; bandanas [foulards]; bonnets en tricot; gants [habillement]; vêtements imperméables; vestes; blazers; vestes de sport; maillots sans manches; chandails; maillots sans manches; chandails; survêtements; jarretières; chaussettes; bas; pantalons; shorts; pyjamas; bavoirs non en papier; tricots [vêtements]; manchettes [habillement]; kimonos; gilets; costumes; combinaisons de jeu pour nourrissons et enfants; souliers de sport; tee-shirts; maillots de sport; sandales; uniformes; robes; habillement pour automobilistes; casquettes avec visières; écharpes; couvre-visages [vêtements]; aucun des produits susmentionnés n'est destiné ou adapté pour être utilisé dans un cadre orthopédique ou thérapeutique, pour le soutien orthopédique ou thérapeutique des muscles ou des articulations, ou comme produit orthopédique ou thérapeutique de compression ou anti-embolie.

Classification kind code

Class [028]
Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; jeux; jouets; jeux; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléviseurs; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec des téléviseurs; appareil de jeu électronique avec écrans à cristaux liquides; appareils de jeu électroniques; accessoires pour appareils de jeux électroniques; appareils de jeux vidéo; appareils de jeux vidéo portables; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; manettes de jeu en forme de volant pour utilisation avec des jeux vidéo et des jeux électroniques; contrôleurs en forme de pédale pour jeux vidéo et électroniques; contrôleurs en forme de levier de vitesses à utiliser avec des jeux vidéo et électroniques; équipements de jeu, nommément sièges et cabines de simulation de jeu pour utilisation avec des jeux vidéo et électroniques; armoires pour machines de jeux vidéo et électroniques; articles de sport; ballons de jeu; chapeaux de fête (jouets) en papier; balles, boules et ballons de jeu; sacs de sport adaptés pour transporter des articles de sport; conteneurs adaptés pour le transport d'articles de sport; manèges forains; consoles de jeux; contrôleurs de jeu adaptés à la voix ou à la main; cerfs-volants; jeux automatiques (machines) à prépaiement; jeux automatiques (machines) à pièces; cartes à jouer; jeux de cartes à échanger; jeux de société; jeux portables avec écran à cristaux liquides; jouets gonflables; robots (jouets) de divertissement; joysticks pour jeux vidéo; mains en mousse (jouets); machine de jeu et de divertissement démarrée par l'introduction de pièces de monnaie ou de prépaiement; machines de jeux vidéo électroniques pour salles de jeux; machines d'amusement automatiques; modèles réduits de véhicules; planches à roulettes; poupées en peluche; joysticks pour consoles de jeux; trottinettes [jouets]; patins à roulettes; peluches [jouets]; figurines [jouets]; figurines [modèles réduits]; balles de jeu; casse-tête [jeux]; raquettes; tables pour football de salon; puzzles; véhicules [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; masques fantaisie pour le visage; masques pour le sport; jeux d'adresse et jeux d'action; jeux de construction; ensembles de construction jouets, nommément voitures de course miniatures; jouets radiocommandés; modèles réduits de véhicules radiocommandés; kits de modèle de voiture; voitures miniatures à air comprimé; pistes et accessoires pour voitures miniatures; aucun des produits susmentionnés n'est destiné ou adapté pour être utilisé dans un cadre orthopédique ou thérapeutique, pour le soutien orthopédique ou thérapeutique des muscles ou des articulations, ou comme produit orthopédique ou thérapeutique de compression ou anti-embolie.

Classification kind code

Class [041]
Activités sportives et culturelles; enseignement; services de divertissement; formation; couverture radiophonique ou télévisée d'événements sportifs et d'événements de conception et de courses de voitures miniatures; chronométrage de manifestations sportives; distribution d'enregistrements de sons et d'images via internet; mise à disposition de musique numérique non téléchargeable via les télécommunications; réservation de places de spectacles; émission de billets pour des événements, y compris des concours de conception de voitures et des courses; divertissement par le biais de films, de télévision, de performances et de spectacles; services de divertissements interactifs; formation pratique [démonstration]; informations éducatives fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'internet ou via tout réseau de communication électronique sans fil; informations de divertissement (y compris en rapport avec le sport), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'internet ou via tout réseau de communication électronique sans fil; location d'enregistrements sonores et visuels à des fins de divertissement; location d'installations vidéo et audiovisuelles; mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles; organisation d'événements liés au sport automobile; organisation d'expositions à des fins éducatives, récréatives, sportives et culturelles; organisation de compétitions; organisation de cours d'enseignement.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2236695

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 30^th May 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 30^th May 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 30^th May 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 04^th Dec 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 230 on 13^th Jul 2023	Partial Withdrawal - Owner's Request
Submitted for opposition 257 on 02^th Feb 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 02^th Feb 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 01^st Feb 2023	Created
Submitted for opposition 30 on 23^rd Jun 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 23^rd Jun 2022	International Registration