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on 31 Oct 2024

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COMAP

ParkView, immeuble A, 3e étage,77-79 boulevard de la bataille de StalingradF-69100 Villeurbanne

FR

Serial Number

2359155 filed on 24th Jun 2024

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Vienna Information


14 . 1 . 13

Chains, links of chainChaînes, anneaux de chaînes

14 . 1 . 15

Links of chainAnneaux de chaînes

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

26 . 4 . 3

Rhombs or squares standing on one of the corners thereofLosanges ou carrés sur pointe

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 26

Quadrilaterals with cutout areasQuadrilatères avec des zones découpées

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Trademark usage description

préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; prép Read More

Classification Information


Class [003]
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; papiers abrasifs; toile émeri; décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille.


Classification kind code

12

Class [006]
Vis métalliques; écrous métalliques; câbles métalliques non électriques; fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; raccords de tuyaux métalliques; raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux; raccords à souder en métal pour tuyaux; raccords à visser en métal pour tuyaux, manchons de tuyaux métalliques; coudes de tuyaux métalliques; vannes métalliques, bondes métalliques; siphons métalliques; clapets de conduites d'eau en métal, à savoir clapets anti-retour en métal; conduites d'eau en métal; clapets de tuyaux de drainage en métal; baguettes métalliques pour le soudage; réservoirs métalliques; soupapes métalliques autres que parties de machines.


Classification kind code

12

Class [007]
Détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines; purgeurs automatiques.


Classification kind code

12

Class [008]
Outils à mains entraînés manuellement pour le traitement des matériaux; outils à mains entraînés manuellement pour la construction; outils à mains entraînés manuellement pour la réparation; outils à mains entraînés manuellement pour l'entretien.


Classification kind code

12

Class [009]
Logiciels enregistrés; thermostats; appareils de contrôle de chaleur; programmateurs; instruments de mesure et de contrôle; manomètres; indicateurs de niveau; indicateurs de température; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations sanitaires; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de gaz; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de chauffage; appareils de détection et d'analyse du gaz; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à piloter les installations de chauffage.


Classification kind code

12

Class [011]
Appareils de chauffage; appareils de production de vapeur; appareils de cuisson; appareils de réfrigération; appareils de séchage; appareils de ventilation; appareils de distribution d'eau; appareils d'installations sanitaires; robinets; robinets de canalisations; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; chasses d'eau; réservoirs de chasse d'eau; articles de robinetterie (installations sanitaires), robinets et mécanismes de chasses d'eau; purgeurs; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage; filtres pour l'eau potable; installations pour la purification des eaux, installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils à filtrer l'eau; appareils de prise d'eau; bouches à eau; installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations pour le refroidissement; installations pour le réchauffement de l'eau; régulateurs de température pour installations de chauffage; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre, à améliorer la qualité de l'eau.


Classification kind code

12

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints à expansion pour conduites et tuyaux, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matières plastiques.


Classification kind code

12

Class [037]
Services de construction; services de réparation et d'installation d'appareils de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation; services de maintenance d'appareils de distribution d'eau; services de maintenance d'appareils de gaz; services de maintenance d'appareils de chauffage; services de maintenance d'appareils de ventilation.


Classification kind code

12

Class [041]
Services d'éducation; services de formation; services de divertissement; activités sportives; activités culturelles; services de publication de livres; services de prêt de livres; services d'organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de formation; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.


Classification kind code

12

Class [042]
Services d'évaluation technique des installations de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation; service d'estimation et recherche dans les domaines scientifiques rendus par des ingénieurs; service d'estimation et recherche dans les domaines technologiques rendus par des ingénieurs; conception et développement d'installations et d'appareils de distribution d'eau; conception et développement d'installations et d'appareils de distribution de gaz; conception et développement d'appareils de distribution de chauffage; conception et développement d'appareils de distribution de ventilation; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2359155

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 31st Oct 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 31st Oct 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 31st Oct 2024
Formalized
Submitted for opposition 228
on 24th Jun 2024
International Registration
Submitted for opposition 30
on 24th Jun 2024
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