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DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH.
DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH.
REGISTERED

on 16 Jul 2019

Last Applicant/ Owned by

COMPAGNIE GERVAIS DANONE (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)

17 boulevard Haussmann75009 PARIS

FR

Serial Number

1811266 filed on 25th Nov 2016

Registration Number

TMA1041748 registered on 16th Jul 2019

Registration expiry Date

16th Jul 2029

Correspondent Address

BROOKFIELD PLACE181 BAY STREET, SUITE 2100P.O. BOX 874TORONTO

ONTARIO

CA

M5J2T3

DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH.

Trademark usage description

bouillies de farine et de maïs à l'eau et au lait, laits sous forme liquide et en poudre pour bébés ; ferments lactiques et lactose, ferments lactique Read More

Classification Information


Class [001]
Chemicals and adhesives


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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [005]
Bouillies de farine et de maïs à l'eau et au lait, laits sous forme liquide et en poudre pour bébés ; ferments lactiques et lactose, ferments lactiques et lactose en poudre ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine pour l'état général de la santé et le bien-être ; ingrédients, en particulier combinaison d'ingrédients, pour un usage pharmaceutique et la préparation de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires, de préparations et de substances à usage médical, à savoir aliments pour bébés ; préparation de vitamines et minéraux pour la préconception, pour la grossesse et après la grossesse, à usage médical ; boissons pour bébés, à savoir eaux vitaminées et boissons vitaminées ; ferments lactiques d'usage pharmaceutique pour favoriser la digestion et le transit intestinal ; lactose de qualité pharmaceutique; complément alimentaire diététique nutritionnel hyperprotidique et hyperénergétique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie, de troubles de la déglutition et de besoins nutritionnels accrus ; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition protidique, nommément acides aminés, albumine, huile de graines de lin, germes de blé, graines de lin, lécithine, pollen d'abeilles, propolis, barres de vitamines et minéraux, substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie, soupes; épaississant alimentaire pour liquides et préparations pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dysphagie, troubles de la déglutition et fausses routes ; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales, hyperprotidique, hyperénergétique, pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des escarres, nommément acides aminés, albumine, huile de graines de lin, germes de blé, graines de lin, lécithine, pollen d'abeilles, propolis, barres de vitamines et minéraux, soupes; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à des troubles du métabolisme glucidique, nommément fructose de qualité pharmaceutique, acides aminés, albumine, huile de graines de lin, germes de blé, graines de lin, lécithine, pollen d'abeilles, propolis, barres de vitamines et minéraux, soupes ; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels pré-opératoires des patients en chirurgie programmée, nommément minéraux et vitamines; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition des patients en oncologie, nommément acides aminés, albumine, huile de graines de lin, germes de blé, graines de lin, lécithine, pollen d'abeilles, propolis, barres de vitamines et minéraux, substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie, soupes ; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales pour les besoins en fibres non couverts par une alimentation normale, nommément fibres alimentaires ; aliment diététique pour adulte destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition associée à une maladie chez des patients avec des besoins énergétiques élevés et nécessitant une restriction hydrique, nommément poudres protéinées de substituts de repas comme complément alimentaire; aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels des nourrissons et jeunes enfants en cas d'allergie aux protéines de lait de vache, nommément lécithine de soja; eaux enrichies en vitamins.


Classification kind code

11

Class [006]
Common metals


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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Electrical, scientific and teaching apparatus and software


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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, nommément ciseaux, clamps, compresseurs, couteaux médicaux et chirurgicaux pour couper des tissus et des organes humains et animaux, appareils de contention médicaux, endoscopes médicaux rigides et flexibles, fils de guidage médicaux, instruments médicaux pour examen général, stents médicaux, thermomètres médicaux, vaporisateurs médicaux, aiguille de ponction avec trocart, fil de traction sur bobine, disque de rétention interne souple (silicone) en forme de trèfle, connecteur ENLock femelle, clamps, tubulures; poches à eau et containers ; sonde naso-entérales ; sondes naso-gastriques en polyuréthane ; sondes naso-jéjunales ; clip bleu de sécurité assurant la position de la sonde ; disque de rétention externe en silicone souple ; pompes d'alimentation, canules, canules nasales, tubes et appareils médicaux pour administrer de la nourriture, pièces et parties des produits précités.


Classification kind code

11

Class [016]
Paper and printed goods


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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [020]
Furniture, mirrors, articles not included in other classes


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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [029]
Lait et produits laitiers et leurs produits de substitution à savoir lait de soja, lait d'amande, lait de riz, lait de coco; laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits à base de lait végétal, nommément yaourts et crème glacée à base de lait de soja, d'amande, de riz, lait de coco; produits laitiers notamment : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; protéines de soja ; protéines de soja concentrées ; isolats de protéines de soja ; succédanés des produits laitiers à base de plantes et de fruits à coques, y compris boissons à base de riz, de soja, de lait de soja, de lait d'amande et de lait de soja aromatisé ; graines de tournesol préparées ; succédanés végétaux de la crème ; yaourt glacé ; gelées de fruits ; boissons composées majoritairement de lait et de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature et aromatisés ; desserts lactés et à base de succédanés du lait ; lait de noix de coco ; soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, bouillies à savoir gruaux pour l'alimentation humaine ; petits plats préparés constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et de légumes.


