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COMPOSAD
REGISTERED

on 13 Jul 2022

Last Applicant/ Owned by

COMPOSAD S.R.L.

Viale Lombardia, 29I-46019 VIADANA (MN)

IT

Serial Number

1995930 filed on 16th Oct 2019

Registration Number

TMA1133898 registered on 13th Jul 2022

Registration expiry Date

27th Jul 2028

Correspondent Address

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

COMPOSAD

Vienna Information


5 . 1 . 2

Trees or bushes of oblong shape (poplars)Arbres ou arbustes de forme oblongue (peupliers)

5 . 1 . 8

More than three trees or three bushes, thickets, copses -- Note: When the group of trees represented becomes a forest, it will be placed in 6.19.1.Plus de trois arbres ou de trois arbustes, bosquets, taillis -- Note: Dès le moment où l'ensemble des arbres représentés devient une forêt, il sera rangé en 6.19.1.

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Trademark usage description

meubles, nommément meubles à rayonnage, meubles à savoir jardinières, meubles de camping en métal, meubles de patio, meubles d'ordinateur, meubles gon Read More

Classification Information


Class [020]
Meubles, nommément meubles à rayonnage, meubles à savoir jardinières, meubles de camping en métal, meubles de patio, meubles d'ordinateur, meubles gonflables; miroirs (verre argenté); rotin; osier; ivoire brut ou partiellement ouvré; fanons de baleine; écaille; ambre jaune; nacre; écume de mer; griffes d'animaux; armoires de rangement en bois; placards; miroirs de casiers; armoires et placards à glace; dessertes; meubles gonflables; bancs de travail; lits; lits en bois; roulettes de lits non métalliques; cadres pour images et photographies; fûts en bois pour décanter le vin; tonneaux de bois; robinets non métalliques pour tonneaux; boîtes aux lettres en bois; buffets; meubles de bureau; tables pour ordinateurs; boîtes en bois ou en matières plastiques; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cloisons autoportantes de meubles; crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles pour fixer les rideaux; établis; portechapeaux; niches pour animaux d'intérieur; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; stores d'intérieur à lamelles; canapés; chaises hautes pour enfants; coussins; portemanteaux [cintres]; portemanteaux [meubles]; paniers en bambou à usage industriel; vannerie; arbres à griffes pour chats; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; sommiers de lits; lutrins; matelas; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; tablettes pour machines à écrire; secrétaires; mobilier scolaire; housses à vêtements; buffets roulants [meubles]; miroirs (verre argenté); marchepieds non métalliques; présentoirs; anneaux de rideaux; tables de toilette; lits hydrostatiques non à usage médical; tapis de change pour bébés; lits à barreaux pour bébés; porte- revues; divans; lits à rangement; canapés convertibles; bases de divan; lits de massage; divans en matières plastiques; divans en roseau; divans en roseau; divans en osier; divans en bois; divans avec espace de rangement incorporé; chaises [sièges]; tables [mobilier]; secrétaires; meubles anciens; mobilier scolaire; commodes [meubles]; pièces de mobilier, nommément éléments de mobilier d'extérieur, éléments de mobilier de jardin, éléments de mobilier de salle à diner, charnières non métalliques pour meubles; meubles pour cuisine; meubles en bois, nommément meubles de bureau en bois, meubles de chambre à coucher en bois, meubles de jardin en bois, meubles de salon en bois; meubles pour banques; mobilier de salon et séjour; meubles d'assise; mobilier de magasin; meubles d'extérieur; meubles de jardin; meubles en verre; meubles destinés aux salles de repos; armoires d'exposition; meubles pour le camping; mobilier pour camping-cars; mobilier pour camping-cars; placards; mobilier de patio; meubles de salon; portes de meubles; meubles pour cuisine; meubles de cuisine intégrés; mobilier de salle de bains; meubles de bureau en matières plastiques; meubles de chambre à coucher en matières plastiques; meubles de jardin en matières plastiques; meubles de salon en matières plastiques; meubles de chambres à coucher; couchettes pour animaux d'intérieur; échelles et marches mobiles, non en métal; piédestaux pour pots à fleurs; statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, compris dans cette classe; panneaux de table.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1995930

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 15th Mar 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 15th Mar 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 15th Mar 2021
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 14th Sep 2020
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 27th Jan 2020
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 14th Nov 2019
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 13th Nov 2019
Created
Submitted for opposition 31
on 13th Nov 2019
Formalized
Submitted for opposition 30
on 16th Oct 2019
Filed
Submitted for opposition 228
on 27th Jul 2018
International Registration