Integrated circuits, computer chips Note: Including memory chips and cardsCircuits intégrés, puces électroniques Note: Y compris les puces et les cartes mémoire

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

Trademark usage description

machines et machines-outils; robots industriels; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques autres que pour vé Read More

Classification Information

Class [007]
Machines et machines-outils; robots industriels; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; machines agricoles d'ensemencement; machines à sarcler; robots agricoles; machine de désherbage autonome; couveuses pour les oeufs.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; voitures robotisées; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs.

Classification kind code

Class [044]
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction de mauvaises herbes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; destruction de parasites, d'animaux nuisibles et de mauvaises herbes pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; pulvérisation de produits pour la protection des cultures à des fins agricoles; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; location de matériel pour exploitations agricoles; location d'équipements agricoles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2249062

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 16^th Sep 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 25^th Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 25^th Jul 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 30^th Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 30^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 29^th Mar 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 29^th Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 02^th Mar 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 09^th May 2019	International Registration

ECOROBOTIX

Classification Information

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Class [012]Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; voitures robotisées; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs.

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Legal History

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; voitures robotisées; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs.