Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 26

Quadrilaterals with cutout areasQuadrilatères avec des zones découpées

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Trademark usage description

préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; prép Read More

Classification Information

Class [003]
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; papiers abrasifs; toile émeri; décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille.

Classification kind code

Class [006]
Vis métalliques; écrous métalliques; câbles métalliques non électriques; fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; raccords de tuyaux métalliques; raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux; raccords à souder en métal pour tuyaux; raccords à visser en métal pour tuyaux, manchons de tuyaux métalliques; coudes de tuyaux métalliques; vannes métalliques, bondes métalliques; siphons métalliques; clapets de conduites d'eau en métal, à savoir clapets anti-retour en métal; conduites d'eau en métal; clapets de tuyaux de drainage en métal; baguettes métalliques pour le soudage; réservoirs métalliques; soupapes métalliques autres que parties de machines.

Classification kind code

Class [007]
Détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines; purgeurs automatiques.

Classification kind code

Class [008]
Outils à mains entraînés manuellement pour le traitement des matériaux; outils à mains entraînés manuellement pour la construction; outils à mains entraînés manuellement pour la réparation; outils à mains entraînés manuellement pour l'entretien.

Classification kind code

Class [009]
Logiciels enregistrés; thermostats; appareils de contrôle de chaleur; programmateurs; instruments de mesure et de contrôle; manomètres; indicateurs de niveau; indicateurs de température; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations sanitaires; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de gaz; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de chauffage; appareils de détection et d'analyse du gaz; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à piloter les installations de chauffage.

Classification kind code

Class [011]
Appareils de chauffage; appareils de production de vapeur; appareils de cuisson; appareils de réfrigération; appareils de séchage; appareils de ventilation; appareils de distribution d'eau; appareils d'installations sanitaires; robinets; robinets de canalisations; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; chasses d'eau; réservoirs de chasse d'eau; articles de robinetterie (installations sanitaires), robinets et mécanismes de chasses d'eau; purgeurs; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage; filtres pour l'eau potable; installations pour la purification des eaux, installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils à filtrer l'eau; appareils de prise d'eau; bouches à eau; installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations pour le refroidissement; installations pour le réchauffement de l'eau; régulateurs de température pour installations de chauffage; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre, à améliorer la qualité de l'eau.

Classification kind code

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints à expansion pour conduites et tuyaux, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matières plastiques.

Classification kind code

Class [037]
Services de construction; services de réparation et d'installation d'appareils de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation; services de maintenance d'appareils de distribution d'eau; services de maintenance d'appareils de gaz; services de maintenance d'appareils de chauffage; services de maintenance d'appareils de ventilation.

Classification kind code

Class [041]
Services d'éducation; services de formation; services de divertissement; activités sportives; activités culturelles; services de publication de livres; services de prêt de livres; services d'organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de formation; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Classification kind code

Class [042]
Services d'évaluation technique des installations de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation; service d'estimation et recherche dans les domaines scientifiques rendus par des ingénieurs; service d'estimation et recherche dans les domaines technologiques rendus par des ingénieurs; conception et développement d'installations et d'appareils de distribution d'eau; conception et développement d'installations et d'appareils de distribution de gaz; conception et développement d'appareils de distribution de chauffage; conception et développement d'appareils de distribution de ventilation; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2359154

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 31^st Oct 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 31^st Oct 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 31^st Oct 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 24^th Jun 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 24^th Jun 2024	Filed

comap

Classification Information

Class [003]Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; papiers abrasifs; toile émeri; décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille.

Classification kind code

Classification kind code

Class [007]Détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines; purgeurs automatiques.

Classification kind code

Class [008]Outils à mains entraînés manuellement pour le traitement des matériaux; outils à mains entraînés manuellement pour la construction; outils à mains entraînés manuellement pour la réparation; outils à mains entraînés manuellement pour l'entretien.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [017]Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints à expansion pour conduites et tuyaux, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matières plastiques.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [003]
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; papiers abrasifs; toile émeri; décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille.

Class [007]
Détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines; purgeurs automatiques.

Class [008]
Outils à mains entraînés manuellement pour le traitement des matériaux; outils à mains entraînés manuellement pour la construction; outils à mains entraînés manuellement pour la réparation; outils à mains entraînés manuellement pour l'entretien.

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints à expansion pour conduites et tuyaux, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matières plastiques.