Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

29 . 1 . 3

GreenVert

Trademark usage description

publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectu Read More

Classification Information

Class [035]
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Classification kind code

Class [036]
Assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; contrats d'assurance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de courtage en assurances ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; consultation en matière financière ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier).

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Classification kind code

Class [041]
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Classification kind code

Class [044]
Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; informations en matière de santé et de soins ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1761625

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 6 on 11^th Jul 2017	Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14 on 18^th Apr 2017	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 29^th Sep 2016	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Sep 2016	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 05^th Jan 2016	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Dec 2015	Created
Submitted for opposition 30 on 30^th Dec 2015	Filed