Classification kind code

11

Class [030]
Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; thés, boissons à base de thé ; sucre, riz soufflé, farine, céréales et préparations faites de céréales, nommément barres de céréales, collations à base de céréales et céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; pain, gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et nappés et fourrés et aromatisés ; confiserie, nommément caramels, pralines, nougat, confiserie au chocolat, confiserie glacée, confiserie à base de fruits, confiserie à base d'amandes, d'arachides ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) ; mousses dessert ; tapioca ; sagou, miel ; sirops de mélasses ; desserts chocolatés ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles, nommément arômes d'amande pour les aliments et boissons, arômes de vanille, arômes de citrons pour les aliments et boissons, arômes à base de plantes pour boissons ; petits plats préparés constitués essentiellement de riz et de pâtes.


Classification kind code

11

Class [032]
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées, à savoir, boissons antioxydantes à base de jus, smoothies, boissons fouettées, boissons gazeuses, boissons non alcoolisées aromatisées au thé, boissons non alcoolisées à base de fruits ajoutées de thé ; eaux aromatisées aux fruits ; eaux aromatisées ; boissons de fruits et de légumes et jus de fruit ; Boissons et jus contenant des vitamines, des minéraux et des plantes, nommément boissons sans alcool à l'aloé vera, boissons énergétiques, boissons isotoniques, boissons protéinées pour sportifs, boissons de substituts de repas ; limonades, sodas, sorbets [boissons] ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, poudres et concentrés pour la fabrication de boissons non alcoolisées ; boissons enrichies de minéraux (non à usage médical), nommément boissons énergétiques, boissons protéinées pour sportifs, boissons aromatisés aux fruits, boissons de légumes, boissons de substituts de repas; boissons enrichies en vitamines (non à usage médical), nommément boissons énergétiques, boissons protéinées pour sportifs, boissons de substituts de repas, boissons aromatisés aux fruits, boissons de légumes ; boissons à base de produits laitiers comprises dans cette classe, lait de noix de coco, lait d'amandes, lait d'amande aromatisé ; boissons à base de riz ; boissons diététiques, nommément boissons de substituts de repas ; boissons à base de soja et de riz et d'avoine ; boissons à base de plantes, nommément tisanes ; boissons non-alcoolisées à base de fruits à coques, à savoir à base d'amande, de noix de cajou, de noix de coco; jus de fruits et de légumes.


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11

Class [041]
Éducation et formation dans le domaine de l'alimentation, de la santé alimentaire, formation en conditionnement physique ; divertissement consistant en l'apparition de célébrités sportive et culturelles, en spectacle de magie, spectacle laser, feux d'artifice, divertissement sous forme de concerts et de représentions en direct par des artistes et des groupes musicaux, services de divertissement comprenant des apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités; activités sportives et culturelles, nommément organisation et tenue de matches de football, de tournois de golf ; services d'enseignement de remise en forme par l'alimentation et le sport et services d'enseignement de la musique et du chant ; informations en matière de divertissement et d'éducation, nommément fourniture d'informations dans le domaine de l'alimentation et de la santé alimentaire; services de loisirs, nommément exploitation d'un centre de football, de golf et exploitation d'une école de musique, d'une discothèque et d'un studio d'enregistrement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement), nommément concours dans le domaine de la nutrition, de la santé alimentaire, du football, du golf, et dans le domaine musical; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de l'alimentation et de la santé ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, nommément expositions dans le domaine de l'alimentation, de la santé alimentaire, du football, du golf et organisation d'expositions artistiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'alimentation, de la santé alimentaire, du football, du golf et dans le domaine musical; organisation de compétitions sportives, nommément compétitions de football, de golf et dans le domaine musical ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, nommément mise à disposition de jeux informatiques en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de formation, de cours, d'information et d'éducation dans les domaines de l'évaluation des risques pour la santé, de la nutrition et dans le domaine musical ; formation dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l'environnement et des ressources naturelles ; informations en matière d'environnement ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement et des ressources naturelles.


Classification kind code

11

Class [042]
Analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de la santé alimentaire, de l'alimentation et de la nutrition ; recherches dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l'environnement et des ressources naturelles ; prestations de conseils et services de conseillers en matière de préservation de l'environnement.


Classification kind code

11

Class [044]
Services de conseil dans le domaine de la santé alimentaire, de l'alimentation, de la nutrition et de l'hydratation du corps ; conseils diététiques et conseils dans le domaine de l'alimentation en général ; consultations professionnelles dans les domaines de l'évaluation des risques pour la santé et de la nutrition, incluant des conseils diététiques.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1811266

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 27
on 16th Jan 2019
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 06th Jul 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 87
on 21st Jun 2018
Rep for Service Changed
Submitted for opposition 48
on 21st Jun 2018
Agent Changed
Submitted for opposition 15
on 04th Jan 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 27th Jul 2017
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 27th Jul 2017
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 29th Nov 2016
Formalized
Submitted for opposition 1
on 28th Nov 2016
Created
Submitted for opposition 30
on 25th Nov 2016
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