Circles or ellipses with one or more segments and/or sectors of circles or ellipsesCercles ou ellipses avec un ou plusieurs segments et/ou secteurs de cercle ou d'ellipse

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 10

Quadrilaterals containing one or more circles, ellipses or polygonsQuadrilatères contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesa Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs.

Classification kind code

Class [011]
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classification kind code

Class [031]
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.

Classification kind code

Class [037]
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2144881

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 22^nd Feb 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Feb 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 22^nd Feb 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 05^th Sep 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 05^th May 2022	Amendment to Application
Submitted for opposition 257 on 04^th Nov 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 03^rd Nov 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 03^rd Nov 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 10^th Jun 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Jun 2021	Filed

DOTS WITH LINES IN THE SHAPE OF A CIRCLE

Classification Information

Classification kind code

Class [011]Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classification kind code

Classification kind code

Class [037]Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Classification kind code

Class [040]Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [011]
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Class [037]
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier.

Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons.